Fiscalité Marocaine Tva Opérations Imposable Sur Option

L'identification des aspects significatifs - au regard de la fiscalité - qui caractérisent les activités de l'entreprise, son environnement législatif et réglementaire, sa structure d'exploitation, ses liens économiques avec d'autres entités nationales - groupe ou hors groupe- et internationales... - La connaissance des opérations exceptionnelles effectuées durant les exercices non prescrits et qui demandent un traitement spécifique sur le plan fiscal (opérations sur le haut de bilan, conventions juridiques de

…………………………………………..…50 A- tenue de la comptabilité en conformité des dispositions de la loi comptable ………………………...50 B- Justification des opérations de recettes et de dépenses ………………………………………………………...51 C- Appréciation de la valeur probante de la comptabilité : ………………………………………………………52 Chapitre 5 : Déclarations Fiscales …………………………………………………………………………………………53 I- En matière de TVA ………………………………………………………………………………………………………….53 II- En matière de l’I.S ………………………………………………………………………………………………………....56 3ème Partie

____________________________________9 2.2 2.3 3 Les avantages du crédit-bail : ______________________________12 Les risques induits par le crédit-bail ________________________13 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL : _____16 3.1 3.2 Comptabilisation d’une opération de crédit-bail : _____________16 Traitement fiscal du crédit-bail ____________________________23 3.2.1 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail mobilier: __________________________________________________23 3.2.2 Régime

5Les risques induits par le crédit-bail.......................................................................................13 3 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL :.......................................16 1.6Comptabilisation d’une opération de crédit-bail :..................................................................16 1.7Traitement fiscal du crédit-bail...............................................................................................23 1.7.1Régime fiscal applicable

du fiduciaire…………………………12  fiche technique………………………................. 2. Section : l’organisation générale du fiduciaire………….............  Organigramme…………………………………....8  Analyse fonctionnelle……………………………..7  Les travaux fiscaux …………………  La TVA « la taxe sur la valeur ajoutée »…………..  La CNSS « Caisse Nationale de Sécurité Social »…  L’IR « Impôts sur les Revenus »………………..  L’IS « Impôts sur les Sociétés ………………… II. Chapitre : Les travaux effectués au Fiduciaire……………………

suffisant. Conscient de l’importance du logement, le Maroc, membre de ces comités, a depuis l’indépendance jusqu’à nos jours déployé des efforts remarquables à tous les niveaux, pour permettre a tout citoyen d’avoir un logement convenable. En effet, la fiscalité immobilière joue un rôle prépondérant face à la crise de logement, elle est l’un des instruments d’intervention le plus important de l’état dans le secteur immobilier, puisque la résultante principale des problèmes du secteur est la difficulté d’accès

signalétique du fiduciaire FIDURAM………………..........7 II. Organigramme de FIDURAM …………………………….................................8 III. Fonctions et activités de FIDURAM………………………………..................10 1- Tenue de la comptabilité et de la fiscalité...............................................10 2- Expertise comptable………………………….............................................13 3- Commissariat aux comptes…………………………………………………..14 4- Audit comptable et financier ……………………………………………

de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Conclusion Introduction : De nous jours les entreprises se doivent de relever le défi de la compétitivité et de la performance, avec un monde économique où la globalisation devient omniprésente et de plus en plus accrue. Les entreprises se trouvent contraintes dans plusieurs situations de former des alliances leur permettant ainsi de tenir la concurrence et une place pérenne sur le marché. Tel est le cas d’une opération de fusion, cette dernière suppose

de diverses déclarations (TVA, IR, IS…). 6-Conseil juridique et organisationnel EURO ACCOUNTING HOUSE met à la disposition de ses clients tout conseil juridique (gestion de litige avec les clients ou les employés), organisationnel (soutien lors de la création

d’exercice : A. La comptabilité générale :  B. Les travaux de fin d’exercice :  III. La paie et les déclarations fiscales:  A. Les travaux de paie et l’impôt sur le revenu (I.R) : B. L’impôt sur sociétés (I.S) : C. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : • Les travaux effectués • Conclusion • Annexes  REMERCIEMENT : Je profite de cette occasion pour adresser mes sincères remerciements à Mr. Saad ABDELLAH, directeur de l’ ISTAG Yaâcoub al Mansour ainsi qu’