Fiscalité Marocaine Tva Opérations Imposable Sur Option

................................. …………..35 4-1 Préparer la cotation d’un produit touristique……………………………………………………36 4-2 Calculer un prix de vente par personne : base double, suppléments (single, haute saison) réductions (triple, basse saison), options, assurances…………………………………………….47 Séquence 5........................................................................................................... ……………51 5.1 concevoir un séjour sur – mesure………………………………………………………………...52 5.2 concevoir un circuit

Université de Tunis Institut Supérieur de Gestion de Tunis Cours de : FISCALITÉ INTERNATIONALE Niveau : COMPTABILITE, CONTROLE ET AUDIT - M2 Enseignant : Melle Bondi Manel Année universitaire 2011 - 2012 2ème semestre Plan du cours Plan du cours INTRODUCTION I. 1. 2. a. b. II. 1. 2. La double imposition Sources de la double imposition Problèmes posés par la double imposition internationale La double imposition juridique La double imposition économique Présentation

d’élaboration et d’exécution du budget. Aussi présente -t- elle des pistes et des portes d’entrée en vue de la gendérisation du budget local, en s’appuyant notamment sur les résultats de l’étude dans cinq communes réparties à travers le territoire marocain. La sixième partie : examine le cas de chacune des cinq communes ayant fait l’objet d’une étude de terrain exploratoire, et met l’accent sur les contextes et mesures spécifiques à prendre dans chaque cas. La septième partie : constitue une synthèse

212 Le Mot du Président l’année 2009 a été, pour le Groupe attijariwafa bank, marquée par l’accélération du déploiement du plan stratégique «attijariwafa 2012» mais aussi par l’amélioration des niveaux de rentabilité, nous confortant dans les options de développement choisies. Renforçant sa position d’acteur majeur du paysage financier national et régional, notre Groupe a ainsi enregistré des progressions significatives de l’ensemble de ses indicateurs. le produit net bancaire consolidé s’accroît

CENTRE MAROCAIN DE PROMOTION DES EXPORTATIONS ETUDE DU MARCHE LIBYEN Octobre 2006 Nous emmenons le Maroc vers le monde SOMMAIRE Résultats et recommandations ………………………………………………….............. Partie1 : Economie et commerce libyens………………………………………………….............. Tendances récentes de l’économie libyenne ………………………………………… Principaux secteurs économiques…………………………………………………......... Commerce extérieur de la Libye…………………………………………………............. Echanges commerciaux Maroco-Libyens………………………………………………

pays en général et ce, dans les conditions et selon les modalités définies par le décret n° 2-04-161 du 2 juillet 2004 ; 5- La jurisprudence en ce domaine est très peu fournie. Un travail de recherche doit être entrepris pour voir si les tribunaux marocains ont eu l’occasion de rendre des décisions en l’objet ; 6- Absence de coordination au niveau des services. 7- L’effort de sensibilisation et d’information sur les dangers des EMR, doit être permanent, ce qui est loin d’être le cas ; 8- En cas de constructions

La région offre une mine d’opportunité pour assurer la prospérité du secteur touristique : • • • • • • Proximité des marchés émetteurs ; Diversité et richesse des potentialités naturelles, culturelles et historiques ; Passage transitoire pour les marocains résidents à l’étranger ; Présence de grandes multinationales (tourisme d’affaire) ; Un arrière pays rural à valeur (Eco-tourisme) ; Une amélioration continue du produit touristique régional : - Projets d’aménagement balnéaire de qualité : Cap

SMIG TVA Bank Al Maghrib - Banque centrale du Maroc Bureau international du travail Bâtiment et travaux publics Conseil national pour la jeunesse et l’avenir Caisse nationale de sécurité sociale Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement Dirham Fond de développement des collectivités locales Fond monétaire international Grande et moyenne entreprise Hors taxe Impôt général sur le revenu Impôt sur les sociétés Ministère des affaires générales du Gouvernement Marocains résidents

sociaux, légaux, qui doivent correspondre à la législation fiscale du pays dont relève une société, et d’autre part les comptes au sens de la consolidation d’un groupe, qui sont publiés pour l’information des investisseurs. Autant la comptabilité marocaine ne change pas, autant pour les groupes, depuis longtemps déjà, il existe des normes pour la consolidation. Les plus connues sont L’USGAAP et L’IAS/IFRS, les premières qui sont d’origine américaines alors que les secondes sont d’origine européenne

ROYAUME DU MAROC GROUPE INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Mémoire présenté en vue de l’obtention du Diplôme National d’Expert Comptable PROPOSITION D’UN GUIDE PRATIQUE POUR L’ACCOMPAGNEMENT DES OPERATIONS DE LEVERAGE BUY OUT (LBO) Préparé par : M. BESRI Hatim Président : M. HDID Mohamed Expert-comptable DPLE, Président du Conseil National de l’Ordre des Experts Comptables du Maroc Directeur de Recherche : M. DINARI Mohammed Faouzi Expert-comptable DPLE