La Personnalité Juridique De Lenfant

socialisation Dfinition Processus par lequel lindividu apprend et intriorise diffrents lments de culture de son groupe, ce qui lui permet de former sa propre personnalit sociale et de sadapter au groupe dans lequel il vit. On est socialis par rapport au groupe auquel on appartient. Mais un individu peut appartenir plusieurs groupes. Exemple lenfant est socialis par la famille, lcole ,les amis, le club de sport. Par la socialisation lindividu apprend vivre en socit. Ainsi sans cette socialisation il

traités DROIT DES PERSONNES : intro : qui dit personne en droit dit personnalité juridique,la personnalité juridique est l'aptitude à etre titulaire de droit subjectif( droit de propriété,droit dagir en justice,les droits politiques (droit vote) ) on oppose ces droit subjectifs au droit objectif (lensemble des regles general qui vont sappliquer aux individus) avoir la personnalité jridique c'est aussi etre un sujet de droit,cad etre sujet à lapplication du droit objectif.

choses Personne ( personnalit juridique 2 groupes I. Personnes physiques (individus) Tous les tres humains ont la personnalit juridique, ce qui est une faon de dire que lesclavage nexiste plus. Inversement, parmi les tres vivants seuls les humains ont la personnalit juridique, ce qui exclut les animaux que lon considre comme des choses, plus prcisment des biens meubles . La personnalit juridique dure pendant la vie de ltre humain. Elle commence la naissance, condition que lenfant naisse vivant

la personne comme quelqu’un qui va exercer des activités juridique, c’est donc un acteur des faits juridiques, elle est capable de transmettre des biens, d’en recevoir, d’exercer des droits, de participer au commerce économique. Ces différentes activités vont affecter son patrimoine. C’est ce qu’on appelle la capacité juridique qui est octroyée aux personnes physiques et aux personnes morales. La personnalité juridique et la capacité juridique entretiennent des rapports étroits. L’incapacité est donc

franc. Une fois la loi entre en vigueur, on dit quelle ne dispose que pour lavenir, cest le principe de non rtroactivit pos par larticle 2 du code civil. Cela signifie que la nouvelle a un effet immdiat et quelle ne sapplique pas aux situations juridiques antrieures son entre en vigueur. En dautre terme, la loi sapplique immdiatement au situation en cours, au futur mais pas au situation passe (ex la loi de 1974 qui a abaiss la majorit de 21 ans 18 ans). Cependant, il y a une exception car le principe

juridictions. Il ne faut pas opposer loi et jurisprudence car la dernire nest quune faon dappliquer la premire. La qualification Cest lopration intellectuelle essentielle consistant donner un nom, insrer une situation de faits dans une catgorie juridique. Le juge est donc dans lobligation de qualifier avant de pouvoir appliquer la loi. Une doctrine Cest lensemble des travaux dun juriste (docteur en droit). Distinction du droit en branches distinctes Le droit interne Cest le droit en vigueur dans

Droit civil deuxième semestre. I-LE DROIT DES PERSONNES introduction: 1)le notion de personne C'est une notion juridique, si le terme existe dans le langage courant en droit la personne est une notion définie, conceptuelle distinct de l'individu ( terme qui n'est pas juridique) ou encore de l'être humain. L'être humain n'est pas ignoré du droit civil telle enseigne qu'on le voit apparaitre dans le code civile à l'article 16 «la loi garantie le respect de l'être humain des le commencement

l’on se fait ou que l’on peut se faire à l’essence du droit qui est un équilibre imposer d’en haut à 2 ou plusieurs individus mais techniquement aussi parce que très anciens il a approfondi davantage ces concepts si bien que les autres disciplines juridiques n’ont pu faire mieux que de les lui emprunter ensuite. Tout particulièrement il est nécessaire d’exposer certaine théories du droit civil qui fournisse des instruments, des notions cadre indispensable pour rentrer ensuite dans ses ramification et

responsabilit pour faute Fiche 20 La responsabilit du fait des choses Fiche 21 La responsabilit du fait dautrui Fiche 22 La mise en uvre de la responsabilit dlictuelle Bibliographie - Flour, Aubert et Savaux, Les obligations, 1. Lacte juridique (2006), 2. Le fait juridique (2005), 3. Le rapport dobligation (2005), Armand Colin. - Buffelan-Lanore, Droit civil, Sirey, 10e dition, 200 - Pansier, Delebecque, Droit des obligations, Contrats et quasi-contrats, Objectif droit, Litec, 4e dition, dc. 2006. -

Droit des personnes Introduction : Le droit des personnes est une branche des droits civil, car le droit des personnes est la base même du système juridique. Les êtres humains sont la base d’une Sté. Personne : Une entité des l'instant ou elle est sujette de droit ou d'obligation, créancière ou débitrice. Il y a les personnes physiques ou des groupements de bien ou de personne on les appels des fondations (30 millions d’amis…). Les règles les concertants est le premier livre du code civil