Du Contrat Social Livre 1 Conclusion

Cours Semestre 1 : année 2009-2010 Chapitre 1 : Notions de droit 5 1. Fonctions du droit 5 2. Diversité du droit 5 2.1. Les principales branches du droit 5 2.2. Le droit objectif et les droits subjectifs 5 3. Caractéristiques de la règle de droit 5 4. Distinction entre règle de droit et autres règles de vie 6 4.1. Les règles de vie 6 4.2. Règles de vie ≠ règles de droit 6 5. Légitimité du droit 6 Chapitre 2 : Les sources du droit 7 1. Les sources nationales

FICHE DE LECTURE 1. REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES Titre : Les corridors du quotidien Clinique du quotidien et éducation spécialisée en institution Auteur (s) : Paul FUSTIER Note sur l’auteur : Paul FUSTIER est professeur émérite de psychologie à l’Université Lumière –Lyon 2.Il collabore au sein du laboratoire du CRI (Centre de Recherche sur les Inadaptations) de l’institut de Psychologie de cette même université. Il est aussi docteur en musicologie et spécialiste de la vielle à roue

Le nouveau code de travail 2004 Bulletin Officiel n° 5210 du Jeudi 6 Mai 2004 Dahir n° 1-03-194 du 14 rejeb 1424 (11 septembre 2003) portant promulgation de la loi n° 65-99 relative au Code du travail. LOUANGE A DIEU SEUL°! (Grand Sceau de Sa Majesté Mohammed VI) Que l'on sache par les présentes - puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur ! Que Notre Majesté Chérifienne, Vu la Constitution, notamment ses articles 26 et 58, A décidé ce qui suit : Est promulguée et sera publiée au Bulletin

Le nouveau code de travail 2004 Bulletin Officiel n° 5210 du Jeudi 6 Mai 2004 Dahir n° 1-03-194 du 14 rejeb 1424 (11 septembre 2003) portant promulgation de la loi n° 65-99 relative au Code du travail. LOUANGE A DIEU SEUL°! (Grand Sceau de Sa Majesté Mohammed VI) Que l'on sache par les présentes - puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur ! Que Notre Majesté Chérifienne, Vu la Constitution, notamment ses articles 26 et 58, A décidé ce qui suit : Est promulguée et sera publiée au Bulletin officiel

LYCEE STE CROIX-ST EUVERTE 28 RUE DE L’ETELON 45043 ORLEANS CEDEX 1 BAC PRO ELEEC AFASSOU ALI DATE DU STAGE : DU 23/05/07 AU 26/06/07 L’ENTREPRISE M.E.T 45 43, RUE DES FRERES LUMIERES 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYE T lé é h c r a é g h r u s tp t /w :/ w w . id a x e m a m o .c TEL : 02.38.61.52.06 FAX : 02.38.61.72.34 1 SOMMAIRE I) INTRODUCTION p. 3 II) PRESENTATION DE L’ENTREPRISE Lieu Activités Clientèles Organigramme Fonctionnement

| |  | |Jeudi 6 Mai 2004 | | | |Dahir n° 1-03-194 du 14 rejeb 1424 (11 septembre 2003) portant promulgation de la loi n° 65-99 | | | |relative au Code du travail. | |Algerie

glorifie aux termes desquels : " ......... Nous incitons le gouvernement et le Parlement à accélérer le processus d'adoption d'un code de travail moderne favorisant l'investissement et l'emploi, nous appelons également tous les partenaires sociaux à instaurer une paix sociale qui constitue l'un des facteurs de confiance et d'incitation à l'investissement.° î " ......... Mais nous ne pourrons fournir de l'emploi aux larges franges de notre jeunesse qu'en réalisant le développement économique nécessaire, lequel

Bulletin officiel n° 5210 du 16 rabii I 1425 (6 mai 2004) Dahir n° 1-03-194 du 14 rejeb 1424 (11 septembre 2003) portant promulgation de la loi n° 65-99 relative au Code du travail. LOUANGE A DIEU SEUL°! (Grand Sceau de Sa Majesté Mohammed VI) Que l'on sache par les présentes - puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur ! Que Notre Majesté Chérifienne, Vu la Constitution, notamment ses articles 26 et 58, A décidé ce qui suit : Est promulguée et sera publiée au Bulletin

Code de travail 2004 B.O n° 5210 du Jeudi 6 Mai 2004 Dahir n° 1-03-194 du 14 rejeb 1424 (11 septembre 2003) portant promulgation de la loi n° 65-99 relative au Code du travail. Bulletin Officiel n° 5210 du Jeudi 6 Mai 2004 Dahir n° 1-03-194 du 14 rejeb 1424 (11 septembre 2003) portant promulgation de la loi n° 65-99 relative au Code du travail. LOUANGE A DIEU SEUL°! (Grand Sceau de Sa Majesté Mohammed VI) Que l'on sache par les présentes - puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur

Introduction Chapitre « 1 : L’approche théorique Section « 1» : Notation générale de l’audit 1. Définition de l’audit 2. Type de l’audit 3. Les outils de l’auditeur Section « 2» : Le rôle de l’auditeur et contrôle interne 1. Le rôle de l’audit 2. Norme d’audit 3. Prise de connaissance et l’activité de l’entreprise Section « 3» : Les dossiers de travail et mission d’audit 1. Le contrôle interne 2. Dossier de travail