Institutions Britanniques

II Actions B/ Actions des colons La cause principale de ces conflits est la volonté expansionniste des treize colonies britanniques en Amérique du nord. Les Européens voyaient les Indiens comme des sauvages qu’il fallait civiliser, réduire en esclavage ou exterminer : les Européens introduisent des maladies inconnues des Amérindiens (variole, grippe) qui font des ravages. En 1763, le commandement Anglais de Pennsylvanie fournit aux indiens des vêtements infestés

marins hollandais. Tasman va dresser une carte partielle des côtes néo-zélandaises, et repartira sans même avoir mis pied à terre. Ce n’est que 100 ans plus tard qu’arriveront à nouveau des européens.En 1769, le Capitaine James Cook, explorateur britannique, et , commandant d’un navire marchand français, arrivent en Nouvelle-Zélande tout à fait par hasard en même temps. Aucun des deux bateaux n’a d’ailleurs jamais aperçu l’autre. A partir de la fin des années 1790 les premiers baleiniers, marchands

INTRODUCTION 2 SOMMAIRE DES ARRÊTS DE LA COUR SUPRÊME DU CANADA DANS LES AFFAIRES MEIORIN ET GRISMER 3 A. L’affaire Meiorin : Colombie-Britannique (Public Service Employee Relations Commission) c. British Columbia Government and Service Employees’ Union 3 B. L’affaire Grismer : Colombie-Britannique (Superintendent of Motor Vehicles) c. Colombie-Britannique (Council of Human Rights) 4 INCIDENCES SUR L’INSTRUCTION DES PLAINTES 5 CONCLUSION 6 PRÉFACE Depuis l’adoption de la Loi canadienne

Chronologie : L’expansion coloniale britannique au XIXe siècle Dates : 18 Janvier 1806 : Les troupes coloniales néerlandaises capitulent face aux forces britanniques qui capturent Le Cap qui devient officiellement une colonie britannique. 4 Mars 1816 : Ratification du traité de Segauli, le Népal devient un protectorat des Indes britanniques. Juin 1818 : L’East India Company remporte la troisième guerre marathe, soumet les États marathes, impose sa suprématie aux États Rajputs et établit définitivement

L'acte Anglais de navigation de 1660 9 octobre 1651 : « Navigation act » ; acte de navigation britannique destiné à limiter la puissance commerciale des Provinces-Unies. Les marchandises importées en Angleterre doivent l'être soit par un navire anglais, soit par le pays importateur. 23 septembre 1660 : acte de navigation sur l’immatriculation des navires anglais (pour l’application de l’acte de 1651) 27 juillet 1663 : Staple Act. troisièmeActe de navigation en Angleterre. Obligation est faite

Voici une nouvelle manifestation du narcissisme britannique que l'on pourrait résumer ainsi : "Nous sommes laids et ennuyeux, mais, by Jove !, nous avons raison !" En un royaume grisâtre, entre les deux guerres, alors que l'Empire commence à se fissurer, le vieux souverain vacille au bord de la tombe. Il a deux fils, l'un est un roué qui s'est épris d'une divorcée américaine, l'autre est un brave garçon à l'estomac fragile et à la diction plus qu'incertaine, ce qui tombe mal puisque les postes de

déclencheur de l’accession des Etats-Unis à l’indépendance.» La Proclamation royale de 1763 issue de ce traité, réserve un vaste territoire, à l’ouest des Appalaches aux Amérindiens et interdit aux colons anglais et français (dorénavant sujets britanniques) de s’y installer. La guerre de sept ans (1756-1763) ayant coûtée très cher, Londres augmente les taxes que doivent payer les colonies, car, comme l’écrit justement Michel Sarra-Bournet et Al. : «Puisque cette guerre a été menée dans l’intérêt

L'independance de l'inde Intro * Depuit 1750 "l'empire des indes" ont été sous le controle des britanique, elle apporte richesse et plus de territoire pour les anglais. Mais se sera à la fin du XIXème siècle que se regime sera contesté . Le déroulement *_ En 1885 il y a la fondation du Parti du Congrès, un partie hindous. Dès 1906 le partie musulement est crée mais les brithanique font plus attention à des protestations qui ont lieu au Baingal; *_Lors de la 1ère guerre mondial, les indiens

Résumé d’arrêt Introduction L’arrêt a pour nom Trial Lawyers Association of British Columbia c. Colombie-Britannique (Procureur général), 2014 CSC 59, [2014] CSC 59. C’est une décision de la Cour suprême du Canada qui a pour but de déterminer si les frais d’audience de la Colombie-Britannique portent atteinte à la primauté du droit et à l’accès à une magistrature indépendant. Renseignements nécessaires La présente affaire était un litige de droit de la famille au départ1. La relation entre Madame

Le tribunal arbitral du sport : Le Tribunal arbitral du sport (TAS) est une institution internationale proposant un arbitrage ou une médiation dans le monde du sport. Basée à Lausanne, elle dépend du Conseil international de l'arbitrage en matière de sport (CIAS). Historique : Depuis le début des années 80, le nombre de litiges dans le sport ayant augmenté, les plus hautes autorités qui régissent le sport (CIO) après concertation ont décidé en 1981 sous l’idée de Juan Antonio Samaranch, de