Exercices Corriges Des Sources Des Obligations

Sér ie Annales 2005 › 2006 BAC+2 BAC+3/4 admission en 1re année d’ESC admission en 2e année d’ESC Annales officielles SUJETS • CORRIGÉS Le concours qui vous ouvre le monde des Grandes Écoles Diplômés • 1er cycle universitaire • 2e cycle universitaire • Maîtrise – Ingénieurs… CERAM SOPHIA ANTIPOLIS Rue Dostoïevski - BP 085 06902 Sophia Antipolis cedex Tél : 0 820 424 444 (0,12 €/min) info-esc@ceram.fr ESC AMIENS PICARDIE 18, place Saint-Michel 80038 Amiens

.................................................................................................................. 15 CHAPITRE II: MODALITES DU CHOX DE FINANCEMENT........................................................ 16 1. LES DIFFERENTES SOURCES DES MODES DE FINANCEMENT ............................................................................. 16 1.1. Le financement par fonds propres .....................................................................................................

.................................................................................................................. 15 CHAPITRE II: MODALITES DU CHOX DE FINANCEMENT........................................................ 16 1. LES DIFFERENTES SOURCES DES MODES DE FINANCEMENT ............................................................................. 16 1.1. Le financement par fonds propres .....................................................................................................

l’existence d’un risque fiscal et de le résoudre soit seul, soit en faisant appel à un conseil. III * Méthodologie de l’enseignement : - Masse horaire : 50 heures - Synthèse et illustration du cours. 30 heures - Travaux dirigés portant sur les exercices d’application directe du cours ou de synthèse. 20 heures IV * Document de Base : CGI 2020 4 INTRODUCTION GENERALE Le Maroc comme tous les pays en voie de développement, s'est souvent trouvé confronter à de grandes difficultés pour la

SOMMAIRE.......... I - Le résultat II - Synthèse des informations dans le compte de résultat III - L’établissement du bilan CHAPITRE 3. ANALYSE DETAILLEE DU COMPTE DE RESULTAT..................... I - Les critères de rattachement à un exercice II - Ce que mesure le compte de résultat III - Subdivisions V - Liste des charges VI - Liste des produits VII - Autres méthodes de classement VIII - Portée fiscale du résultat IX - L’affectation de résultat CHAPITRE 4. ANALYSE DETAILLEE

d’aider les acteur à prendre des décisions. Mais ces infos peuvent etre aussi exprimé en unité physique (nbr de salarié) et, aussi parfois non qantitative (=annexe).   Cette info a pr but de décrire l’activité et la structure de l’entreprise, exercice par exercice. Celle ci permet de connaître la performance de l’entreprise au cours de l’année donnée. Alors que l’info sur la structure financière de l’entr décrit les éléments éco et financier qui ont permit à l’entr de réaliser cette activité. Mais elle

usuellement associée à al notion de risque inhérent. Une identification des erreurs possibles : C’est l’erreur qui peut effectivement se produire compte tenu de l’absence de contrôle dans l’entreprise pour l’empêcher, la détecter et ensuite la corriger. Elle est généralement associée au risque lié ou risque de non-maitrise. La détermination du caractère significatif des erreurs possibles : L’auditeur est ainsi amené à définir non seulement l’importance relative des systèmes et domaines sur

financières modernes et les aspects juridiques et fiscaux des opérations financières complexes… Axes d’orientation I- Généralités, définitions et principes II- Techniques d’appel de fonds classiques: augmentation de capital (actions), emprunt obligations, … III- Techniques d’appel de nouveaux fonds propres: A - titres dérivés de l’action ou de l’obligation B - Titres participatifs ou subordonnés ou de certificat de l’investissement C - Autres moyens de financement: leasing (ou crédit-bail)

Droit privé fleche Droit commercial et des sociétés Droit de la famille fleche Successions Régimes matrimoniaux Famille, personnes Droit des biens Droit des obligations Droit des sûretés Droit pénal Droit social Droit public fleche Droit administratif Droit constitutionnel Droit fiscal Sociologie politique Autres droits

fiscales définissant tous les aspects du contrôle et de contentieux qui mettent en relation l’administration et le contribuable pour les différents impôts et taxes sont détaillées et commentées avec précision. D.G.I. Avril 2011 2 Les obligations et les droits qui incombent au contribuable et à l’administration notamment en matière de déclaration, de versement, de tenue de comptabilité, de vérification, de recours administratifs ou devant les commissions et les tribunaux sont clairement