Fiscalité Marocaine Tva Opérations Imposable Sur Option

sympathie, leur encouragement et leur suivi permanent durant la période de stage. Avant-propos La banque était considérée comme un univers fermé, une activité obscure, complexe dont la sophistication croissante des opérations demeure réservée à un cercle restreint de spécialistes et de professionnels. Et pourtant la banque est au cœur de l’économie nationale, qui connaît actuellement d’importantes mutations surtout dans un environnement de surcroît caractérisé

les emplois et les ressources selon leur participation aux quatre cycles financiers fondamentaux qui structurent les opérations de l’entreprise. En premier lieu, les opérations courantes d’approvisionnement, de production et de vente qui se renouvellent de façon continue permettant de définir le cycle d’exploitation. En deuxième lieu, un cycle d’accumulation met en jeu des opérations concernant la collecte des ressources permanentes, propres ou empruntées, et leur engagement dans des emplois durables

et de télévision : La réalisation d’émissions radiophoniques et de télévision en vue de présenter les lois de finances et de répondre aux questions soulevées par les contribuables ainsi que la réalisation de films documentaires (sur l’IRG, l’IBS, la TVA et la Taxe Foncière, lors de l’introduction de la réforme fiscale en 1992). 1.3. Création, gestion et suivi du site web de la DGI : • 2 Suite à la création des sites internet et intranet de la DGI une cellule informatique a été installée,

D’AUDIT NOM ET PRENOM ALJAMI Inasse ENCADRANT Mr Mehdi TOUMI OPTION Finances-Comptabilité ANNEE UNIVERSITAIRE 2010-2011 Page 1 Institut Supérieur de Commerce et d’Administration

............................................... 69 III.2.5.4. Promotion de la jeunesse ......................................................................................................... 70 III.2.5.5. Amélioration des services offerts aux Marocains Résidents à l’Etranger ................................ 71 III.2.5.6. Soutien aux résistants et anciens membres de l’armée de libération ........................................ 72 III.2.5.7. Réinsertion sociale et économique des détenus .......

DES PME MAROCAINES Chapitre I: LE CADRE GENERAL DE L'ENQUETTE Section 1 : L'échantillon choisi Section 2 : les questionnaires A- questions fermées B- questions ouvertes Chapitre II: ANALYSE DES RESULTATS ET RECOMMENDATIONS Section 1; dépouillement et analyse A- L'analyse du questionnaire adressé aux PME B- L'analyse du questionnaire adressé aux banques Section 2 : Recommandations A- Recommandations pour optimiser les choix des moyens de financement par les PME Marocaines B- Recommandations

la cotisation minimale. III.- TAUX DE LA COTISATION MINIMALE Les dispositions de l’article 144-I-D du C.G.I. précisent que le taux de la cotisation minimale est égal à 0,50 % de la base visée au I ci-dessus. Ce taux est ramené à 0,25 % pour les opérations effectuées par les entreprises commerciales au titre des ventes portant sur : D.G.I. Avril 2011 3 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. Les produits pétroliers ; Le gaz ; Le beurre ; L'huile ; Le sucre, La farine ; L'eau ; L'électricité. Par ailleurs

FINANCEMENT DES PME MAROCAINES Chapitre I: LE CADRE GENERAL DE L'ENQUETTE Section 1 : L'échantillon choisi Section 2 : les questionnaires A- questions fermées B- questions ouvertes Chapitre II: ANALYSE DES RESULTATS ET RECOMMENDATIONS Section 1; dépouillement et analyse A- L'analyse du questionnaire adressé aux PME B- L'analyse du questionnaire adressé aux banques Section 2 : RecommandationsA- Recommandations pour optimiser les choix des moyens de financement par les PME Marocaines B- Recommandations

parties, et les pertes sont supportées par le fournisseur des fonds, sauf s'il y a faute, négligence ou violation des conditions acceptées par la banque. LES OBSTACLES AU DEVELOPPEMENT DE LA FI La conception d'instruments islamiques pour les opérations monétaires est très difficile. Le champ de la gestion monétaire a été limité par l'absence d'instruments ne portant pas intérêts. L'engagement des banques islamiques est particulièrement liquide et prédispose le système à détenir des réserves excédentaires

l’exercice. Le problème d’évaluation des stocks est donc à la fois délicat et stratégique pour l’entreprise en effet : * La fiabilité des calculs de rentabilité va dépendre de la fiabilité des évaluations ; * Le choix entre les différentes options entraine des modifications du résultat fiscal et donc de l’impôt exigible ; * La nature des informations nécessaires à l’évaluation des stocks détermine en partie l’organisation de l’entreprise. Il faut enfin préciser que le cadre général