Cours légal

Télécopieur: (514) 840-1244 info@technocompetences.qc.ca www.technocompetences.qc.ca TECHNOCompétences est financé par Emploi-Québec et ses partenaires de l’industrie. © TECHNOCompétences, 2003 ISBN 2-922902-09-9 Dépôt légal – Bibliothèque nationale du Québec, 2003 Dépôt légal – Bibliothèque nationale du Canada, 2003 Ce guide est diffusé sur le site Web de TECHNOCompétences www.technocompetences.qc.ca (section Guides et outils) Nota bene Dans ce document, l’emploi du masculin pour désigner

prévenir les attaques ultérieures d’acidité consécutives aux différentes conditions d’entreposage et d’utilisation des documents, permettant ainsi de prolonger la durée de vie de ces derniers.» . Ce processus est exercé aux documents empochés en dépôt légal et aussi aux à tout ceux dont les pages démontrent une endurance à l’utilisation. Cette technique est avant tout performée avec le système BookKeeper, de Preservation Technologies sur les livres puis ensuite on traite les collections qui nécessitent

services complémentaires (DASSC) Liette Picard, DASSC Traitement de texte Carole Couture, Université Laval Mise en pages Lyne Trudelle, DASSC Lise Matte, DASSC © Gouvernement du Québec Ministère de l'Éducation ISBN 2-550-23450-2 Dépôt légal :troisième trimestre 1992 - 9293-0253 Bibliothèque nationale du Québec TABLE DES MATIÈRES PRÉSENTATION ......................................................................................................................... 1 PREMIÈRE PARTIE :

groupe composé de sciences auxiliaires : les sciences auxiliaires par rapport aux sciences normatives et aux sciences constatatives portent leur concours et leur aide (la criminalistique, la police scientifique, la police technique et la médecine légale). B- Conception étroite : Ces conceptions sont généralement adoptées par la doctrine française qui distingue tout d’abord le droit pénal de la criminologie, la criminologie de la pénologie et elle considère que la criminologie doit s’entendre

Culture Société de l’INRS et directrice du Centre Métropolis du Québec-Immigration et métropoles Tuyet Trinh est coordonnatrice du Centre Métropolis du Québec-Immigration et métropoles ISBN 978-2-922937-27-5 Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2010 Dépôt légal – Bibliothèque nationale du Canada, 2010 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION ......................................................................................................................... 1 PARTIE I

de recherches du Canada (CNRC). 2. Joël Lemay ©2004, photo utilisée sous licence. 3. Source inconnue. Avis adopté à la 30e réunion de la Commission de l’éthique de la science et de la technologie le 4 juin 2007 © Gouvernement du Québec 2007 Dépôt légal : 4e trimestre 2007 Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque nationale du Canada ISBN 978-2-550-50171-8 Pour faciliter la lecture du texte, le genre masculin est utilisé sans aucune intention discriminatoire. LES MEMBRES DE LA CEST-JEUNESSE

(MAMROT). Il est publié en version électronique à l’adresse suivante : www.mamrot.gouv.qc.ca. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire, 2012 ISBN 978-2-550-63981 (PDF) Dépôt légal – Mai 2012 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada Tous droits réservés. La reproduction de ce document par quelque procédé que ce soit et sa traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation

Poisson Conception de la couverture : Matthieu Fortin Photo de la couverture : © Thinkstock Mise en pages : Sébastien Michaud ISBN papier 978-2-89752-061-8 ISBN PDF numérique 978-2-89752-062-5 ISBN ePub 978-2-89752-063-2 Première impression : 2014 Dépôt légal : 2014 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque Nationale du Canada Éditions AdA Inc. 1385, boul. Lionel-Boulet Varennes, Québec, Canada, J3X 1P7 Téléphone : 450-929-0296 Télécopieur : 450-929-0220 www.ada-inc.com info@ada-inc.com

religieuses, pour lequel elle est également Centre d'acquisition de la documentation et de l'information scientifique et technique (CADIST) et pôle associé de la Bibliothèque nationale de France, l'Alsace, pour lequel elle est destinataire du dépôt légal imprimeur, l'Antiquité, les Questions européennes. - - Bibliothèque interdisciplinaire à vocation de conservation, la BNU participe à de nombreux réseaux et s’inscrit dans de nombreux projets d’action culturelle et de numérisation. Les services

ou 4111 Télécopieur : (418) 643-9534 Nous vous invitons à visiter le site Internet du Ministère à l’adresse suivante : www.mrnfp.gouv.qc.ca © Gouvernement du Québec Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, 2003 Dépôt légal — Bibliothèque nationale du Québec, 2003 ISBN 2-550-40945-0 Code de diffusion : 2003-3047 II TABLE des matières INTRODUCTION ................................................................. 1 1 But du guide ......................