La Télécompensation

différentes fonctions) pour répondre aux exigences des normes et règles « universelles » en matières bancaire ; • l’ouverture du capital de l’une ou l’autre banque publique; • de modernisation du système de paiement avec introduction de la télécompensation, de la monétique,… ; • enfin, ce qui conditionne la réussite de tout le programme, la formation des femmes et des hommes au banking (métier de banque, Banque Centrale y comprise). Tous ces éléments, d’ordre essentiellement institutionnel

effectués par les établissements. En revanche, les mouvements de fonds entre établissements de crédit, ainsi que les règlements issus des systèmes d’échange automatisés, sont gérés par différents systèmes. 5.1. Le Système Interbancaire de Télécompensation (SIT) Le SIT, élaboré à la fin des années quatre-vingt et opérationnel depuis début 90, est l’unique système d’échanges interbancaire des moyens de paie-ment de masse en France. Il est constitué d’un réseau à valeur ajoutée permettant l’échange

même nom en 1977. Description : Fondée en 1973 afin de remédier aux papiers, la société SWIFT gérait 239 banques réparties dans 15 pays sous formes de coopérative bancaires, elle fournit maintenant des services de messagerie standardisées de télécompensation interbancaire et des interfaces à plus de 7800 institutions dans plus de 205pays, pour un montant de transactions journalière total se chiffrant en trillions de dollars US. En 2006, son réseau d’adhérents compte plus de 2200 personnes morales

bancaire) En France 2 systèmes de paiements gros montants sont utilisés - Système « transfert BdF », qui est une composante du système européen TARGET - Système « PNS » (Paris Net Settlements) Il y a également le système interbancaire de télécompensations (SIT) pour les paiements de détails. La zone euro s’est engagée dans la gestion d’un système de transfert de gros montant à règlement brut en temps réel en euro (TARGET), en novembre 2007 : TARGET 2 - Gestion des risques et surveillance

le marché financier. • Les échanges de liquidités entre les banques se font en totalité dans le cadre du marché monétaire (marché interbancaire). Depuis le 20 décembre 1999, et dans l'objectif de moderniser le secteur bancaire, un système de télécompensation sous la responsabilité de la BCT a été mis en place. Ce système permettra de dénouer la compensation sur la base d'enregistrements électroniques sans échange physique de valeurs entre les banques. 30 Mongi Smaili. Cours d’économie monétaire

le marché financier. • Les échanges de liquidités entre les banques se font en totalité dans le cadre du marché monétaire (marché interbancaire). Depuis le 20 décembre 1999, et dans l'objectif de moderniser le secteur bancaire, un système de télécompensation sous la responsabilité de la BCT a été mis en place. Ce système permettra de dénouer la compensation sur la base d'enregistrements électroniques sans échange physique de valeurs entre les banques. 30 Mongi Smaili. Cours d’économie monétaire

le marché financier. • Les échanges de liquidités entre les banques se font en totalité dans le cadre du marché monétaire (marché interbancaire). Depuis le 20 décembre 1999, et dans l'objectif de moderniser le secteur bancaire, un système de télécompensation sous la responsabilité de la BCT a été mis en place. Ce système permettra de dénouer la compensation sur la base d'enregistrements électroniques sans échange physique de valeurs entre les banques. 30 Mongi Smaili. Cours d’économie monétaire

place du SEPA nécessite également une adaptation des infrastructures de paiement d'échange bancaire. En France, le système CORE de la société STET (Systèmes technologiques d'échange et de traitement), a remplacé le SIT (Système interbancaire de télécompensation) pour les paiements de détail en 2008. Son architecture permet de traiter les nouveaux instruments de paiement et assure l'interopérabilité nécessaire à la création de l'espace unique des paiements. Conclusion La mise en œuvre du SEPA est

réglementation, la banque a mis à niveau le process des déclarations réglementaires auprès de la BCT, l’intégration automatique des imputations douanières de la TTN et la création de deux mini-CTR pour respecter au maximum les délais réglementaires de télécompensation en 24H. Confirmant ses orientations stratégiques d’amélioration de la qualité des services rendus à la clientèle, le STC a déployé des efforts considérables en mettant en production plusieurs projets tels que la mise en place d’indicateurs de

informations sur les LCR remises à sa banque par : - envoi d'un support magnétique (clé USB par exemple), ou - télétransmission. Ensuite, les banques du tireur et tiré échangent les informations nécessaires dans le cadre du système interbancaire de télécompensation. La banque du tiré adresse au tiré un relevé des LCR à payer sous forme informatisée pour validation avant paiement à échéance. L'intérêt est d'accélérer la vitesse de traitement des effets et d'en diminuer le coût. 71 b) Conséquences juridiques