Embarcation de débarquement

informer aussitôt le maître d'œuvre. 26.4. Quel que soit le mode de transport et de livraison des matériaux, produits ou composants, et même en cas de prise sur stock, le titulaire est tenu de procéder aux opérations nécessaires de déchargement, de débarquement, de manutention, de rechargement et de transport, jusque et y compris la mise en dépôt ou à pied d'œuvre des matériaux, produits ou composants. Commentaires : Le marché peut utilement préciser les conditions et les délais d'exécution des opérations

appropriées. 5.3. Un PFSO peut aussi demander une déclaration de sûreté ayant des activités d'interface navire/port qui ont été identifiées dans la PFSA approuvée comme posant un problème particulier. Il peut s'agir, par exemple, de l'embarquement ou du débarquement de passagers et du transfert, du chargement ou du déchargement de marchandises dangereuses ou de substances potentiellement dangereuses. La PFSA peut aussi signaler les installations situées dans des zones à forte densité de population ou à proximité

territoire de la République française, mais également : 1° Soit au port où s'est produit l'événement donnant lieu à la créance du saisissant ; 2° Soit à la première escale après l'événement, si celui-ci n'a pas eu lieu dans un port ; 3° Soit au port de débarquement ou de déchargement, s'il s'agit d'une créance relative à des dommages corporels ou à des dommages aux marchandises. Article L5121-10 Le fonds de limitation prévu par l'article L. 5121-6 comporte trois parties affectées respectivement : 1° Au

ministres de la guerre, de la marine et des finances, il mit une telle activité dans l'armement, que Toulon vit en moins de ( 60 ) vénitiens ( 61 ) deux mois organiser dans son port une escadre portant 10,000 hommes de mer, et 36,000 de débarquement ; et la confiance qu'on lui accorda fut telle, qu'on le dans les deux arlaissa maître de choisir mées de la république les généraux et les régimens qui devaient l'accompagner. Jaloux d'observer avec fruit ce que le berceau du monde offrait d'utile

opérations dont les expéditions sont faibles en fréquence et occasionnelles. Il couvre des marchandises déterminées pour un trajet bien déterminé. La nature de la marchandise, sa qualité, sa valeur, le moyen de transport, le lieu d'embarquement et de débarquement sont connus lors de la souscription. Toutefois, certaines de ces données peuvent ne pas être disponibles lors de la souscription. Ce-ci ne constitue pas un empêchement absolu pour la conclusion du contrat puisque tant que le navire transporteur

apparemment soumis aux suggestions du père Mapple et avait-il terminé sans marches la chaire à laquelle on accédait sur le côté par une échelle verticale pareille à celle de la coupée qui, sur le flanc d’un navire, permet d’y monter depuis les embarcations. La femme d’un capitaine baleinier l’avait pourvue d’une main courante de laine rouge ; elle se terminait par de jolis pommeaux et était teintée de couleur acajou ; ce dispositif, étant donné la nature de cette chapelle, n’était aucunement de

rien ne se ressemble plus. Dès le matin la brise s’est élevée, – à peine de la brise, juste assez pour coucher sur la mer les grands panaches obscurs des fumées, et déjà les lames se creusent, dans cette rade ouverte, peu profonde, et les petites embarcations en continuel va-et-vient sautillent, inondées d’embruns. Cependant un navire aux couleurs allemandes arrive lentement du fond de l’horizon, comme nous étions arrivés hier : c’est la Herta, tout de suite reconnue, amenant le dernier des chefs militaires

d’utilité publique effectuées par des personnes physiques ou morales ; 33°- les opérations de vente, de réparation et de transformation portant sur les bâtiments de mer. Par bâtiments de mer, on doit entendre les navires, bâtiments, bateaux et embarcations capables, par leurs propres moyens, de tenir la mer comme moyen de transport et effectuant une navigation principalement maritime ; 34°- les ventes aux compagnies de navigation, aux pêcheurs professionnels et aux armateurs de la pêche de produits

soldats et de travailleurs venus des colonies des grands empires et des petits territoires d’outre-mer possédés par les métropoles européennes (notons par exemple le rôle unificateur de la guerre pour les nations australienne et néozélandaise lors du débarquement de Gallipoli et de l’offensive des Dardanelles (rôle essentiel du Commonwealth pour le Royaume-Uni) ou encore la participation à la guerre dans l’armée française de dizaines de milliers de jeunes hommes venus du Maghreb, de l’AOF et de l’AEF),

remarqua rien de ces sites enchanteurs, il fut vivement frappé par la vue d’un certain clocher situé dans l’île d’Amak, qui forme le quartier sud-ouest de Copenhague. Je reçus l’ordre de diriger nos pas de ce côté ; je montai dans une petite embarcation à vapeur qui faisait le service des canaux, et, en quelques instants, elle accosta le quai de DockYard. Après avoir traversé quelques rues étroites où des galériens, vêtus de pantalons mi-partie jaunes et gris, travaillaient sous le bâton des