Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest

droit des risques naturels et le droit de l'urbanisme, AJ Collectivités territoriales 2012, p. 425 Document 5 : Cour de cassation, Commission de méthodologie en matière pénale, Les principales infractions d’urbanisme Document 6 : Institut d’aménagement urbain, L’étude de sécurité publique dans les projets urbains, Note rapide, n°529, novembre 2010 Document 7 : Institut d’aménagement urbain, Sécurité et espaces publics : le rôle de l’aménagement urbain, Note rapide, n°288, novembre 2002 Document

● Ruraux et citadins en Afrique Noire: une géographie métisse ● Au-delà de l'opposition entre villes et campagnes ● Villes post-apartheid au Kwazulu-Natal: une déclinaison du modèle de Davies ● Les aires protégées dans les recompositions territoriales africaines Mars 2005: ● Destruction du nouveau Pékin et polycentralité ● Dynamiques urbaines: la municipalité de Chongqinq ● Télédétection et urbanisation dans l'arrière pays de Shangai ● La mobilité urbaine en Chine ● L'armée chinoise

communs dont les membres d’une même entité (communauté, nation, etc.) seraient collectivement dépositaires ? En deuxième lieu, ne qualifie-t-on pas de la même façon et de manière abusive des biens concrets qui nous sont personnellement transmis et le grand patrimoine des œuvres, des monuments, des sites, etc. ; voire, de plus en plus, des valeurs et des coutumes, des savoirs : patrimoine étendu qui fonctionne à diverses échelles (locale, régionale, nationale…) comme un système symbolique générateur d’identité

10. 11. 12. 13. La position naturelle et les frontières Le relief et le climat Les fleuves La population La division administrative La France régionale La France d’outre-mer Les grandes villes Paris au fil des siècles a. L’origine de Paris b. Paris du Moyen Age c. Paris révolutionnaire d. Paris du XXe siècle La construction européenne La France et les organisations étrangères Les témoignages sur les relations francoarméniennes La communauté arménienne en France 7 8 10 12

PAYS 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. La position naturelle et les frontières Le relief et le climat Les fleuves La population La division administrative La France régionale La France d’outre-mer Les grandes villes Paris au fil des siècles a. L’origine de Paris b. Paris du Moyen Age c. Paris révolutionnaire d. Paris du XXe siècle La construction européenne La France et les organisations étrangères Les témoignages sur les relations francoarméniennes La communauté arménienne en France La langue française La

Les territoires bretons et le projet Bretagne à Grande Vitesse Un travail collaboratif du réseau des agences d'urbanisme de Bretagne NOVEMBRE 2010 Sommaire Introduction .................................................................................... 5 Bretagne à grande vitesse : un chantier majeur .....................................................................................5 • Un projet fédérateur.........................................................................

commerciaux et a su conquérir de nouveaux clients sur ses trois marchés : les entreprises dont le chiffre d’affaires est supérieur à dix millions d’euros ; les professionnels de la promotion immobilière ; et les acteurs publics et institutionnels (collectivités territoriales, acteurs de la santé publique, du logement social, de l’économie sociale). La solidité du Groupe, aux valeurs mutualistes et aux fondations saines et stables, bien noté par Standard & Poor’s (A+/A-1), a contribué à cette

CHEZ LE MÊME ÉDITEUR B. COUETTE. – Guide pratique de la loi MOP, 2005 B. DE POLIGNAC, J.-P MONCEAU. – L’expertise immobilière, 2005, 4e édition P. GRELIER WYCKOFF. – Pratique du droit de la construction Marchés publics et privés, 2007, 5e édition P. GRELIER WYCKOFF. – Mémento des marchés publics de travaux Intervenants, passation et exécution, 2007, 3e édition P. GRELIER WYCKOFF. – Mémento des marchés privés de travaux Intervenants, passation et exécution, 2006, 2e édition DU MÊME AUTEUR L’élection

RENOVATION URBAINE : UNE EVALUATION TRANSVERSALE DE DIX SITES EMBLEMATIQUES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE ........................................................................ 69 I. IMPACT DU PNRU SUR LA CONDUITE DE PROJETS INTEGRES DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL..................................................................... 72 A. APPORTS CROISES DE L’ANRU ET DES COLLECTIVITES LOCALES SUR LA MISE EN ŒUVRE ET LE CONTENU DES PROJETS DE RENOVATION URBAINE ............................................

Abonnements................................. 01-40-58-75-00 01-40-58-77-56 01-40-58-79-79 01-40-58-79-20 (8 h 30 à 12 h 30) Télécopie........................................ 01-40-58-77-57 DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 www.journal-officiel.gouv.fr BODACC “B” Modifications diverses - Radiations Avis aux lecteurs Les autres catégories d’insertions sont publiées dans deux autres éditions séparées selon la répartition suivante Ventes et cessions