Jacques VI et Ier

| Le serment du jeu de paume Au centre, Bailly, le président de l'Assemblée nationale est monté sur une table. Avec lui, les députés jurent de ne pas se séparer jusqu'à l'établissement d'une constitution. | Le serment du jeu de paume - par Jacques-Louis DAVID (Musée du château de Versailles) | La prise de la BastilleTrès vite, l'assemblée entame des discussions derrière le député Mounier, et La Fayette, qui inspiré par son passage aux États-Unis propose déjà une déclaration des droits

Bruxelles, 4e éd. 2011. Jacques BOUINEAU, Histoire des institutions, Ier-XVe siècle, Litec, 1994. Jean-Marie CARBASSE, Manuel d’Introduction historique au droit, PUF, « Droit fondamental », éd. 2013. Jean-Marie CARBASSE, Guillaume LEYTE et Sylvain SOLEIL, La Monarchie française du XVIe siècle à 1715. L’esprit des institutions, SEDES, 2000. Bernard DURAND, Christian CHENE et Antoine LECA, Introduction historique au droit, Montchrestien, « Pages d‟amphi », 2004. Jacques ELLUL, Histoire des

pouvoirs du roi et les pouvoirs propre du Président B- compétences extraordinaire du roi et les Pouvoirs exceptionnels de l'article 16(const.Fr) 2- Roi Mohammed VI et le président Sarkozy Conclusion Introduction Le Maroc est la France deux Etats qui ont deux régimes politique différents, le Maroc est une monarchie constitutionnelle, démocratique, et sociale par contre la France est une république

être critiqué à partir du XVII s. par les penseurs du moment. Les Monarques du XVIIIe s. vont être influencés par ces philosophes et vont commencer par réformer les institutions [Frédéric II de Prusse par exemple, Catherine II de Russie, et Joseph Ier empereur {text:soft-page-break} d'Autriche]. Ces Monarques sont appelés à l'époque les despotes éclairés. Ces Rois autorisent la liberté religieuse, alors qu'en France le protestantisme n'est plus toléré. Au XVIIIe s. les Français prennent conscience

Le droit mésopotamien Le droit participe de son milieu d’origine. De très nombreux facteurs contribuent à le façonner. Certaines civilisations ont organisé leur ordre social sans distinguer le droit d’autres modèles de conduites, notamment de la religion ou de la morale. Droit de la Mésopotamie = exemple de droit non-autonome, profondément marqué par la religion. Cela se voit sur son plus célèbre monument législatif : le Code d’Hammourabi. Hammourabi était le roi de Babylone autour de

la fin du 10ème sont des rois faibles dont le règne est mal connu. Hugues Capet (987-996), Robert le Pieu (996-1031), Henri Ier (1031-1060), Philippe Ier (1060-1108). Le redressement capétien va s’amorcer avec le successeur de Philippe Ier. Louis VI (1108-1137) : met de l’ordre dans le domaine royal, bat les féodaux. Louis VII (1137-1180) : roi moins habile que Louis VI mais qui a la chance d’avoir un très bon conseiller. Ce conseiller est l’abbé qui dirige l’Abbaye de St-Denis, Abbé SUGER (dirige

.......................................................................................................................29 V. L'ARBRE D'INVENTION HUMAINE............................................................................................30 VI. BATAILLE ENTRE LA MORT ET LA NUIT..............................................................................32 VII. LA POINTE NORD DE PORTLAND..........................................................................................36 LIVRE DEUXIÈME

.......................................................................................................................29 V. L'ARBRE D'INVENTION HUMAINE............................................................................................30 VI. BATAILLE ENTRE LA MORT ET LA NUIT..............................................................................32 VII. LA POINTE NORD DE PORTLAND..........................................................................................36 LIVRE DEUXIÈME

sources du droit: les senatus consult, à partir des années 20, les comices s’endorment avant la loi des 12 tables. L’empereur n’ose pas s’affirmer en tant que dominus et n’ose pas prendre le pouvoir législatif Le Sénat profite de l’occasion, entre le Ier et IIème siècle après JC s’engage dans le pouvoir législatif. Le sénat s’occupe surtout de la matière privée: le droit de la famille. Ex: interdiction de prêter de l’argent au fils de la famille. IIème siècle après JC, cette activité normative est

sur le siècle. Ce siècle correspond fondamentalement au XVIIIe siècle en Europe, même si son début est considéré comme partant de la révolution anglaise de 1688. Artistiquement, il correspond à la période néo-classique. Oeuvre neo classique : Jacques-Louis David, La Mort de Socrate, 1787,Metropolitan Museum of Art, New York. On peut situer le Siècle des Lumières entre deux phases historiques de l’évolution de la société européenne : l’époque moderne et l’époque contemporaine. L'époque moderne