Essais Nucléaires 1974

armées, dans le cadre d’un conYit. Guerre de diKérentes natures (conquête, coloniale, libéra-on civile), diKérents déploiements dans l’espace (guerre terrestre, aérienne, cyberguerre), diKérentes durées, types d’armements u;lisés (conven-onnel, nucléaire, chimique), diKérentes extensions géographiques (locale, con-nentale, mondiale). A6en-on : on peut aussi parler d’une forme d’aKrontement désignant une hos-lité ou une lu6e n’allant pas jusqu’au conYit armé (guerre économique, idéologique)

l’obligation d’échanges d’informations 21 II/ Obligation d’échange d’informations et transfert de technologies 22 Section 3 : Obligation de notification 23 I/ Les obligations générales 23 II/ L’obligation de notification en matière nucléaire 23 Section 4 : Evaluation 24 I/ Origine de l’obligation de l’évaluation des risques (principe de prévention) 24 Section 5 : Vérification et mise en conformité (SUPPRIME) 28 Section 6 : La démocratie environnementale (accès à l’information

en même temps, vont naître plusieurs mouvements de libération nationale. En 1973, va naître le front policario qui veut que le Sahara oriental devienne un Etat indépendant. Il sera soutenu par la Mauritanie. En 1974, l’Espagne procède au référendum d’autodétermination. Mais en Octobre 1974, le Maroc et la Mauritanie conclu un accord sur le partage du Sahara oriental. L’AGNU saisit la CIJ pour avis et celle-ci dans son avis de 1975 estime qu’il y a aucune raison d’écarter le principe d’autodétermination

terme, mais d’une confrontation qui proscrit l'affrontement armé direct entre les deux grands vainqueurs de la Seconde Guerre mondiale, les États-Unis et l'Union soviétique. Elle est cependant caractérisée en premier lieu par lacourse aux armements nucléaires et l'équilibre de la terreur. La guerre froide prendra toutes les formes possibles d'affrontements, de l'espionnage aux actions secrètes, en passant par la propagande7,8, jusqu'à la compétition technologique dans le domaine de la conquête de l'espace ou

chiites ont tenté de renverser le pouvoir sunnite et effectivement cette situation d’inégalité extrême, fragilise et sape le fondement de ce pouvoir et rend la situation politique plus explosive que jamais. Évidemment, l’Iran, dans ces conditions, essaie d’instrumentaliser cette différence religieuse et l’injustice subie par une majorité de population chiite, pour l’utiliser à son avantage. Il joue à fond cette carte à chaque fois qu’il en a l’occasion et l’opportunité. Viktor Nadeine-Raïevsky, expert

nationale. a) Les moyens d'une indépendance nationale. Pour accroître la crédibilité de la France sur la scène internationale Il développe une politique de dissuasion nucléaire. En avril 1960, éclate la première bombe nucléaire Française. Il fait augmenter les crédits accordés à la défense. En 1963, il refuse un projet de force nucléaire multilatérale. Cette politique d'indépendance passe également par un refus de l'hégémonie américaine. On parle souvent de 1966, mais dès 1959, la France retire ses

à ce que ces droits soient protégés ; les obligations dont il s’agit sont des obligations erga omnes »[54]. B – La pratique hésitante de la norme de jus cogens Dans son avis consultatif sur la licéité de la menace ou de l’emploi des armes nucléaires, la Cour a pris soin d’éviter de se prononcer sur la reconnaissance du caractère de jus cogens, alors même qu’elle insiste sur des principes fondamentaux, cardinaux et intransgressibles. La Cour constate qu’il a été soutenu que ces principes et

c'est-à-dire que chaque fois que l’on peut essayer de démontrer qu’il n’existe pas de norme internationale, les conseils des Etats vont invoquer cette affaire. C’est aussi une affaire qui a beaucoup été utilisée dans l’affaire de la licéité des armes nucléaires en 1996 dans laquelle il y eut aussi partage des voix. Le droit n’est pas resté immobile depuis 1928 mais on a inventé les obligations erga omnes, le droit impératif mais on a aussi connu une évolution du droit international : JP CIJ réserves à

puissance économique (ils sont au premier rang mondial depuis 1900) : p • ils ont eu relativement peu de pertes (405 399 tués, dont 291 557 au combat)5, à comparer avec les 26 millions de morts soviétiques (estimés)6 : p • ils ont le monopole de l’arme nucléaire et des bombardiers à long rayon d’action7 capables de les larguer. La principale contribution des forces armées américaines à la victoire alliée : c la guerre contre le Japon Une démonstration de force : c La vengeance de Pearl Harbor : c le déflé

dirigeants de la guerre. Roosevelt meurt peu après Yalta, Churchill est écarté au profit d’un gouvernement travailliste (en 1945), de Gaulle se retire au début de 1946. Les Etats-Unis disposent cependant de l’avantage stratégique que leur donne l’armée nucléaire. Le nouveau Président américain, Harry Truman, confronté à la poussée soviétique, parait d’abord hésiter entre deux lignes : celle de la conciliation et la négociation, celle de la fermeté et de la résistance. * Le plan Marshall : constitue