Droit au Québec

années 1980, Le Droit est vendu au groupe Unimédia, dirigé par Jacques Francoeur. Depuis 1987, il publie sous le titre LeDroit, sans espace entre le « e » et le « D ». Le journal fut acheté par le groupe Hollinger dirigé par Conrad Black en mai de la même année. En février 1988 une grève des membres du syndicat des Ateliers du journal LeDroit (typographes, pressiers et distributeurs) et des membres des employés de bureaux du journal LeDroit éclata. Celle-ci dura 11 semaines. Le Droit est habituellement

Commençons par vous mettre dans le contexte. Vous avez sûrement pu constater qu’au Québec et au Canada, nous produisons plusieurs ressources énergétiques telles que les sables bitumineux, le pétrole brut et produits pétroliers, le gaz naturel, l’énergie nucléaire/uranium, l’énergie éolienne, l’énergie solaire, l’énergie géothermique et surtout l’hydroélectricité pour le Québec. Malgré l’autonomie du Canada, le Québec reste encore dépendent sur le plan énergétique. Ce qui signifie que nous consommons

Le Droit International Partie 1 : Patrimoine Chapitre 1 La jurisprudence : Ce terme dériver du mot latins Juris (droit) et prudents (connaissance et compétence). Aujourd’hui on utilise jurisprudence dans le contexte de science ou philosophie du droit qui traite de l’application de la doctrine juridique, des concepts, des notions et des principes de la pensée juridique. La connaissance de ce qui est juste et ce qui est injuste (Ulpien). {Fondation de tout ce qui entour le droit) La matrice de

Le droit de propriété et ses limites Le droit de propriété est l’un des droits les plus importants et les plus anciens que détiennent les individus. Ce droit permet à toute personne d’utiliser et de disposer comme elle l’entend d’un bien. Mais cet exercice de ce droit peut s’avérer néfastes pour les autres membres de la société. C’est dans cette optique qu’il faut se poser la question de savoir s’il existe des limites à ce droit de propriété ? Comment le législateur effectue la limitation de

entre le parti conservateur et le parti libéral. Le choix était donc toujours entre un parti de forte droite et un parti légèrement à gauche. Suite à l’élection de 2008, un parti en ascension vient commencer à brouiller les cartes. En effet, le parti du NPD mené par un chef avec un charisme qui en rendrait beaucoup jaloux commence à attirer beaucoup d’attention au Canada, mais surtout au Québec. Un recrutement de masse et une main plus ferme de leur chef Jack Layton amènent le NPD à un autre niveau

envers les femmes Comité organisateur coordonné par la Fédération des femmes du Québec : Comité des femmes des communautés culturelles de la FFQ Concertation des luttes contre l’exploitation sexuelle Fédération de ressources d’hébergement pour femmes violentées et en difficulté du Québec Fédération Interprofessionnelle de la santé du Québec Femmes autochtones du Québec L’R des centres de femmes du Québec Regroupement des maisons pour femmes victimes de violence conjugale Regroupement québécois

sous le régime de droit anglais : Le Common Law. Le Common Law est un système de droit venant des décisions des cours royales de justice de l’Angleterre depuis 1066. Aujourd’hui la Common Law englobe les lois et la jurisprudence. Ce système s’applique dans toutes les provinces canadiennes à l’exception du Québec où c’est le droit civil français qui domine comme système de droit. Le système canadien est un système bi-juridique c’est-à-dire qu’il est composé de 2 systèmes de droit. Le Canada devient

électorale est majoritairement constituée d’électeurs plus âgés car le parti date de plusieurs années. Ce parti est scolarisé et se tient à droite. Ils proviennent principalement de l’Ouest canadien donc de milieux urbains. Le syndicat ne fait pas partie des façons de penser des partis de la droite, alors ils ne sont pas appuyés par celui-ci. Coalition Avenir Québec Sa base électorale est majoritairement constituée de jeunes car ce parti est tout nouveau. Il va chercher des électeurs modérés et

DSR2010 Prenez connaissance des remarques qui ont été inscrites sur votre document! Séance 7 La reddition de comptes aux parties prenantes ESG - UQAM 2010 Mickael TIRILLY 1 2 À remettre: Étude de cas Hydro-Québec À remettre: Étude de cas Hydro-Québec Partie 1 Normalisation Partie 1 Processus de normalisation Partie 2 Reddition de comptes Partie 2 Reddition de comptes Partie 3 Investissement socialement responsable Partie 3 Investissement socialement

Les femmes se sont longtemps battues afin d'avoir des droits appropriés à ce qu'elles méritent et afin d'être égaux aux hommes. Par contre, vers les années 1900 elles n'avaient pas encore acquis ces droits. Pensez-vous que l'apport des femmes, lors des deux Grandes Guerres, a-t-il été aussi déterminant que celui des hommes? D'après moi oui, pour ce qu'elles pouvaient faire pour aider. J'expliquerai donc l'apport direct qu'elles ont eu avec la guerre(ex. Les infirmières envoyées sur le terrain) et