Etude A Caractere Professionnel Declaration De Tva

DES MATIERES 50 DEDICACE A mon père Qui a toujours cru en moi, qui m’a soutenue. A ma mère Qui a toujours consenti tant de sacrifices pour ma réussite. Je vous dédie cette modeste contribution. Sans vous rien n’aurait été possible. Trouvez à travers ce document, l’expression de ma profonde gratitude. Merci à vous.

qu’établissement publique à caractère industriel et commercial, s’engage à rester fidèle à sa mission de base à savoir : assurer l’approvisionnement des populations de la région de Chaouia en eau potable et en services d’assainissement liquide se de base. Durant ces dernières années, l’institution n’a pas ménagé ses efforts dans le cadre de la recherche de partenaires stratégiques qui lui permettront d’atteindre ses ambitions. La régie affiche de nos jours une certaine maturité grâce à un apport technologique

Etude à caractère professionnel Epreuve EP2 Sommaire Présentation de l’entreprise………………………………………3 L’organigramme……………………………………………4 Historique…………………………………………………..5 Introduction………………………………………………...6 I – Première partie A- De la commande à la livraison……..……………………7 II- Deuxième partie A- De la livraison à la facturation…………………….……8 III- Troisième partie A- Le recouvrement et l’encaissement……………………..9 Conclusion………………………………………………………

ET COMMERCIALES DOSSIER PROFESSIONNEL 2 de PRO Période de stage : Du 18 janvier au 5 février SOMMAIRE : I. Présentation de l’entreprise : Pages 3 à 4 A) Le CEGEPAC B) Le personnel C) Le Centre de Gestion Agréé  D) Le rôle du centre de gestion agréé II. Structure de l’entreprise : Pages 5 à 6 A) Organigramme B) Activités des services III. Étude détaillé d’une tâche : Pages 7 à 9 A) La banque B) La caisse

et fiscal de l'auto-entrepreneur - Etude juridique, fiscale et sociale sur les couveuses agricoles (espaces test agricoles) - Clés pour choisir une société en agriculture - Cotisations et prestations sociales agricoles - Statut du fermage et baux ruraux - Guide juridique et fiscal des activités équestres - Cotisants solidaires agricoles : aspects juridiques, fiscaux et sociaux Utilisation du dossier : - les caractères en bleu au sein du dossier correspondent à des liens hypertextes qui ’‡”‡––‡–

pratique d’application de situation professionnelle Objectifs : • Clarifier la situation de l’entreprise au regard de la fiscalité française. ← Les différentes formes juridiques de l’entreprise ← Les différents régimes d’imposition auxquels seront soumises les entreprises • Traiter les différents impôts dont sont redevables les entreprises ← Impôt sur le revenu des personnes physiques ← Impôt sur les sociétés • Etude du régime de la protection sociale

de considération et de reconnaissance à tous ceux qui ont porté une touche à l’élaboration de ce projet et qui ont supporté mes moments de stress et en particulier : A mon père, Qui a mis tout en œuvre pour ma réussite et m’a encouragé à poursuivre des études dans le domaine Informatique. A ma mère, Qui m’a apporté toute son affection et su être à mes côtés dans les moments difficiles et qui a toujours veillé près de moi pour subvenir à tous mes besoins. A ma sœur et mon frère, qui m’ont été d’un

REMERCIEMENT Je tiens tout d’abord, en tout premier lieu, à remercier mon DIEU et après Mr. Le directeur de RADEEL et à remercier également tout vivement Mr. le directeur de MIAGE LARACHE j’exprime mes très sincères gratitudes et mes sentiments de profonde reconnaissances à tous mes formateurs. Mes plus sincères remerciements à M Ammou Souhaib soutien et l’encadrement qu’il m’a donné, et ses grands efforts pour mettre à mon disposition l’ensemble des informations concernant la réalisation

public correspondant à leur « charge d'emploi » comme les timbres fiscaux et postaux, les vignettes, les télécartes, les titres de transport... Ces produits et services publics sont amenés à se développer, puisque le plan de soutien aux buralistes, publié en novembre 2003, prévoit les mesures suivantes : • l'implantation de « point Poste » dans les bureaux de tabac, • le développement ou le renforcement des missions d'intérêt public (installation de bornes internet pour l'accès à l'information et

gratitude, m’impose à exalté l’immense respect pour Monsieur le Directeur Général des Impôts Noureddine BENSOUDA pour tout l’intérêt qu’il a manifesté pour les jeunes ingénieurs d’état. Egalement pour ces instructions contenues dans les notes de service n°100189 en date du 06/06/2003 dans la quelle Monsieur le Directeur Général a insisté sur le suivi rigoureux du stage par les personnes désignées à cet effet, et n°100595 en date du 20/09/2005 dans laquelle il invite les formateurs à accorder toute l’importance