Germinal Chapitre 5 Partie 5

les finances publiques c'était les finances de l'État et des établissements publiques, mais les finances publiques ne concernaient pas les comptes des organismes sociaux car juridiquement ces organismes ne sont pas des organismes de droit public. A partir de 1992, quand le traité de Maastricht met en place une discipline budgétaire, il parle de la somme des dépenses des organismes sociaux et des dépenses de l'État. On intègre donc aujourd'hui les dépenses sociales mais on ne prend pas en considération

Traité d'Amsterdam (1997). Ces textes sont représentés par les chapitres 2 et 3 du titre VII du Traité de la Communauté européenne (Traité CE) qui fixent les règles de principe applicables à la politique monétaire unique et aux institutions du SEBC (Traité CE, art. 105 à 115) et par le protocole no 3 annexé au Traité de Maastricht, relatif aux statuts du SEBC et de la BCE et qui reprend et développe les dispositions des deux chapitres précités. Dans les domaines couverts par l'ensemble de ces dispositions

Code pénal Table des matières Code pénalVersion consolidée du code au 8 août 2012. Partie législative ................................................................................................................................................................................................................................ 8 LIVRE Ier : Dispositions générales ....................................................................................................................................

intérieure Sécurité sociale Service national Sport Tourisme Transports Travail Travail maritime Travail applicable à mayotte Urbanisme Voirie routière p.2 Code pénal Table des matières Code pénalVersion consolidée du code au 23 décembre 2012. Partie législative ................................................................................................................................................................................................................................ 8 LIVRE Ier

collection u2 chez armand polar) (1er octobre) ; les amours paysannes 16e 19e siècle (jlouis flandrin collection archive chez gallimard)(15 oct) ; le désordre des familles (lettre des cachets des archives de la bastille collection archive chez gallimard)(5 nov) ; la révolution et l’ordre juridique privé rationalité ou scandale (acte du colloque d’Orléans 1986 collection université d’Orléans puf, michel vauvel « révolutionnaire nouveau père ? forcément nouveau père ! » le droit révolutionnaire de la paternité

sentiment égalitaire né de la révolution. En 1831, on a écrit ce que la nation a fait en 1789 pour la liberté et la propriété n’a été qu’une conséquence et un accessoire de ce qu’elle a fait pour l’égalité des Droits. Cette vision globale qui impose de partir de tout ce qui nous entoure. Ex. : les bancs sur lesquels on s’assoie, les immeubles, les maisons, etc. Tout ce qui nous entoure entre dans la vaste théorie des choses. Ensuite il faut classer ces choses par catégorie juridique. A partit de là

Séquence 5 : Le personnage de l’artiste dans L’œuvre de Zola OE : le personnage de roman, du XVIIe à nos jours Problématique : En quoi le personnage de Claude incarne-t-il le drame de l’artiste raté ? Comment le milieu artistique est-il représenté ? En quoi la création artistique est-elle le thème de L’œuvre ? Évaluations: • Exposés • Entraînement à l’oral du bac • Commentaire composé Liste des exposés (par 2 ou 3) Les lieux dans le roman, en particulier les lieux habités par Lantier et Sandoz

...................... 58 Vers le Bac ................................................................................................................................ 60 35 2. LE PERSONNAGE DE ROMAN AU X Xe SIÈCLE Introduction au chapitre Le roman, au XXe siècle, est un gigantesque laboratoire dans lequel ont lieu des expérimentations extrêmement variées. Ce genre connaît un succès énorme, tout en étant contesté et remis en cause de l’intérieur, au sein même des entreprises romanesques

Cette expression est définie par opposition au nouveau régime qui apparaît en 1789. C’est donc une formulation négative d’Ancien Régime. En ce sens, l’Ancien Régime est un régime que l’on décrit comme différent de la société nouvelle qui éclot à partir de 1789. Cela étant, cette expression induit, conduit à admettre l’existence d’une coupure radicale dans l’Histoire de France, césure liée à la Révolution française, et en réalité il y a de nombreux facteurs de continuité. La rupture n’est pas aussi

Chapitre 1: Définitions de la monnaie Il y a 3 définitions de la monnaie: approche historique et institutionnelle approche fonctionnelle approche essentielle Section 1: Approche historique et institutionnelle Les formes de la m' sont diverses: pièces, papier, jeux d' écritures. Les pièces existent depuis que l'on sait traiter le métal. Et le papier est utilisé depuis longtemps en Chine. Toutes les formes monétaires sauf la m' électronique (qui existe depuis peu), existaient dans d'autres