Dissertation Tribunal De Grande Instance

Droit de l’Union Européenne Prises de notes du Professeur Patrick DAILLIER – Université Paris X Nanterre Année 2009-2010 Semestre 1 Licence 3 Droit Français 07/10/09 Examen : 2 sujets de dissertation Version de 92 modifié 97 et 2001 pour le traité (pas Lisbonne = disparition des 3 piliers en 1 bloc, et compétence à l’UE et non à la communauté) Introduction : Section 1 : Rappel de l’historique de la construction européenne $1 : Dans quel cadre s’inscrit ce projet de l’UE ? On

Cours d’histoire : Info prof : Monsieur Godeau => mail : egodeau@gmail.comRome et son Empire du Ier siècle au IIIème siècle : L’Empereur Marc-Aurèle a- Délimitation du sujet b- Les grands repères chronologiques et géographiques c- La bibliographie d- Les sources Rome a longtemps été une république jusqu’à l’arrivé au pouvoir d’Auguste en -27 av JC qui se fait couronner premier empereur de Rome. L’empire romain touchera a sa fin en 476 après JC. Comment l’Empire est -il

quarantième anniversaire du dépôt du premier rapport de la Commission Laurendeau-Dunton, colloque qui a eu lieu les 29 et 30 mars 2007. Les échanges de ce colloque furent de grande qualité, comme en témoignent d’autres contributions à ce recueil. Toujours là, notre reconnaissance à ­l’endroit des participants est grande. Nous reconnaissons aussi l’appui du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada qui, grâce à son programme de recherche et de diffusion lié aux langues officielles

Le droit post-classique (jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte du Patriciat et de la Plèbe. Les patriciens

du chiffre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 117 CHAPITRE III La contrefaçon. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 119 I. – Des exemples de liens avec la grande criminalité et l’économie souterraine . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. Contrefaçon et terrorisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. Contrefaçon et mafia . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Introduction au Droit international public : Les sources du Droit international 5 /10/2009 Exam : dissertations (2 au choix) ou questions de cours. Introduction Section 1 : Définition du droit international 2 définitions : - Formelle : le D international est international par son origine  il émane d’acteurs internationaux (E et organisations internationales).  Définition volontariste : le D découle tjrs de la vlté de qq’un. Auteur : Combaco - Matérielle : le D international

alors les réponses juste après les questions. D’autres questions visent à réinvestir des savoirs dans des analyses de texte ou d’image. Vous trouverez alors les réponses à la fin du chapitre. Je ne peux que vous conseiller de les faire avec la plus grande attention. Ils vous permettront de vérifier vos connaissances, d’approfondir votre lecture, d’étudier plus finement le texte. En terminale, vous n’avez plus de lectures analytiques à préparer  vous ne devez pourtant pas en oublier de commenter

siècle) ; Le droit post-classique (jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte du Patriciat et de la Plèbe. Les patriciens

me sens une si grande envie de t’entendre, que dusses-tu même prolonger ta promenade jusqu’à Mégare, pour revenir aussitôt sur tes pas après être arrivé aux pieds des murs, d’après la méthode d’Hérodicos, non, je ne te quitterais point. PHÈDRE. Que dis-tu, cher Socrate ? Un discours travaillé longtemps et à loisir par [228a] Lysias, le plus habile de nos écrivains, est-ce moi le moins éloquent des hommes, qui pourrais te le reproduire tout entier d’une manière digne de ce grand maître ? Certes

alors les réponses juste après les questions. D’autres questions visent à réinvestir des savoirs dans des analyses de texte ou d’image. Vous trouverez alors les réponses à la fin du chapitre. Je ne peux que vous conseiller de les faire avec la plus grande attention. Ils vous permettront de vérifier vos connaissances, d’approfondir votre lecture, d’étudier plus finement le texte. En terminale, vous n’avez plus de lectures analytiques à préparer ; vous ne devez pourtant pas en oublier de commenter