Hans Kohn

propre d’analyse du D : Tout le monde est légitime à parler du D. Cad qu’il y a une démo. On peut parler du D en histoire, en sociologie, en politique voir en poésie…. On essaie de comprendre la littérature du D. Toutes ces méthodes sont légitimes. Hans Kelsen est un juriste autrichien qui a écrit entre 1930 et 1970. Il a écrit un ouvrage qui est « théorie pur du D ». Le mot pur du D est la réflexion sur le D qui ne fasse pas référence a d’autre théories, ce qui donne la »pyramide des normes ». Les

Chapitre I: Les caractères généraux de la règle de droit. I) Le caractère général et impersonnel de la règle de droit. II ) La finalité de la règle de droit. A) Différences entre moral et droit. B) La recherche de la stabilité et de la sécurité. III) Le caractère obligatoire de la règle de droit. A) Les lois impératives et supplétives de volonté. B) Le critère de distinction. IV) Le caractère coercitif (contraignant) de la règle de droit. A) Les sanctions pénales. B) Les sanctions civiles

peindre." Otto Dix. :Citez d'autres peintre condamné par les nazis : Ernst Barlach Willi Baumeister Max Beckmann Hans Bellmer Marc Chagall Otto Dix Max Ernst Conrad Felixmüller Otto Freundlich Johnny Friedlaender (exilé en Tchécoslovaquie puis en France) Otto Griebel George Grosz Hans Grundig Richard Haizmann Erich Heckel Katharina Heise Eugen Hoffmann Wassily Kandinsky Ernst Ludwig Kirchner Paul Klee

suppose l’existence d’une Constitution, de lois précises qui encadrent les organes d’exécution et de juridictions indépendantes qui exercent un contrôle de l’application du droit notamment par le respect du principe de la hiérarchie des normes. C’est Hans Kelsen, inspirateur de la Cour constitutionnelle autrichienne, qui a montré toute l’importance d’une construction fondée sur une hiérarchie des normes sous la forme d’une pyramide ayant à son sommet la Constitution. Cette idée est à la base de l’organisation

commandement a un support, pouvant être un texte législatif. Ces normes sont organisées de manière hiérarchique, ce qui veut dire qu’elles n’ont pas la même valeur. Toute norme doit être conforme avec la norme qui lui est immédiatement supérieure. Hans Kelsen, juriste Autrichien a systématisé la théorie pure du droit. Il considère que les normes sont organisées de manière pyramidales et qu’au sommet se trouve la norme la norme fondamentale (Grundnurm). Toutes les normes sont subordonnées directement

conclusion, le droit constitutionnel doit nécessairement inclure l’étude de la pratique politique car la pratique peut infléchir l’étude théorique. + Normative ou juridictionnelle : A partir de là, 2 étapes : -Il faut remonter aux années 1920 avec HANS KELSEN qui pose 2 principes : il considère que le droit est une système de normes (règle fixant un comportement humains dont le non respect entraine une sanction). La constitution est une norme de nature particulière, elle dispose d’une autorité

« Tous les progrès sont précaires, et la solution d'un problème nous confronte à un autre problème ». Le grand Martin LUTHER KING ne devait pas se douter qu’une de ses maximes serait un jour mise au perron d’un article de droit constitutionnel. Plus encore, peut être n’aurait-il pas vraiment compris l’émoi de la réforme qui sera discutée dans ces quelques lignes : la question prioritaire de constitutionnalité. Il vient en effet d’une contrée où la Constitution est depuis toujours ce qu’elle devrait

disposent d'une large autonomie et d'une organisation étatique complète respectant le principe du partage des pouvoirs avec le niveau fédéral. De par l’autonomie émanent de chaque état fédéré il est impérative de trouver une justice suprême, en effet Hans Kelsen, dans son ouvrage majeur Une théorie pure du droit (1934), a dégagé une approche théorique et procédurale : la norme suprême se définit comme l’hypothèse à partir de laquelle les normes trouvent leur source ; toutes les normes tirent leur validité

durée historique quand s’instituant. Les gouvernants conçoivent alors une certaine entreprise à réaliser qui dépasse leur simple intérêt personnel, ils cherchent à obtenir l’adhésion des gouvernés. L’action des gouvernants et soumise à des règles. Hans Kelsen à pousser le rapprochement entre l’état et la norme juridique à un point tel qu’il à considérer que l’état n’est que la personnification de l’ordre juridique. Le doyen Duguit a manifesté la nécessité d’un éclairage sociologique. Il n’en demeure

La hiérarchie des normes Hans Kelsen, juriste autrichien du XIXè-XXè siècle, est l’auteur de la théorie de la hiérarchie des normes, qu’il appelle le « normativisme ». Cette vision représente les normes en forme de pyramide, avec à sa base (ou à son sommet), la Constitution comme norme suprême. Les autres normes existant doivent, par conséquent, être conformes à cette Constitution. En effet, elle implique que tous les actes, répertoriés comme devant être inférieurs, soient bien conformes ou compatibles