Généralité de Catalogne

schéma suivant : Institutions administratives à vocation générale Institutions administratives spécialisées §1 : Institutions administratives à vocation générale Ces institutions disposent d’une compétence de principe à l’égard d’une généralité de matières. Elles ont ainsi vocation à satisfaire les besoins collectifs d’une population sur un territoire déterminé. On distingue ainsi d’une par l’Etat et d’autre part les collectivités locales. A) L’ETAT : 1 personne morale spécifique

sur les marchandises entrant dans Paris). * Octobre : Prise de Furnes et de Dunkerque par le duc d’Enghien. * 26 décembre : A la mort de son père, le duc d’Enghien devient prince de Condé.   1647 * Juin : Échec de Condé à Lerida (Catalogne). * Octobre : Condé s’empare d’Ager. La Fronde (1648-1652)   1648 * 15 janvier : Lors du lit de justice, Omer Talon, avocat général au parlement de Paris, condamne la politique menée par la monarchie. * 30 avril : Déclaration de

compétences qui peuvent le mieux être mise en œuvre à leur échelon ». Est-ce-qu'il existe des compétences qui doivent être nécessairement transférées aux CT et d'autres ? La du conseil (2005-516 DC), il cite l'article 72-2 et dit qu'il résulte de la généralité des termes retenus par le constituant que le choix du législateur d'attribuer une compétence à l'Etat plutôt qu'à une CT ne peut pas être mise en cause sauf erreur manifeste d'application. Chapitre 2 : L’État fédéral Dans un État fédéral

........................................24 §2. Le resserrement du droit...............................................................................25 CHAPITRE 2 : LE DROIT, DU MOYEN-AGE A L’ANCIEN REGIME (XEME-XVIIIEME SIECLES)26 Section I. Généralités sur les institutions politiques ...............................................27 §1. De la féodalité à la reconquête royale. ..........................................................27 § 2. La souveraineté absolue.............................

d’indépendance des régions les plus riches, bien connectées à la mondialisation, et qui souhaitent se débarrasser du fardeau des régions plus pauvres dont elles ne peuvent tirer parti : c’est le cas de la Flandre en Belgique, du nord de l’Italie ou de la Catalogne en Espagne. Ainsi, la concentration des facteurs de centralité dans quelques espaces métropolitains restreints participe à accélérer la fragmentation territoriale. III. Les territoires en marge de la mondialisation 1. Les territoires autarciques

un marquis. Il installe des francs dans les marches de l’est. Vont au-delà du Danube et de la Hongrie actuelle. Ensuite ; l’Espagne. Charlemagne échoue dans ses expéditions, et ne réussi qu’a créer dans l’Espagne du nord-est, une Marche en Catalogne. {text:soft-page-break} Le centre de l’Europe se déplace vers le nord. Europe Carolingienne ressemble à celle des 6 (d’un point de vue géographique). Cette conquête territoriale faisait que Charlemagne était déjà un maître de l’Occident

mêmes actes. Ce fut longtemps la source la plus importante du droit romain, avant que l’institution impériale ne s’appropriât à elle seule l’essentiel du pouvoir créateur de droit. Demeure cepdt. vivante, en raison de l’étendue de l’Empire et de la généralité souvent excessive des constitutions impériales : usages suivis par les populations provinciales non complètement romanisées ou pratique quotidienne peu soucieuse des principes théoriques du droit. Menacent l’unité du droit. - assouplissement

l’Allemagne et l’Espagne peuvent être considéré comme un exemple de la loi. Dans ces pays, cette représentation a bien favorisé une représentation parlementaire reposant sur le multipartisme indépendant les une des autres. Toutefois, au delà de cette généralité, ces systèmes présentent d’importantes différences. L’Italie, de 1948 à 1993 se caractérisait par la présence d’un parti dominant, la démocratie chrétienne qui était le premier parti en terme électoral, mais qui occupait une position centrale

Coupe du monde de football », p.5 [archive]sur le site officiel de l'Organisation mondiale du tourisme. Consulté le 29 mars 2008. 227. ↑ Alfred Wahl, La balle au pied. Histoire du football,op. cit., p.91 228. ↑ « Conflits et identités en Catalogne » par Gabriel Colomé, dans Le Monde diplomatique, Manière de voir n°39, mai-juin 1998, p. 57 229. ↑ a et b « Passions nationales » par Ignacio Ramonet, dans Le Monde diplomatique, Manière de voir, n°30, mai 1996 230. ↑ L'Équipe Magazine,

révolution industrielle, un phénomène d’abord régional La concurrence fait son apparition avec le chemin de fer. En Angleterre, c'est entre autres la région du Lancashire (ville de Manchester) ; en France, ce sera le nord et l'Alsace ; en Espagne, la Catalogne ; aux Etats-Unis, la Nouvelle-Angleterre, au Nord-Est (région de Boston) • Niveau international : la diffusion de la révolution industrielle au-delà de l’Angleterre Une partie de l’Europe continentale s’industrialise très vite après l’Angleterre