Indo-Européens

D roi et Li ts bertés dans lhi re consti onnele f ’ stoi tuti l rançai se Béliard Nicolas - Baptiste DISSERATION DROIT CONSTITUTIONNEL D roi et Li ts bertés dans lhi re consti onnele f ’ stoi tuti l rançai se. Introduction La consti on est un docum ent qui am énage lorgani on et l foncti tuti ’ sati e onnem ent du pouvoi ai r nsi que l rel ons entre gouvernants et gouvernés au sei d’ état.Le ton,l m ouvem ents,l i es ati n un es es nstrum ents m i en œ uvre donnent à chaque consti on son

Réforme opérée par le traité de Lisbonne, signé le 13 décembre 2007 entré en vigueur le 1er décembre 2009. A) l’historique du traité de Lisbonne. Il est entré en vigueur grâce à l’activisme du conseil européen. 1- la nécessité du traité. Institué par Maastricht 1992, l’union européen a très tôt connu une crise de croissance, autrement dit l’union est très tôt confrontée à une perspective d’élargissement sans précédent. Mais union instituée à 12 qui 12 ans plus tard compte déjà 27 membres

d’un régime assurant que la concurrence n’est pas faussée dans l’union ; et article 98 du traité instituant la CE : principe d’une économie de marché ouverte avec concurrence libre. Il y aurait quelque chose de raté, de pourri dans la construction européenne, ce serait la concurrence. Au fond, le droit et la politique de la concurrence seraient solidaires d’une sorte de mouvement de transformation générale de la société : marchandisation, privatisation d’activités. Il y a une sorte d’idéologisation

guerre marque le début de "la Guerre Froide" entre l'Union des Républiques Socialistes Soviétiques(URSS) et les États-Unis qui étaient les deux puissances sorties renforcées de la guerre. De nouvelles frontières sont créées en Europe. La puissance Européenne décline et les Empires coloniaux(Britanniques, Français, Hollandais) s'orientent vers l'Indépendance. L'URSS gagne de nombreux territoires. Elle récupère les Pays Baltes, une partie de la Finlande. L'Alsace-Lorraine redevient Française. En Asie

efficace et démocratique. Un règlement européen s'applique directement et immédiatement dans tous les Etats de l'U E. Une directive doit être transposée dans le droit de chaque Etat ( dans un délai d'un an ). L'UE est un Etat de droit : il existe donc une cour de justice qui veille aux respect des règles de fonctionnement de l'UE ainsi que les droits de l'Homme. Après l'échec du projet de constitution (rejeté en France en 2005), le dernier traité européen en application est le traité de Lisbonne

In Économie.~ et Sociétés, Série F, n° 37, « Développement » -I, 912000, p. 111-124 Le développement durable Corinne Gendron et Jean-Pierre Revéret Université du Québec à Montréal (UQAM) Popularisé depuis le rapport Brundtland ( J 987), le concept de développemendt urable s'est propagée t souventi nstitutionnalisé sansq ue le lien soit clairementf ait avec les théoriesd u développemenqt u'on veut lui faire remplacel: Plusieurs lectures en sont faites par différents groupes d'acteurs qui

Le coût de production de l'éthanol au Brésil est le moins cher car elle bénéficie de nombreux avantages : mains-d'oeuvre au coût peu élevé (quinze à vingts centimes par litre contre trente centimes au États-Unis et cinquante centimes en Union Européenne). Entre 1993 et 2003 la production du Brésil a augmenté de 2.8millions à 4.2millions d'hectares. Comme nous pouvons le voir , après avoir connu une hausse de son prix de 1990 à 1994 (en millions de tonnes) il n'a céssé de diminuer jusqu'en 2003

mentalités , la Nation , berceau des démocraties européennes, peut elle être remplacée , mise de côté , dépassée par un autre modèle , une autre forme d’ organisation ou de configuration démocratique ? Est-ce souhaitable et nécessaire ? Dans une première partie , nous nous demanderons ce qu’ est la Nation et quel est son état de santé aujourd’ hui . Puis , dans une seconde partie nous nous analyseront la possibilité de dépasser la nation via l’ Union Européenne puis via le cosmopolitisme . I- Qu’

L’Europe en mouvement Commission européenne DG Presse et communication Manuscrit terminé en novembre 2003 Davantage d’unité et de diversité L’élargissement historique de l’Union européenne Union européenne L’élargissement de l’Union européenne en 2004 réunifie enfin le continent européen déchiré par l’antagonisme Est-Ouest et la Guerre froide. Les nouveaux venus de l’Europe centrale et orientale, ainsi que Chypre et Malte, sont des États membres légitimes, qui partagent nos

avantages et handicaps de l'intégration de la Turquie dans l'Union Européenne ? La Turquie a depuis toujours été à cheval entre les continents Européen et Asiatique ; le pays symbolisant d'une part la fin de la Méditerranée et d'autre part le commencement de l'immense continent qu'est l'Asie. Bien que 95 % du territoire soient situés en Asie, la Turquie s'est, surtout depuis un siècle, sentie concernée et impliquée dans les affaires Européennes comme en témoignent son entrée dans l'OTAN en 1952 ou encore