Historique Du Credit Bail

| | | | | | | |- HISTORIQUE | |6 | |- BANQUE DE DETAIL A L’INTERNATIONAL

Chapitre II : Obligations comptables de l’entreprenant Chapitre III : Prescription LIVRE II : REGISTRE DU COMMERCE ET DU CRÉDIT MOBILIER Titre I : Dispositions générales Chapitre I : Missions du Registre du Commerce et du Crédit Mobilier Chapitre II : Organisation du Registre du Commerce et du Crédit Mobilier Titre II : Immatriculation au Registre du Commerce et du Crédit Mobilier Chapitre I : Conditions de l'immatriculation Section 1 - Immatriculation des personnes physiques Section 2 - Immatriculation

|Privilégiée | |Externes : | | |Limitée | |Créanciers |Octroi ou refus d’un crédit |Capacité de remboursement | | | | | | | |

peuvent et doivent concerner aussi bien la clientèle des professionnels que celle des particuliers. Il peut s'agir entre autre des services relatifs aux comptes chèques, aux cartes de crédits, aux prêts hypothécaires, à la protection et à la gestion du patrimoine, à l'octroi des crédits, aux financements par crédit-bail, des services aux étudiants, les assurances Le groupe financier a donc pour objectif d'aider les clients et / ou consommateurs dans leurs démarches financières quotidiennes, de leur

------------------------------------------------- Sommaire Introduction 3 Chapitre 1:le système bancaire marocain 4 A-présentation du système bancaire marocain 4 B- la nouvelle loi bancaire 7 Chapitre2 :la banque et le marché des particuliers 14 A- le crédit à la consommation et son évolution 14 B- les sociétés de financement 17 chapitre3 :la banque et le marché des entreprises 19 Cas de la société générale : 19 Conclusion 21 Webiographie 22 ------------------------------------------------- Introduction

Que vous reste-t-il à faire ? 1. Votre projet (suite) ü Genèse de votre projet et motivations pour le réaliser Cette partie est destinée à appréhender les origines de votre projet de création d'entreprise. · Historique et genèse de ce projet D'où vient l'idée ? Pourquoi celle-ci et pas une autre ? Cherchez-vous à profiter d'une expérience, d'une opportunité, d'une connaissance, etc. ? · Motivations Nous vous suggérons d'expliquer comment vous en

BNP PARIBAS, DE LA BMCI ET DE LA PROBLEMATIQUE DU FINANCEMENT DES PME 4 4 SECTION 1 : PRESENTATION DE BNP PARIBAS ET DE LA BMCI 6 1- B NP PARIBAS 6 - HISTORIQUE 6 - BANQUE DE DETAIL A L’INTERNATIONAL 7 - BANQUE DE FINANCEMENT ET D’INVESTISSEMENT 8 2- BMCI 8 - HISTORIQUE 8 - COMPOSITION DU CAPITAL DE LA BMCI 9 - STRUCTURE DES PARTICIPATIONS 9 - COMPOSITION DE L’ACTIONNARIAT 10 - OBJECTIFS DE L’ENTREPRISE 10 SECTION 2 : LA PROBLEMATIQUE

Thème 1 _ Les spécificités du droit rural Chapitre 1 – L'organisation de l'act agricole un droit spécifique historique La conception du droit rural n'est née que tardivement ap 2ème guerre mondiale. Pdt la rev°, 1ère ébauche du C. rural en vertu d'un arrêt du 10.09.1791 qui visait à régir la ppT foncière et comprenait essentiellement des règles de police rurale. A l'époque napoléonienne (1804), l'idée d'un C. rural + approfondie a été abandonnée. Ds le CC on retrouve cependant des règles

Projet de transposition des approches avancées de Bâle II au titre du risque de crédit 20 Janvier 2010 Direc tio n de la Su pe r vis io n Banc air e 1 Sommaire ____ CHAPITRE I : DISPOSITIONS GENERALES ....................................................................................................................................................... 6 SECTION 1: PRINCIPES GENERAUX.................................................................................................

et perfectionnement de la normalisation comptable 1985 C’est le plan OCAM qui a été la figure de proue de la normalisation comptable, plus que le plan français conçu dix (10) ans après, dont la part de créativité a été limitée. Portons cependant au crédit du plan comptable 1982 : • une modulation du «système» selon la taille des entreprises (système de base, développé, abrégé)… mais sans effort spécifique vers les très petites entreprises (comptabilité de trésorerie… pour laquelle c’est l’administration