Gex

993. C.-A. DUCIS, Les noms Jore et Jorat. Rev. savoisienne XXIII (1882), 40. 994. J.-E. DUFOUR, Andrésy, Andresé, Andrézieux, noms de lieux. Mélanges A. Duraffour (Paris, Zurich, 1939), 16-21. 995. J.-E. DUFOUR, Le Jas, La Jasse, Le Jay, Jas, Jax, Gex, Ajaccio, Malijai, Maligé, nom de lieu. Mélanges offerts au comte de Neufbourg (Tours, 1942), 27-40. 996. J.-E. DUFOUR, La Mure, Les Mures, noms de lieu. Romania LXII (1936), 92-102. 997. J.-E. DUFOUR, Neuilly, Neuillé et Noailleux, Nollieux, Nolhac

verser à ses proches. Aussi l’assurance pour la vie, contrat pour que cet assureur verse un capital en cas de mort à ses bénéficiaires. Ce mécanisme a été utilisé en droit international dans l’affaire des zones franches de Haute-Savoie et du pays de Gex (Suisse). L’acte final de Berlin qui avait prévu des zones exemptes de taxes en vue de favoriser le ravitaillement de Genève. La France voulait dénoncer ce traité sans l’accord de la Suisse qui était bénéficiaire. La CPJI a déclaré qu’il fallait l’accord

campagne d’épigrammes contre les anti-philosophes, des dialogues philosophiques et une pièce de théâtre, il bataille contre les jésuites d’Ornex, l’évêque d’Annecy et le curé de Moens qui a battu un de ses paroissiens. Il veut encore libérer le canton de Gex du monopole du sel. La guérilla est sur tous les fronts. Mais de malheureux événements vont lui permettre d’acquérir une nouvelle stature de justicier. Le 17 septembre 1761, on arrête près de Montauban un pasteur protestant, Rochette, et trois frères

1677, Genève a procédé à l’arrachage de certains plants, par ex.). A Genève, c’est la chambre du vin qui s’occupait de tout ça. Elle avait même une politique fiscale, puisqu’elle favorisait les vins produits dans le coin (pays de Vaud, Savoie, Bugey, Gex,…) pour compléter le vin bourgeois, au détriment des vins plus lointains. Sinon, mis à part le vin, les habitants des villes se signalaient par leur consommation de produits couteux comme le poisson ou les produits exotiques. A Paris, on mangeait du

CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS CENTRE REGIONAL ASSOCIE DE LYON Centre d’enseignement du pays de GEX ___________________ MEMOIRE présenté en vue d'obtenir le DIPLOME D'INGENIEUR CNAM SPECIALITE : INFORMATIQUE dumas-00530235, version 1 - 28 Oct 2010 OPTION : INFORMATIQUE, SYSTEMES D’INFORMATION par Michel BOLOGNESI ___________________ Archivage de données SAP Soutenu le 17 septembre 2010 _________________ JURY PRESIDENT : MEMBRES : Christophe Picouleau Bertrand David Claude

pluriel commençant par une consonne : le six mai, le dix mai, six couteaux (si couteaux).On entend aussi x dans coccyx. X final se prononce comme cs dans les mots savants ou étrangers : codex, index, silex, lynx, larynx, phénix, borax, Ajax, Aix, Pollux, Gex, Béatrix, Cadix. X intérieur ou initial se prononce cs: rixe, luxe, maxime, Xerxès. Mais 1° l'x se réduit à s dur dans : soixante et ses dérivés, dans deuxième, dixième, sixième, Bruxelles, Auxerre, Auxonne, Xerxès (Csercès) ; 2° x se réduit souvent

être valable juridiquement, doit recueillir le consentement de son destinataire. Sans le consentement du destinataire la stipulation pour autrui n’a aucune valeur : CPJI, 7/06/1932 rendu dans l’affaire des zones franches de Haute-Savoie et des pays de Gex Suisse c/ France. Lorsque le consentement des Etats tiers à un traité n’est pas requis et que pourtant le traité leur est opposable, on est dans la situation d’exception. Comment cela peut-il arriver. Cela peut arriver dans deux situations : (1) Le

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du Comte-Géraud 8, décédée le 28.12.2009 à Collonge-Bellerive (GE) WÄLCHLI Daniel, né le 7.12.1938, Suisse (GE), marié, Vernier (GE), ch. du Devancet 9, décédé le 25.12.2009 à Genève WALL Maria Beverly Grace, née le 28.9.1952, Royaume-Uni, divorcée, Gex (Ain/France), décédée le 19.12.2009 à Genève YADIGAROGLU née KERN Suzanne Hedwige, née le 27.8.1935, Suisse (FR), mariée, Zurich, décédée le 20.12.2009 à Genève ZANONI Luigi, né le 17.5.1934, Italie, marié, Vernier (GE), ch. Nicolas-Bogueret 20, décédé

rédaction des coutumes. C’est ce que nous allons voir dans le point suivant. C’est le cas notamment du parlement de Paris pour la Bresse et le Bugey. De son côté, le parlement de Bourgogne laisse le droit romain s’appliquer en Valmorey et Pays de Gex. 55 Qui vient de turban qui signifie en latin « groupe ». 56 En France, Voltaire se plaint ainsi « que l’on change de coutume (de droit) plus souvent que de chevaux de poste ». 54 2. Les premières rédactions : les anciens coutumiers. Avec une