Droit Pã Nal Gã Nã Ral

bouvard2 -------------------------------- CHAPITRE I� ----------� Comme il faisait une chaleur de 33 degr�s, le boulevard Bourdon se trouvait absolument d�sert.� Plus bas le canal Saint-Martin, ferm� par les deux �cluses �talait en ligne droite son eau couleur d'encre. Il y avait au milieu, un bateau plein de bois, et sur la berge deux rangs de barriques.� Au del� du canal, entre les maisons que s�parent des chantiers le grand ciel pur se d�coupait en plaques d'outremer, et sous la r�verb�ration

l’île Saint-Louis, la Cité, Notre-Dame ; et bientôt, Paris disparais-sant, il poussa un grand soupir. M. Frédéric Moreau, nouvellement reçu bachelier, s’en retournait à Nogent-sur-Seine, où il devait languir pendant deux mois, avant d’aller faire son droit. Sa mè-re, avec la somme indispensable, l’avait envoyé au Ha-vre voir un oncle, dont elle espérait, pour lui, l’héritage ; il en était revenu la veille seulement ; et il se dédomma-geait de ne pouvoir séjourner dans la capitale, en rega-gnant sa province

chssis, type, genre, couleur) cration des dossiers pour chaque nouveau client faire les statistiques des ventes de chaque vendeur et les comparer avec les objectifs demands remplir le dossier dimmatriculation de chaque voiture vendue payement des droits dimmatriculation le suivie des dossiers jusqu la rception de la carte grise finale le suivie des dossiers de crdits (ONT, leasing, crdit la consommation) - Fonction commerciale Afin daccomplir la fonction commerciale et avoir un meilleur rsultat

HILARION Alain BITSAMANA DICTIONNAIRE DE DROIT OHADA D i ct i on n ai r e de d r oi t o h a d a Page 1 Dictionnaire de Droit OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement

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Hyrien Illustrations : Marie Leroy Maquette intérieure : Nord Compo Mise en pages : Asiatype Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une LE PHOTOCOPILLAGE baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les TUE LE LIVRE faire