La Période Des Conquêtes Au 15ème Siècle

peut se dater. La 1ère période, lorsque l’on associe l’Etat à la cité on va considérer qu’il est né en Grèce à Athènes ou Sparte au 5ème avant JC. Deux gds auteurs : Platon (La politique est l’art d’élever les troupeaux) et Aristote. C’est l’intérêt de la cité qui prône et l’individu ne représente rien. Aristote est l’inventeur du principe de la séparation des pouvoirs. La 2nde période, correspond à la période de la Renaissance, c’est la naissance des Etats nations au 14ème-15ème à la fin du Moyen-âge

est libéré de la Féodalité et il intervient de plus en plus dans les structures et les activités du pays. En mm Temps au début du 16ème siècle le sentiment national se renforce, et ces deux phénomènes vont avoir des effets sur les sources du droit. Pourquoi ? Parce que l’histoire des sources du droit suit l’évolution des pouvoirs politiques et à partir du 16ème siècle les souverains affirment la prééminence de la loi sur toutes les sources de droits et en mm temps il s’efforce de réduire les autres

-Claude albert Colliar et Leteron. -Jacques Morange, droit de l’homme et liberté fondamentale. -Rivero et moutu. -Jean marie Pontier, hachette. -Claude Leclercq, Lithec. -Faveaureux patrick gallia, Dalloz. Introduction : Dès le 13eme siècle le droit est enseigné en France. A partir de la renaissance on commence à distinguer les grandes matières juridiques. Ce n’est que tardivement que l’on a consacré un enseignement spécifique aux libertés, appelées libertés publiques. Chaque matière

Les Francs sont les deux premières dynasties françaises : les Mérovingiens (496-751) et les Carolingiens (751-987). Rome a été fondé en 753 (ou 754) avant JC, c’est d’abord une royauté (jusqu’en 509) et ensuite une République. Crise politique au 1er siècle avant JC. Création d’un « Triumvirat » (Antoine, Octave et Lépide) qui se terminera par l’éviction (=rejet) de 2 des 3 personnes. (Antoine vaincu par Octave, et Lépide a vite disparu du pouvoir). Octave change de nom et devient Auguste. (Auguste -27

Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : o La vassalité o Le bénéfice o La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres

Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : La vassalité Le bénéfice La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres se placent sous la protection d’un chef et

jusqu'à la Révolution française. En France, ces parlements doivent rendre la justice, enregistrer des lois (ex: Un édit royal pour être appliqué doit être enregistré au niveau du parlement de Paris). Le souci est que ces parlements, à différentes périodes, ont souhaité exercer un droit de regard sur ces textes du royaume. Les parlementaires profitaient toujours du bon moment pour s'approprier ce droit, (ex : cassure du testament de Louis XIV à sa mort). Les parlements ont essayé de mettre en place

Préambule. Intro hist. au dr : histoire du dr de la période ancienne, et non contemporaine, de l’ancienne France, jusqu’en 1789. Dr de l’ancienne Fr, équivaut a 13 siècles (empire romain fin 5eme siècle jusqu’à 1789). Les historiens décomposent ces 13 siècles en 3 périodes : - La 1ere période : de l’effondrement de l’empire romain (476) jusqu’à 987 (élection du roi Hugues Capet). Est appelée « le Haut Moyen Age », « la période franque ». Période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT PARTIE 2 : La double renaissance du pouvoir étatique et du pouvoir royal (mi 12°-mi 15°). A - 13ème siècle, les 3 grands serviteurs de la monarchie Capétienne. A la mort de Louis 7, Philippe Auguste 2 (1180 - 1223) devient roi. Il va développer une administration nouvelle, notamment en instituant des agents subordonnés à son autorité et disséminés sur les territoires appelés les baillis. Dans le sud de la France, on trouve les sénéchaux. Ces agents vont rester

phénomène récent. Ce n’est pas une question seulement technique. Les puissances occidentales justifient le droit international par le fait qu’elles étaient des nations civilisées. Cet eurocentrisme a commencé à s’effacer dés la seconde moitié du 20ème siècle. Pourquoi cette suprématie est-elle sur le retour ? Le déroulement de la 1ère guerre mondiale, les boucheries sur les fronts entre les puissances civilisées, et la manière dont on a mené la guerre, dans le désespoir de la situation… les chaînes de