Droit Bancaire Au Maroc

juridique des opérations liées à l’activité de la Banque Populaire Régionale par l’application des textes de lois notamment. Même si le domaine bancaire m’était étranger, les taches de mon environnement d’accueil m’ont permis de me retrouver dans mon domaine de compétence: appliquer à des cas concrets, à des situations précises des règles de droits que j’ai apprises dans leurs formes générales et abstraites. Mon passage à ce Département m’a permis indubitablement d’aimer davantage ma formation

Titre I : Le Droit pénal fiscal Chapitre III : Le Droit pénal fiscal en Droit comparé. Introduction Le droit fiscal est, au moins étymologiquement, le droit de l’impôt, le droit qui se rapporte à l’impôt, à la fiscalité[1] ; la fiscalité est quant à elle l’ensemble des textes qui régissent l’impôt[2].L'impôt est la contribution pécuniaire requise des particuliers par voie d’autorité, à titre définitif et sans contrepartie, dans le but d’assurer la couverture des charges

opportunité pour moi de découvrir comment une entreprise dans un secteur en plein expansion, avec une concurrence accrue et une évolution très rapide, a pu dépasser ces obstacles pour établir une stratégie par laquelle elle a pu devenir une banque leader au Maroc. L'élaboration de ce rapport a pour principales sources les différents enseignements tirés de la pratique journalière des tâches auxquelles j'étais affecté. Enfin, les nombreux entretiens que j'ai pu avoir avec les employés des différents services

crédit du Maroc Thème : l’impact de la récession économique sur le financement des PME/PMI au Maroc YATIB REDA Semestre : 8 Encadré par : Pr. SIHAME JABRAOUI Mr. KARIM FENNANE Année univeristaire : 2012/2013 Remerciement : Mon stage au sein du centre d’affaires expansion du crédit du Maroc, était très instructif et du pur plaisir, et ceci grâce à tous les membres du centre d’affaires, par là je tien à remercier tous les collaborateurs du crédit du Maroc présents

La Rentabilité des Banques et ses Déterminants : Cas du Maroc Brahim Mansouri et Said Afroukh 1 LA RENTABILITE DES BANQUES ET SES DETERMINANTS : CAS DU MAROC (+) BRAHIM MANSOURI(*) ET SAÏD AFROUKH(**) Université Cadi Ayyad, Marrakech, Maroc E-mail : brmansouri@yahoo.fr ou contact@mansouribrahim.com Résumé Ce papier se propose d’étudier les déterminants de la rentabilité bancaire dans le cas marocain. Une telle rentabilité est mesurée en utilisant deux indicateurs différents mais

que connaît le Maroc, ce dernier a entrepris de se doter d’un corpus législatif moderne adapté aux exigences de l’époque. En effet, le rôle éminent tenu aujourd’hui par les établissements de crédit dans la vie économique a donné naissance à l’idée d’un droit bancaire qui s’est accrédité dans les dernières décennies sous la pression des textes, sans cesse plus nombreux et qui concernent aussi bien les acteurs, les instruments que les activités du commerce de banques. Le droit bancaire ainsi éclos

Maroc : les dispositions de la circulaire des Impôts pour l’année 2010 relatives à la Mourabaha La circulaire de la Direction Générale des Impôts relative à l’application de la Loi de Finances 2010 consacre la déductibilité, au niveau du revenu global imposable, de la rémunération convenue d’avance dans le cadre d’un contrat Mourabaha pour l’acquisition d’un logement destiné à l’habitation principale. La rémunération de la banque au titre du contrat de Mourabaha sera soumise à l’application de

- Présentation générale de la BMCI: 2.1 A propos de BNP Paribas : BNP Paribas est un leader européen des services bancaires et financiers d'envergure mondiale et l'une des 5 banques les plus solides du monde selon Standard & Poor's. Le groupe est présent dans plus de 85 pays et compte 161 000 collaborateurs, dont 125 000 en Europe. Le groupe détient des positions clés dans trois grands domaines d'activité : Banque de Financement et d'Investissement, Asset Management & Services et Banque de Détail

services, personnes politiquement exposées, personnes physiques qui occupent ou qui se sont vu confier une fonction publique importante, membres directs de la famille, personnes connues pour être étroitement associées, relation d’affaires, société bancaire écran, personne exerçant une activité financière à titre occasionnel ou une échelle très limitées.   Extension du champ d’application de la Loi de 2004   Avec la nouvelle législation de 2008, le champ d’application de la Loi de 2004 est étendu

[pic] Introduction Générale  1ere partie : I - Présentation du secteur bancaire II - Présentation d’AttijariWafa Bank 1 – AttijariWafa en chiffre 2 – Les valeurs d’AttijariWafa Bank 3 – Les filiales du groupe 4 – Organisation d’AttijariWafa Bank (organigramme)