Introduction

Droit des biens

La relation des hommes est liée à la relation des biens.
Le code civil se subdivise en 4 livres :
1er c’est le livre des personnes,
2nd celui des biens et des différentes modifications de la propriété,
3ème est celui relatif aux différentes manières d’acquérir la propriété,
4ème c’est des dispositions spéciales pour Maillot.

Le Droit des biens se diversifie en autant de branches qu’il existe de biens. On est là en face de prolifération de règles difficiles d’accès. Ce sont les règles abstraites qui éloignent la préoccupation de tout le monde.
On dit que le droit c’est la vie.

Le Droit c’est l’observation du monde qui nous entoure, du comportement des gens et d’hisser, une façon de structurer la société.
Le Droit est un moyen de faire en sorte que la structure générale soit le plus équitable possible.
L’histoire exerce une influence. Le Droit des biens envoie au sentiment égalitaire né de la révolution.
En 1831, on a écrit ce que la nation a fait en 1789 pour la liberté et la propriété n’a été qu’une conséquence et un accessoire de ce qu’elle a fait pour l’égalité des Droits. Cette vision globale qui impose de partir de tout ce qui nous entoure.
Ex. : les bancs sur lesquels on s’assoie, les immeubles, les maisons, etc.

Tout ce qui nous entoure entre dans la vaste théorie des choses.
Ensuite il faut classer ces choses par catégorie juridique. A partit de là on saura quelle est la règle qui s’applique à telle ou telle chose.

L’être humain n’est pas une chose. On fait une distinction entre l’acteur et les choses qui l’entoure. Le Droit des personnes renvoi aux Droits extrapatrimoniaux et le Droit des biens renvoi aux Droits patrimoniaux. Entre ces deux catégories existe une frontière parfois flue.
Le Droit à l’image n’est pas un Droit patrimonial mais l’image cela se négocie avec de la monnaie. Tout ce qui se rencontre dans la nature n’est pas une chose dans la mesure où le Droit ne prend en compte une