Droit Pénal Général Au Maroc

En 1993, lors d'une session de la commission des Droits de l'Homme, que l'Assemblé Générale des Nations Unies dans une Déclaration sur l'élimination de la violence contre les femmes, pour la première fois, a fourni une définition de la violence dans son article 1 qui prévoit ; « Les termes “violence à l’égard des femmes” désignent tous actes de violence dirigés contre le sexe féminin, et causant ou pouvant causer aux femmes un préjudice ou des souffrances physiques, sexuelles ou psychologiques, y

INTRODUCTION A L’ETUDE DU DROIT www.Lesjeuneco.com/ -2 - Par : Mr. El Hilali INTRODUCTION PREMIERE PARTIE LE DROIT OBJECTIF CHAPITRE 1- DEFINITION DE LA REGLE DE DROIT SECTION 1- LA FINALITE DE LA REGLE DE DROIT. § 1- La règle de droit est la règle morale § 2- La règle de droit est la règle religieuse SECTION 2- LES CARACTERES DE LA REGLE DE DROIT § 1- La règle de droit est générale et abstraite § 2- La règle de droit est obligatoire et coercitive CHAPITRE 2 -LES SOURCES DU DROIT OBJECTIF SECTION 1-

Plan : 1ère Gr partie 1- les manifestations du droit: Ch1 les notions du droit Ch2 le droit et la morale 2- les principales branches du droit: 3-les fondements du droit: Ch1 les sources de droit ( sources traditionnelles et modernes) 4 les institutions ( politiques,le roi,gouvernement, le pouvoir legislatif,le conseil constitutionnel,l’administration locale,la commune, la province,prefecture et région 5 l’organisation judiciaire du royaume Les juridiction de l’ordre judiciaire Les juridiction

responsabilité pénale des dirigeants de sociétés en matière de droit des affaires : Section 1 : La responsabilité pénale des dirigeants en matière de droit des sociétés : Sous Section 1 : la responsabilité et le droit pénal : Sous Section 2 : Responsabilité pénale du chef d’entreprise : Chapitre II : Le régime, la spécificité, la pénalisation et dépénalisation des dirigeants de sociétés : Section 2 : Le régime juridique de la responsabilité pénale des dirigeants

INTRODUCTION AU DROIT INTRODUCTION PREMIERE PARTIE LE DROIT OBJECTIF CHAPITRE 1- DEFINITION DE LA REGLE DE DROIT SECTION 1- LA FINALITE DE LA REGLE DE DROIT. § 1- La règle de droit est la règle morale § 2- La règle de droit est la règle religieuse SECTION 2- LES CARACTERES DE LA REGLE DE DROIT § 1- La règle de droit est générale et abstraite  § 2- La règle de droit est obligatoire et coercitive CHAPITRE 2 -LES SOURCES DU DROIT OBJECTIF SECTION 1- LES SOURCES

INTRODUCTION AU DROIT INTRODUCTION PREMIERE PARTIE LE DROIT OBJECTIF CHAPITRE 1- DEFINITION DE LA REGLE DE DROIT SECTION 1- LA FINALITE DE LA REGLE DE DROIT. § 1- La règle de droit est la règle morale § 2- La règle de droit est la règle religieuse SECTION 2- LES CARACTERES DE LA REGLE DE DROIT § 1- La règle de droit est générale et abstraite  § 2- La règle de droit est obligatoire et coercitive CHAPITRE 2 -LES SOURCES DU DROIT OBJECTIF SECTION 1- LES

 Plan Introduction I- Caractéristiques de la délinquance en col blanc par rapport au droit commun. 1- Portait robot du criminel en col blanc. 2- Modus Operandi de la délinquance en col blanc. II- Mise en œuvre de l’adaptation. 1- Le processus d’adaptation. 2- Etat des lieux et perspectives d’adaptation. Conclusion Bibliographie Introduction Les recherches criminologiques ont pu aboutir au constat selon lequel, qu’ils subsistent bon nombre de criminalités qui ne sont pas ostensibles

Module : Introduction au Droit Privé Matière : Introduction à l’étude de droit Professeur : Jallal Essaïd Introduction à L’Etude de Droit Introduction : Les Disciplines du Droit Les disciplines du droit se répartissent en trois grandes catégories : 1. Les disciplines étrangères, extérieur au droit : ▪ Economie politique : le dt à tjs constitué l’un des instruments de la politique économique ▪ Sciences politique : rendre compte de la vie réelle de la société

Organisation judiciaire au Maroc |L'organisation judiciaire désigne l'ensemble des tribunaux et des cours du Royaume. Le terme « tribunal » désigne les juridictions | |inférieures telles que le tribunal de première instance. Le terme « cour » se rapporte aux juridictions supérieures telles que les cours| |d'appel ou la Cour Suprême. | |

fondamentale | | | |Option : Droit Privé en français | |