Instrument financier

LES AUTRES VÉHICULES D’INVESTISSEMENT COLLECTIF 5.1 5.2 5.3 3.1 3.2 LES SICAV LES FCP Chapitre 7 Les marchés financiers LES FONDS DE CAPITAL INVESTISSEMENT LES SCPI ET OPCI LES FONDS COMMUNS DE CRÉANCES © ELS - 2008 20 © ELS 5 08/02/2009 21 22 Chapitre 7 1 LES ACTEURS 1.1 LES INVESTISSEURS 1.2 LES ÉMETTEURS 1.3 LES INTERMÉDIAIRES 1.4 LES ANALYSTES FINANCIERS 1.5 LES INSTANCES DE D’ORGANISATION Chapitre 7 2 LA TYPOLOGIE DES MARCHÉS 2.1 DU MARCHÉ PRIMAIRE AU MARCHÉ

IFRS 9 "Instruments financiers" (phase 1 : classification et évaluation des actifs et passifs financiers) (non adop UE) L'International Accounting Standards Board (IASB) a publié, le 12 novembre 2009, la (première) version définitive de la norme IFRS 9 "Instruments financiers" portant exclusivement sur la classification et l'évaluation des actifs financiers et visant à remplacer IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation". L'International Accounting Standards Board (IASB)

Brochure d’information instruments financiers Introduction Pour bien investir, il faut être informé. Disposer d’informations sur la nature, les atouts et les inconvénients des différentes formes d’investissement. Et, naturellement aussi, sur les risques qui y sont liés. Depuis de nombreuses années, BNP Paribas Fortis attache beaucoup d’importance à une communication optimale sur les placements. Et ce souci d’une information appropriée de l’investisseur se voit maintenant renforcé au niveau

Les Instruments Financiers Introduction sur le système financier Les instruments financiers ont été développés depuis le début des échanges commerciaux. Les instruments financiers englobent les marchés intermédiaires, des sociétés de services et les institutions qui mettent en œuvre les décisions financières venant des ménages, des gouvernements et des entreprises. Chaque instrument financier possède son propre marché – soit localisé (NYSE, MATIF), soit de gré à gré comme les obligations et

I - Les droits objets de la renonciation : En se basant sur l’article 50 du CA, les droits qui peuvent faire objets d’une renonciation sont soit le non respect de la convention d’arbitrage (A) soit la dérogation aux dispositions du chapitre III du code (B). A- Le non respect de la convention d’arbitrage : L’article 50 parle du non respect de la convention d’arbitrage, ce qui suppose l’existence d’une convention d’arbitrage, cependant cette convention est affectée par certains vices

Quillec H20895 Majeure Stratégie Fiscale et Juridique Internationale L’ASSIMILATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS A TERME A DENOUEMENT EXCLUSIVEMENT MONETAIRE FONDEMENTS THEORIQUES ET PERTINENCE PRATIQUE MEMOIRE DE RECHERCHE Sous la direction de M. Philippe Corruble Docteur en droit Professeur HEC Paris Me Marie-Laurence Tibi Avocat associé Cleary Gottlieb Steen & Hamilton LLP L’assimilation des instruments financiers à terme à dénouement exclusivement monétaire Mémoire HEC/Paris I – Marine Le Quillec

LA BOURSE ET LES MARCHES FINANCIERS LA BOURSE ET LES MARCHES FINANCIERS Les marchés financiers sont l’une des sources de financement de l’économie. Ils permettent aux sociétés privées et publiques, aux collectivités locales et à l’Etat de se procurer des fonds pour financer leurs investissements en faisant appel directement ou indirectement aux épargnants. C’est sur le marché primaire que sont mis à la disposition des investisseurs les « nouveaux » titres. Il peut s’agir de titres nouvellement

d’évaluation à adopter mais également pour les règles de présentation des comptes. Parmi le corps de normes, IFRS 7 (présentation des instruments financiers), d’application obligatoire en 2007, est destinée à remplacer IAS 30 (informations à fournir dans les états financiers des banques et des institutions financières assimilées) et une partie d’IAS 32 (instruments financiers : présentation). Cette norme, finalisée par l’IASB en 2005, soit postérieurement aux travaux réalisés par les établissements de

calcul du résultat par action. Champ d’application 2 La présente norme s’applique : (a) aux états financiers individuels d'une entité : (i) dont les actions ordinaires ou les actions ordinaires potentielles sont négociées sur un marché organisé (une bourse des valeurs nationale ou étrangère ou encore un marché de gré à gré, y compris des marchés locaux et régionaux) ; qui dépose ses états financiers auprès d’une autorité de réglementation des valeurs mobilières ou d’un autre organisme de régulation

Les principes fondamentaux de la finance islamique De ces sources découlent 5 principes fondamentaux que chaque instrument, chaque opération, de la finance islamique doit respecter. Le premier d'entre eux, dont l'impact sur la finance islamique est certainement le plus important, est la prohibition de la riba. Il s'agit de la prohibition de l'accroissement injustifié, de toute forme d'enrichissement par le simple écoulement du temps. Bien que l'usure fasse partie des choses interdites par l'islam