Institut national de l'audiovisuel

impliqués dans le pilotage, la gestion, la mise en œuvre et l’évaluation de la formation continue dans les pays en question. Les rapports seront transmis pour avis et commentaires aux autorités nationales. Un rapport de synthèse permettant de faire une compilation des principales conclusions des trois rapports nationaux a été présenté durant la séance plénière du symposium de Tunis. 7 1 1. CONTEXTE ÉCONOMIQUE ET SOCIAL 1.1 SITUATION ÉCONOMIQUE Le Maroc a entamé une série de réformes visant à accroître

L’ASSUJETTISSEMENT A L’IMPOT SUR LES BENEFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX A- EXPOSE DES MOTIFS L’article 14 de l’annexe fiscale à l’ordonnance n° 2011-121 du 22 juin 2011 portant Budget de l’Etat pour la gestion 2011, a intégré aux dispositions de la loi fiscale nationale, celles de l’Acte uniforme de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) relatif au droit des sociétés commerciales et du groupement d’intérêt économique, en indiquant que toutes les sociétés commerciales par la

 » Mémoire réalisé par Alexis Anagnan sous la direction d’Anne Le Naëlou. Mémoire de Master II – Crises : interventions d’urgence et actions de développement. Université Paris I - Institut d’Etudes du Développement Economique et Social Année 2007-2008 ________ Pour se rassurer, on se dit que

Mirabeau dans Les Etats Généraux, mais le pouvoir les fait interdire, provoquant un « clash », avant de reculer rapidement. On pourra donner des récits purement factuels des débats. Un mois plus tard, la décision du Tiers-Etat de se proclamer Assemblée Nationale (17/6) et le Serment du Jeu de Paume (20/6) annonçant une Constitution font que la censure est complètement dépassée par un mouvement de type révolutionnaire dont l’événement symbolique a lieu le 14/7, avec la prise de la Bastille. • • •

diversifier les points de vue et, plus particulièrement, de tenir compte des enjeux industriels au-delà de la sphère de l’économie télévisuelle stricto sensu. Enfin, la mission se félicite de la qualité de la collaboration avec le Conseil Supérieur de l’Audiovisuel (CSA), des éclairages apportés par celui-ci et des échanges tant avec le collège qu’avec son Président et les membres du Conseil plus spécialement en charge du dossier de la Télévision Numérique Terrestre (TNT). 3 INTRODUCTION « Créer d’inutiles

revenus (Sandoval, 2005). Lorsque le Mercury News remplaça le Nuevo Mundo par Fronteras de la Noticia, une publication hebdomadaire produite à Mexico pour les grands patrons de presse aux Etats-Unis, cela ne sembla plaire à personne7. L’Association Nationale des Journalistes Hispaniques, comptant parmi ceux qui se trouvèrent découragés par l’arrêt du Nuevo Mundo et inquiets de voir que son remplaçant n’avait pas de lien quelconque avec la communauté locale, s’opposa à la décision du Knight Ridder d’« externaliser

: cartes Synthèses sur les relations internationales depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, les conflits contemporains, les crises économiques et environnementales, et la situation économique et politique des principaux pays. US 327.1 ATL Institut français des relations internationales (IFRI) Ramsès : rapport annuel mondial sur le système économique et les stratégies Paris : Dunod, 1981-... Annuel, conservation 10 ans au centre de documentation de Strasbourg. 327.1 RAM ENA – Centre de documentation

demandeuse de services spécifiques prenant en compte leurs particularités. Cette demande se faisant de plus en plu pressant à mesure que la visibilité de la communauté et son acceptation sociale progresse. Dès 1989 est crée en France le syndicat national des entreprises gay[4] regroupant plusieurs centaine d’entreprises visant à fournir un service spécifique aux gays, entreprises souvent dirigées par des gay eux-mêmes. Sans surprise, on trouvera parmi les fondateurs des entreprises issues essentiellement

page 6 n Diagnostic « bénévolat associatif » page 7 n Diagnostic « instances décisionnelles » page 9 n Diagnostic « employeur » page 12 2. L’égalité dans les actions page 16 n Démarche générale page 17 n Consulter les diagnostics nationaux sur les thématiques suivantes : w Culture page 18 w Médias page 20 w Éducation page 22 w Équipements et loisirs socio-éducatifs page 24 w Sport page 26 w Économie sociale et solidaire page 29 w Agriculture page 31 w Création

n’oublions pas non plus l’assistant Marc Ngwanza Kassonga qui nous a accompagné tout au long de son élaboration. Nous exprimons aussi notre profonde gratitude au professeur Mulumba Kalonga qui nous a facilité la recherche au sein de la Bibliothèque nationale du Congo, une institution qui est une mémoire collective et un patrimoine historique du pays. Mes remerciements s’adressent aussi à monsieur Joshua Baudouin Ngombe, éditeur de New Scolot édition et président de la structure qui encadre les éditeurs