La Roche-sur-Yon

20 37 rdr.aides38@gmail.com AIDES Indre-et-Loire 6, avenue de la Tranchée 37100 TOURS 02 47 38 43 18 ch.caarud.37@gmail.com AIDES Var 2, rue Baudin 83000 TOULON 04 94 62 96 23 aides.var@orange.fr AIDES Vendée 21, rue des primevères 85000 LA-ROCHE-SUR-YON 02 51 47 78 88 aides-vendee@wanadoo.fr AIDES Vaucluse La boutik 41, rue du portail Magnanen 84000 AVIGNON 04 90 86 80 80 aides84avignon@wanadoo.fr Etre informé c’est être capable de choisir! Mon Traitement Mon Choix est une campagne d’aide et

Launay, Château Laulan Ducos, Ch. Le Brule, Ch. Morin, Ch. Monbrison, Château Cordet, Ch. Le Carillon, Ch. La Pervenche, Ch. RocherFigeac, Ch. Rocher-Figeac, Ch. Trebiac, Ch. Puycastaing, Ch. Grand Bireau, Ch.Laroche Joubert, Ch. Fonreaud, Ch. La Roche St Jean, Dom. De Gouyat Domaine Gautherin Chablis, Pouilly Fuisse "Clos Ressier", Macon Village "Les Grand Moulin", Les vins de Moulin Château Laroche Joubert; Château Mayne Guyon Domaine Hubert Brochard, Domaine Deletang, Domaine des Genaudieres,

les parties, par le conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le conseil de prud'hommes de la Roche-sur-Yon. 173 Cass. soc. 16 juillet 1997, nº 3112 P + B, Gauduchon c/ Bernard reçu pour solde de tout compte   —   établissement   —   conditions   —   double exemplaire   —   non-respect   —   absence d'effet (Extraits) Attendu, selon l'arrêt attaqué

maires des villes moyennes (FMVM), M. Philippe Bonnecarrère, maire d’Albi, M. Raymond Courderc, sénateur, maire de Béziers, M. Arsène Lux, maire de Verdun, M. Christian Pierret, maire de Saint-Dié-des-Vosges, et M. Pierre Regnault, maire de la Roche-sur-Yon M. François Cuillandre, maire de Brest, président de la communauté urbaine de Brest, président de l’Association des communautés urbaines de France (ACUF), M. Gérard Collomb, sénateur, maire de Lyon, président de la communauté urbaine de Lyon, et

Toucaut » Route de Cahors 47480 Pont-du-Casse Tél. : 05.53.66.58.59 Fax : 05.53.47.73.59 Mél : contact47@ ireps-aquitaine.org www.educationsante-aquitaine.fr Dir. Élise Quélennec Maison de la santé CHD Les Oudairies Bd Stéphane Moreau 85925 La Roche-sur-Yon Cedex 9 Tél. : 02.51.62.14.29 Fax : 02.51.37.56.34 Mél : ireps85@irepspdl.org 37 INDRE-ET-LOIRE Ireps Centre – Antenne Indre-et-Loire Tél. : 02.47.25.52.87 Mél : cdrd37.fraps@orange.fr 59 NORD S’adresser à l’Ireps Nord-Pas-de-Calais

Saint-Etienne et sa banlieue industrielle (le Chambon-Fougerolles, Châteauneuf-des-Etangs, Chazeau, Firminy, Fraisse, Grand-Choix, Izieux, l’Etrat, l’Homme, la Fouilleuse, Lorette, la Ricamarie, la Talaudière, la Tour-en-Jarez, Rive-de-Gier, Rochetaillée, Roche-la-Molière, Saint-Chamond, Saint-GenestLerpt, Saint-Genis-Terrenoire, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Joseph, Saint-Julien-en-Jarez, Saint-Priest-enJarez, Sorbiers, Terrenoire, Unieux, Villard, Saint-Martin-en-Coailloux, Saint-Martin-la-Plaine, Saint-Paul-enJarez

indivisibilité impliquait simplement que si le juge du contrat considère la clause comme illégale, il se prononce, au besoin d’office, sur les conséquences à en tirer sur le contrat dans son ensemble (CE, 1er juillet 2009, Compagnie des transports de La Roche-sur-Yon, AJDA 2009, p. 1951, note J.D. Dreyfus : à propos d’une convention de pré-retraite progressive. b. Les parties au contrat La notion de DSP (et le régime qui va de pair) ne s’applique qu’aux contrats passés par une personne publique (quel

expériences de déchets facturés à la pesée : d’ores et déjà des chiffres de 120 kg par habitant et par an sont atteints (pour 220-230 kg actuellement). Ne plus jeter son or vert Exemple : la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine, près de La Roche-sur-Yon, en Vendée, a nommé un employé municipal, devenu « maître composteur » après une formation. Les gens lui apportent leurs déchets verts, il les pèse, prend les noms et fait le compost. Tous les six mois, on redistribue l’humus au prorata de ce que

ireps63documentation@ orange.fr 57 MOSELLE Ireps Lorraine Site de Metz 73 SAVOIE Pdt Gérard Vanzetto 85 VENDÉE Ireps Pays-de-la-Loire Pôle Vendée Dir. Élise Quélennec Maison de la santé CHD Les Oudairies Bd Stéphane Moreau 85925 La Roche-sur-Yon Cedex 9 Tél. : 02.51.62.14.29 Fax : 02.51.37.56.34 Mél : ireps85@irepspdl.org 88 VOSGES S’adresser à l’Ireps Lorraine 89 YONNE Pdt Sylvie Pitois 56 bis, avenue Jean-Jaurès 89000 Auxerres Tél. : 03.86.18.83.83 Fax : 03.86.51.49.89

Responsable : Monsieur CHARDONNET Juridique : SA à directoire et conseil de surveillance Capital : 13  730  600,00 € NAF : 46.43Z Siret : 562 053 173 00422 Emplois sur site : 9 Date de création : 1968 Siège : 44, boulevard des Etats-Unis 85000 LA ROCHE SUR YON Responsable : Monsieur MERLE Didier Juridique : SARL Capital : 15  000,00 € NAF : 69.20Z Siret : 493 478 077 00024 Emplois sur site : 5 Date de création : 2007 Siège : 60, boulevard de l'Europe BP 42097 - 13846 VITROLLES CEDEX AUTO CRAC AUTOBAR