Juin

201 Annexes I. Les modalités de certification (extrait de l’arrêté du 4 juin 2007 relatif au diplôme d’État d’auxiliaire de vie sociale) ................................................... 205 II. Le référentiel professionnel (extrait de l’annexe 1 de l’arrêté du 4 juin 2007 relatif au diplôme d’État d’auxiliaire de vie sociale) ......... 206 III. Le référentiel d’activités (extrait de l’annexe 1 de l’arrêté du 4 juin 2007 relatif au diplôme d’État d’auxiliaire de vie sociale) ......... 207

En date du 5 juin 2008 TRAITE DE FUSION Entre les soussignées : – Gaz de France, société anonyme au capital de 983 871 988 euros, dont le siège social est 23 rue Philibert Delorme, 75017 Paris, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 542 107 651, représentée par son président directeur général Monsieur Jean-François Cirelli, dûment habilité aux fins des présentes en vertu d’une délibération du conseil d’administration en date du 4 juin 2008, ci-après

du faisceau d’indices. Il éclaircit ainsi considérablement la jurisprudence antérieure qui laissait planer le doute quant à savoir si les critères de reconnaissance de la mission de service public dégagés par l’arrêt Sieur Narcy (Conseil d’Etat, 28 juin 1963) – mission d’intérêt général, contrôle par une personne publique, détention de prérogatives de puissance publique – étaient cumulatifs. La question principale demeurant celle de savoir si la présence de prérogatives de puissance publique était

1997) à l’instar de la responsabilité générale du fait des choses (arrêts « Teffaine » [1896] ; « Jand’Heur » [1930 ; GAJC, tome II, n°193] ; arrêt « Franck » [1941 ; GAJC, tome II n°194] ; arrêt « société Cardem c/ commune de Montigny-lès-metz » du 9 juin 1993 ; arrêt « Leroy Merlin » du 14 janvier 1999 ; arrêt « Gabillet » [GAJC, tome II n°199]), de la responsabilité des commettants du fait leurs préposés (art. 1384 al.5 du Code civil), de la responsabilité des artisans de leurs apprentis (art. 1384

création. (Ordonnance du 17 novembre 1958). - la mission des C est très courte : 6 mois - possibilité pour le Gouvernement d'invoquer le secret diplomatique ou militaire avec un contrôle juridictionnel. 1.12 les offices parlementaires : En juin 1996, une loi a crée un Office parlementaire d'évaluation de la législation et un Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques. Selon leur promoteur P. Séguin, il s'agirait d'outils destinés à renforcer la fonction de contrôle des parlementaires

une forte augmentation entre Juin et Août 2008. En effet, le nombre de demandeurs d’emploi a augmenté de 8,7% surement due aux vacances d’été. Cependant, nous pouvons aussi remarquer qu’à la rentrée, ce chiffre a diminué de 0,2%. En ce qui concerne les données annuelles, on en conclut que le pourcentage de demandeurs d’emploi au niveau départemental est en baisse. Toutefois, cette diminution est d’environ 5,5% entre Juin 2007 et Septembre 2008.

(l’arrivée à Médan date du 28 mars) ; La Terre a été commencé à Médan vers le 10 juin 1885 (l’installation à Médan date du 11 mai) ; La Bête humaine a été commencé à Médan le 5 mai 1889 (l’arrivée à Médan date de la veille, du 4 mai) ; L'Argent a été commencé à Médan le 16 juin 1890 (l’installation à Médan date du 6 mai) ; La Débâcle a été commencé à Médan le 12 juillet 1891 (Zola se trouve à Médan depuis le début du mois de juin), etc. Questions : Zola s’intéresse t’il a la peinture ? Quels peintres

gouvernement afin que des reformes soient rapidement faites. L’industrie française est paralysée, 2millions d’ouvriers sont en grèves. Ces grèves dureront un mois, de mai à juin 1936. Les grévistes occupent les usines de manière pacifiste, même les patrons descendent avec les ouvriers. Finalement l’Etat négocie avec les syndicats, le 7 juin 1936 les accords de Matignon sont signés par le patronat et par les syndicats d’ouvriers. Les accords de Matignon prévoient des augmentations allant de 7 à 15%, la protection

2014 – De l’hystérie comme symptôme de l’angoisse masculine ?! : Gérard Manent enseignant et talmudiste 13 mai 2014 – Quelle place pour les femmes aujourd’hui dans les structures sociales et ecclésiales? : Professeur Thomas Metzaros, philosophe 10 juin 2014 – AG et intervention sur la fête de “Chavouot”: Dr Patrick Chemla Réunions à 20 h, le mardi, à La Puya, ch de la Visitation ANNECY Responsables : Madame Eliane VENTRE (tél. 04 50 23 04 41) Père BARCELLINI, Diocèse d’Annecy Participation 6€/conférence

tout à fait particulière mariant la création visuelle à la création littéraire, Les éditions d’art Le Sabord. Je l’ai découverte tout récemment lors du 28e marché de la poésie qui a eu lieu sur la place Saint-Sulpice à Paris du jeudi 17 au dimanche 20 juin 2010. Heureusement qu’elle occupait le même stand que l’incontournable maison d’édition Le Noroît. Le Sabord a vu le jour en 1983 à Trois-Rivières, deux ans avant la fondation du fameux Festival internationnal de la poésie de Trois-Rivières