En Quel Sens Le Langage Est Il Le Bien Le Plus Précieux Et Le Plus Dangereux Qui Aut été Donné à L Homme

se rattachant à la discipline. Il n'aborde donc pas celle-ci d'une manière exhaustive, à la différence, notamment, de la plupart des manuels, mais traite de l’ensemble du programme de l’examen. Sur des questions souvent sujettes à discussion, il vise moins à transmettre des certitudes qu'à fournir quelques éléments d'information et de réflexion. A cet effet il comporte, dans sa version figurant sur le site internet de l'Université, des liens hypertextes permettant d'accéder à un certain nombre

La Responsabilité civile délictuelle I. I NTRODUCTION A) A CTIO N C O NT RACTUEL LE O U D E LI CT UELL E ? Il faut vérifier si la responsabilité est contractuelle, si elle ne l’est pas, elle est forcément délictuelle. Pour cela : 1. Vérifier si la victime du préjudice et l’auteur du dommage sont parties à un même contrat. • Exemple : un transporteur avec un voyageur, si le voyageur a un billet et qu’il se produit un préjudice, la responsabilité est contractuelle, sinon elle est délictuelle.

Droit OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, et , d’autre part, les analyses et courtes citations

Droit OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, et , d’autre part, les analyses et courtes citations

BOUFRIOUA Jury Président Fadel DRISSI, Professeur à l’ISCAE Suffragants Ouaffa GHANNAM-ZAIM, Professeur à l’ISCAE Zaki LAHBABI, Directeur Général de la société TRANSATLAS SPORT MANAGEMENT Abdenbi LOUITRI, Directeur LMS CSA M’hamed ZEGHARI, Directeur Général de la société SPORT-DEV Avril 2008 L’ISCAE n’entend donner ni approbation ni improbation aux opinions émises dans le cadre de ce mémoire. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur. Remerciements Dix années se sont écoulées

OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, et , d’autre part, les analyses et courtes

GESTION par Samuel MERCIER Sujet : UNE CONTRIBUTION A LA POLITIQUE DE FORMALISATION DE L’ETHIQUE DANS LES GRANDES ENTREPRISES Membres du Jury : M. Bernard COLASSE M. Claude JAMEUX Professeur à l’Université Paris IX Dauphine Professeur à l’Université de Savoie, Rapporteur M. Bernard de MONTMORILLON Professeur à l’Université Paris IX Dauphine, Directeur de recherche M. Yvon PESQUEUX M. Jacques ROJOT Professeur Associé au Groupe HEC Professeur à l’Université Paris I PanthéonSorbonne, Rapporteur

DROIT COMMERCIAL A LA FIN XIX e SIECLE ET AU DEBUT XXe SIECLE. UNE DISTINCTION SOUS INFLUENCE. Florent GARNIER, Professeur d'histoire du droit LA COUTUME DANS L'EMPIRE ROMAIN TARDIF. Aude LAQUERRIERE-LACROIX, Professeur d'histoire du droit REFLEXIONS SUR QUELQUES PROBABLES SOURCES COUTUMIERES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT. Philippe BOUCHEIX, Maître de conférences de droit public L’USAGE EN DROIT DU TRAVAIL. Allison FIORENTINO, Maître de conférences de droit privé A LA RECHERCHE DE

https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00204795 Submitted on 15 Jan 2008 HAL is a multi-disciplinary open access archive for the deposit and dissemination of scientific research documents, whether they are published or not. The documents may come from teaching and research institutions in France or abroad, or from public or private research centers. L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destin´ee au d´epˆot et `a la di↵usion de documents scientifiques de niveau recherche, publi´es ou non, ´emanant

: Pr. A. BENHABIB Soutenu devant le jury : Président Encadreur Examinateur Examinateur Examinateur Mr. BOUNOUA Chaïb. Mr.BENHABIB Abderrezak. Mr.BENBOUZIANE Mohamed. Mr.BOUTELDJA Abdennacer Mr.MALIKI Samir. Professeur- Université de Tlemcen Professeur- Université de Tlemcen Professeur- Université de Tlemcen Maître de Conférences Univ Université Tlemcen Maître de Conférences Univ Université Tlemcen ANNEE UNIVERSITAIRE 2009 2009-2010 _ËtÅu|à|ÉÇ xáà vÉÅÅx âÇ Å°w|vtÅxÇà