Cours Introduction Historique Au Droit

Sommaire  I) INTRODUCTION II) L’EVALUATION DU SYSTEME DE DUALITE DE JURIDICTIONS 1- La détermination de l’ordre juridique compétent 2- Les contrariétés de jugement III) LES AVANTAGES DE LA DUALITE DES JURIDICTIONS  1 – Le principe de la séparation des autorités administratives et judiciaires : 2 - La théorie de la voie de fait : 3 - Détermination du juge compétent IV) LES ECUEILS DE LA DUALITE

Transitions : entre A et B Entre I et II Définir les termes du sujet. Délimiter la période du sujet. Faire des recherches (cours, manuels….) noter avec des tirets tous les éléments qui semblent entrer dans le sujet. CONSTRUCTION DE L INTRODUCTION Elle doit être relativement conséquente (2-3 feuilles) - phrase d’accroche - définition des termes - droit historique, Description des précédents de l’ins étudié. Jusqu’à la date de naissance de l’institution étudiée - le contexte

Droit des sûretés Méthodologie * Commentaire Il peut ne pas toujours s'agir d'un arrêt, mais d'un jugement, ordonnance ou texte (loi, doctrine...). Attention à la paraphrase ; il faut commenter la décision. Par exemple, dans un arrêt de la Cour de cassation, il ne faut pas commenter le pourvoi, ni la CA. Il faut s'en tenir au sujet et ne pas dégresser sur un sujet autre. Il ne faut pas hésiter à critiquer la décision (Le TGI d'Avignon a-t-il vraiment justifié le contrat ? Peut-on parler

COURS DE SOCIOLOGIE POLITIQUE LICENCE DROIT 1ère ANNEE IINTRODUCTION : QU’EST-CE QUE LA SOCIOLOGIE POLITIQUE ? 1)Science politique et sociologie politique 2)Une sociologie appliquée au politique a)La notion de politique b)Une analyse sociologique du politique 3)La méthode sociologique Partie I : GENESE DE L’ORDRE POLITIQUE DEMOCRATIQUE Introduction générale : la notion d’ordre politique 1. La lutte politique comme lutte pacifique. 2. La compétition politique comme compétition

Plan de cours Formation générale commune en français, langue d’enseignement et littérature Département : Français, langue d’enseignement et littérature Écriture et littérature 601-101-MQ Pondération : 2-2-3 Nombre d’unités : 2 1/3 Préalable : Français, langue d’enseignement de la 5e secondaire AUTOMNE 2012 Professeur : Érick Raffaï Bureau : C-134 Téléphone : (450) 347-5301 Poste : 2505 Courriel : erick.raffai@cstjean.qc.ca Périodes de disponibilité au bureau : 1. PRÉSENTATION DU

UNE INTRODUCTION AU DROIT Jean-Emmanuel Ray Professeur à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne) INTRODUCTION GENERALE I / Présentation du phénomène juridique Ubi societas , ibi jus (Organisation / Valeurs) Règles de vie en société et règles juridiques A/ Ce qu'est le Droit A1/ Définition (Conciliation / Substitution) A2/ Caractères spécifiques a: Règle de conduite sociale b: Générale et impersonnelle c: Contrainte (le cas échéant) par l'autorité publique B/ Ce qu'il doit être B1/ Le Ciel : Droit

drt 2401 droit des affaires cours 1 – Introduction Professeur titulaire Faculté de droit université de montréal chaire udm en droit de la sécurité et des affaires électroniques www.gautrais.com •  Bienvenue ! •  Présentation générale du cours •  Présentation du domaine du cours •  Début du cours (Partie 1 – Introduction) 2 DRT 2401 •  Présentation du professeur •  Cours magistraux mais … participation conseillée –  –  –  –  Règle des 5 X 20% Pas de questions idiotes! Permet de jauger

[pic] Droit des biens Année universitaire 2010-2011 Cours de Mme Aurore Chaigneau INTRODUCTION -Le domaine du droit des biens -L’historique du livre II du Code civil Partie I. Du patrimoine et des biens qui le composent Titre I. Classification des biens Chapitre I. Les choses appropriées et les choses non appropriées Section I. Les choses non appropriées et non appropriables 1. Les choses sans maître 2. Les choses communes 3. Les catégories voisines Section

La dissertation n'est pas un exercice réservé à la philosophie, elle s'est exporté et généralisé aux autres matières littéraires et de sciences humaines. Qu'elle soit littéraire, historique, géographique, économique ou philosophique, une dissertation reste composée de trois grands moments : l'introduction (avec exposition du sujet, contextualisation et déroulement d'une problématique), d'un développement (en deux ou trois parties) et d'une conclusion. Cette structure reste stable. Enfin, certaines

Licence en droit - L1 Guid 2010/2011 Madame, Mademoiselle, Monsieur, niveau des exigences en matière de connaissances et de capacité est identique à celui requis des alités pédagogiques ont été adaptées à votre situation. Le Centre Audiovisuel met à votre disposition un ensemble de moyens ou de techniques spécifiques : cours sur CD MP3, conférences du samedi, permanence présentielle et téléphonique des enseignants, plate-forme vous ont précédé depuis plus de quarante ans, une remarquable opportunité