Droit Civil Orléans L1

Site juridique et forum de droit Accueil Cours et méthodologie fleche Droit international fleche Droit communautaire Droit international privé Droit international public Droits étrangers Histoire du droit Introduction au droit Méthodologie fleche Cas pratique Dissertation Commentaire d’arrêt Cours et TD Droit privé fleche Droit commercial et des sociétés

1 école interne, 4 IUT et 1 école d’ingénieurs (cf. tableau ci-dessous). Sites Composantes UFR Droit Economie Gestion (DEG) UFR Lettres, Langues et Sciences humaines (LLSH) UFR Sciences (STS) UFR Sciences et Techniques des activités Physiques et Sportives (STAPS) Observatoire des Sciences de l’Univers (Ecole interne) IUT d’Orléans IUT de Bourges IUT de l’Indre IUT de Chartres Polytech’Orléans Orléans Bourges ● ● ● ● ● ● Châteauroux Issoudun Chartres ● ● ● ● ● ● ● ● ● ● Les étudiants

d’entreprise Economie et maths Management public Economie et science politique Economie et sociologie S 34 21 9 2 2 ES 32 19 6 6 STG 13 8 2 L --- Bac Pro 79 2 1 1 Licence de droit Droit Droit & sciences politiques Droit & langues 42 6 3 2 1 26 7 19 4 4 2 2 4 4 L1 Santé PACES (voir détails ci-après) Licence AES Licence Sciences & Technologie Mathématiques & informatique Mathématiques Appliquées et Sciences Sociales (MASS) Informatique Maths, physique,

le dossier d’inscription 2012/2013 VOUS DEVEZ : - Compléter les cadres 1 à 22 du dossier. - Ecrire lisiblement et en caractère d’imprimerie. - Lorsque plusieurs choix vous sont proposés, cocher la case correspondant à votre réponse. CADRE 2 – ETAT CIVIL Identifiant National Etudiant (à renseigner obligatoirement) → Bachelier, le numéro figure sur le relevé de notes du baccalauréat (N° BEA) → Tout(e) étudiant(e) ayant pris une inscription dans une université française depuis 1995 dispose obligatoirement

2 - P. Mendes France Grenoble 3 - Stendhal I.N.A.L.C.O. IEP Paris INP Grenoble INP Lorraine INP Sévenans (jusqu’en 98 inclus) INP Toulouse Institut Physique du Globe La Réunion* La Rochelle Le Havre Le Mans Lille 1 - Sciences et Techno. Lille 2 - Droit et Santé Lille 3 - Charles de Gaulle Limoges* Lyon 1 - Claude Bernard* 0691775E 0692437Z 0772502B 0572081C 0341087X 0341088Y 0341089Z 0681166Y 0753494R 0541507V 0541508W 0440984F 0060931E 0301687W 9830445S 9840303G 0753496T 0450855K 0750030A 0751717J

des libéraux ayant La Fayette à leur tête. Désormais nommé à vie, le Premier Consul est accepté par le Sénat sous le titre de « senatus-consulte organique de la Constitution du 16 thermidor an X » soit le 4 août 1802. Bonaparte reçoit aussitôt le droit de faire élire son successeur par le Sénat. Le pouvoir personnel du Premier Consul est fixé et consacré le 15 août par la célébration, pour la première fois, de son anniversaire. Afin d'assoir son pouvoir et de le préciser Napoléon Bonaparte exerce

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT L1 SEMESTRE 1 DROIT ARCHAÏQUE ROMAIN 753 : fondation de Rome Pouvoir royal de type patriarcal : roi = père de la cité. Son pouvoir est représenté par des mythes qui organisent normativement la société. Ex : Remus et Romulus nourris par une louve. Romulus interroge les dieux par créer la cité et établir ses limes (= frontières). Fonctions du roi : - prêtre (oracle divin) guerrier (défend la cité à l'intérieur des limes)

DES INSCRIPTIONS Formations du portail admission post-bac  Le portail unique admission post-bac permet de s’inscrire simultanément dans la plupart des formations supérieures.  à l’université www.admission-postbac.fr - DEUST, DUT - L1, PACES  au lycée - BTS, BTSA, DMA, DTS - mise à niveau en arts appliqués ou métiers d'art - mise à niveau en hôtellerie - CPES, CPGE - DCG  dans les écoles - la plupart des écoles d'ingénieurs en 5 ans - les cycles préparatoires intégrés

de terminale au lycée ; DES INSCRIPTIONS Formations du portail admission post-bac  Le portail unique admission post-bac permet de s’inscrire dans la plupart des formations supérieures :  à l’université www.admission-postbac.fr - DEUST, DUT - L1, PACES  au lycée - BTS, BTSA, DMA, DTS, MC - mise à niveau en arts appliqués ou métiers d'art - mise à niveau en hôtellerie - CPES, CPGE - DCG  dans les écoles - la plupart des écoles d'ingénieurs en 5 ans - les cycles préparatoires intégrés - les

S1 L1 C1 IHD 03/10/2011 VOIR FEUILLE S1 L1 C2 IHD 10/10/2011 *Une cinquantaine d'empereurs, 6 vont mourir d'une mort naturelle. *Dioclétien : Il vire vers un régime absolutiste. L’empire romain est soumis a des menaces diverses (les invasions barbares) qui va remettre en cause la source du droit = droit romain et droit barbare sur le même ''terrain'.' *L'empereur Constantin va se convertir au christianisme (en 312) l'empire ressemble a une monarchie de droit divin. Par cette conversion,