Credit Documentaire Conclusion

Evolution des crédits accordés par terme (en pourcentage) Source: élaboré à partir du tableau n°6. En analysant le tableau n°6 et le graphique n°1, il apparaît que: - de 1986 à 1992(période d'avant la crise), la BNDE asseyait d'équilibrer les types de crédits accordés : une moyenne de 41,47% pour les crédits de court terme, 27,19% pour les crédits de moyen terme et de 31,34% pour les crédits de long terme. Cependant, les années 1987 et 1992 constituent une exception car les crédits de long terme

Générale Algérie………………………………………..….05 Section 2 : Activité du service Comex après l’avènement de la LFC 2009…..…...10 1-2-1 La Loi de Finance Complémentaire pour 2009…………………………………...10 1-2-2 Présentation du crédit documentaire……………………………………………....13 1-2-3 Déroulement du crédit documentaire ………….……………………………….....17 Chapitre 2 : Analyse de l’impact de la LFC 2009 sur le service Comex de la Société Générale Algérie Section1 : Impact de la LFC 2009 sur le service Comex de la SGA…………….....25 2-1-1

de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique Année académique : 2009 TRAITEMENT DU CREDIT DOCUMENTAIRE A L’IMPORT : CAS DE LA SOCIETE GENERALE DE BANQUES EN CÔTE D’IVOIRE Ce document contient un rapport de stage en vue de l’obtention du Brevet de Technicien Supérieur option GESTION COMMERCIALE. IMPETRANT : LOGBO

paiement : 1. L’encaissement simple : 2. Le contre remboursement (Cash on delivery) : 3. La remise documentaire : 4. Le crédit documentaire : A. Déroulement du crédit documentaire : B. Les différents types du crédit documentaire : C. Le dénouement du crédit documentaire : Conclusion [pic] Vous avez exporté ou importé des biens, ou des prestations

transport II. Le financement des importations      La remise documentaire Le crédit documentaire La lettre de crédit stand by L’avance en devises à l’importation Les causions en douane III. Le financement des exportations       L’assurance des risques des exportations Les garanties internationales Les crédits de préfinancement Le financement de la commercialisation Les avances en devises à l’exportation Les crédits de trésorerie spécialisés VI. Les opérations de change  Généralités

SERVICES DES REMISES DOCUMENTAIRES : 17 A/ PRESENTATION : 17 B/ FORMES : 17 C/ INTERVENATS : 18 D/ SECTIONS : 18 a) LES REMISES DOCUMANTAIRES A L’IMPORTATION : 18 b) LES REMISES DOCUMENTAIRES A L’EXPORTATION : 20 4. SERVICES DES CREDITS DOCUMENTAIRES : 21 A/ PRESENTATION : 21 B/ PARTIES PRESENTES : 22 C/ RECEPTION DES CREDITS DOCUMENTAIRES : 22 D/ EXAMEN ET TRAITEMENT : 22 E/ EMARGEMENT ET CLASSEMENT : 22 F/ ARCHIVAGE : 23 G/ MODALITES DE PAIEMENT : 23 CONCLUSION ANNEXE Avant

MODES ET MOYENS DE PAIEMENT Modes Moyens de paiement Le Crédit Documentaire : Engagement irrévocable de la banque de l’acheteur (banque émettrice) de régler une certaine somme d’argent par rapport à la conformité de documents demandés dans le cadre du crédit documentaire. Acheteur = Donneur d’ordre Banque A = Banque Emettrice Vendeur = Bénéficiaire Banque B = Banque notificatrice / confirmatrice Pour demander l’ouverture d’un crédit documentaire, c’est soit avec un contrat, soit une facture Pro-Forma

de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Faculté de Droit de l’Université d’Oran Mémoire de Magister en Droit Bancaire et Financier. Thème Le rôle des banques dans les échanges économiques internationaux (en matière de crédit). Présenté et soutenu par Mademoiselle Fadia Bouali Encadrée par Madame Fatiha Taleb Professeur à la Faculté de Droit de l’Université d’Oran Membres du Jury : Président : Suffragants : Année Universitaire 2011/2012 République Algérienne

 : Le crédit documentaire…………………………………… 20 2.  : La remise documentaire…………………………………. 21 3. : Le virement …………………………………………………. 25 2. : Les missions …………………………………………………. 26 1.  : La mise en marche des procédures d’ouvertures. 26 2.  : La gestion documentaire………………………………… 29 3.  : L’application des pénalités……………………………… 30 Partie 3 : Les apports du stage………………………………………… 32 Conclusion …………………………………………………………………

son rôle à quatre actions spécifiques:     Informer les autorités compétentes (à commencer par le directeur de l'audit) de l'existence d'indices ; Réaliser des investigations complémentaires pour asseoir son constat, et fuir les impressions et conclusion hâtives ; Collaborer avec les spécialistes (si l'auditeur est sollicité) ; S'assurer que toutes les bonnes mesures de contrôle interne on été prises pour éviter le retour de tels incidents. D'autre part les auditeurs internes visent la rentabilité