Fiches Revisions Droit Bts Ag 2011

5 INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ 5.1 Histoire et évolution de la Société 5.2 Investissements 14 14 17 18 PRINCIPAUX ACTIONNAIRES 18.1 Actionnariat de la Société au 31 décembre 2008 et évolution au cours des trois derniers exercices 18.2 Droit de vote 18.3 Changement de contrôle 18.4 Marché des titres de la Société 18.5 Participations cotées 81 81 83 83 84 85 6 APERÇU DES ACTIVITÉS 6.1 Principales activités du Groupe 6.2 Principaux marchés 19 19 24 7 ORGANIGRAMME 7

des bureaux de douane 3.2 Les délais de dédouanement 4. Évaluation et paiement de la dette douanière 4.1 Définition et naissance de la dette douanière 4.2 Les droits et les taxes à acquitter 4.3 Les modalités de paiement 5. Le contrôle du commerce extérieur Chapitre 6 – Les nouvelles procédures de dédouanement 77 1. La procédure de droit commun 1.1 Les documents d’accompagnement de la déclaration en douane 1.2 La procédure manuelle ou informatisée 1.3 Les fonctionnalités de Prodou@ne 2. Les

......................89 DOCUMENTS ANNEXES ...............................................................................91 Document 1 : Étude générale ..............................................................................93 Document 2 : Fiches techniques........................................................................185 TABLE DES SIGLES .....................................................................................219 LISTE DES RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES.................

le Nord – Pas-de-Calais a su faire face aux mutations technologiques et économiques. Région agricole puissante, le début de son histoire industrielle remonte à la Renaissance, avec Pierre de Roubaix, qui obtient de Charles le Téméraire, en 1469, le droit de “licitement draper et faire drap de toute laine”. Le 18ème siècle marque une étape-clé, avec le début de l’exploitation du charbon dans le Nord en 1730, et en 1850 dans le Pas de Calais. L’exploitation minière évolue, se modernise et attire de nombreuses