Démarche De Qualité Office Notarial

permettre de nous quitter : l’heure le rappelait à la caserne. – Mais, Herr Delbrück, demandai-je alors, comment se fait-il que ces soldats soient venus à ma recherche ? Et pourquoi ? Il haussa les épaules, comme s’il attachait d’importance à sa propre démarche, et me répondit : peu – Le commandant du régiment dans lequel j’ai servi m’a permis de faire appel à des volontaires. – Mais comment saviez-vous que je m’étais égaré ? – 22 – – Le cocher est revenu ici avec ce qui restait de sa voiture

cherchera en vain une capitale accentuée, lacune surprenante dans un dictionnaire. Le célèbre rapport du Conseil supérieur de la langue française sur les « rectifications de l’orthographe » a été rédigé par des experts maîtrisant le jargon lexico-notarial mais insoucieux de futilités telles que la ponctuation, l’emploi pertinent de l’italique et des majuscules. ! Au sortir d’un siècle furieux, le combat orthotypographique n’est sans doute pas prioritaire, mais, comme il n’y a nul risque à le mener

80 650 70 600 60 550 500 janv.-02 janv.-04 janv.-06 janv.-08 janv.-10 janv.-12 janv.-14 50 1er trim. 1er trim. 1er trim. 1er trim. 1er trim. 1er trim. 1er trim. 2002 2004 2006 2008 2010 2012 2014 Sources : CGEDD - MLETR d’après bases notariales et DGFiP. Sources : Insee, chambre des notaires de Paris (pour l’Île-de-France), Perval-MIN (pour la province). • La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) Le produit de la TEOM, prélevée par les communes et leurs groupements à fiscalité