Lancien Régime Contesté à La Veille De La Révolution

 Histoire de la société Ordre des régimes politiques : Révolution 1789 à 1799 Consulat et l’Empire 1799 à 1814 Monarchie constitutionnelle 1814 à 1848 dont deux regimes restauration et la monarchie julienne 2nd républiques 1848 à 1852 2nd empire 1852 à 1870 Avant 1789 c’est lancien regime Crise de lancien regime qu’on comprend les causes Chapitre preliminaire : la prise de lancien regime La France avant 1789 est une societe dont les structures politique, economiques et sociale sont radicalement

HISTOIRE DES INSTITUTIONS 4 auteurs: * guy coquille; institit au drt des francais * Antoine loisel institute coutumiere et il a conserver recueilli des formules ancienne “qui veut le roi si veut la loi”….CE QUE veut le roi a force de loi * Charles loyseau,jurist consultes quia travailler sur le structure de la sct; un traité des seignories et tratés des orders et simple dignité Loyseau fait une coparaison de la souveraineté et de la couronne au sens physique de meme quil nest plus

peu à peu, une coloration nouvelle. Substance nouvelle un très vieux concept, le concept d’Etat. Montrer comment s’est réalise le changement colossal qu’a représente le passage d’un été monarchique à une république indivisible, laïque, démocratique et sociale comme l’affirme l’article 2 de la Constitution du 4 Octobre 1958. Objectif du cours est de nous permettre de conforter ou acquérir des connaissances qui vont compléter les enseignements de droit positif. Nous verrons le Roi de France à Napoléon

Philippe Delaigue histoire des institutions publiques et des faits sociaux , Pierre-Clément Timbal, André Castaldo (dalloz) histoire des institutions de l'époque franque à la révolution, Jean-Louis Harouel, Jean Barbey, Eric Bournazel, Jacqueline Thibault-Payen (puf) histoire des institutions publiques depuis la révolution française Gérard Sautel et Jean-Louis Harouel (dalloz) histoire des institutions avant 1789: francois saint bonnet et yves sassier (3éme édition Montchrestien) histoire

souhaite traiter. Objectif: comprendre la conception française du droit, faire acquérir l’expérience du droit (qu'on ne peut pas avoir à cause de notre jeunesse puisque le droit est fondé depuis de nombreuse générations) donc on se plonge dans le passé pour en apprendre plus. Comprendre conception française du droit… Le droit c’est un ensemble de règle juridique destiné à organiser la vie en société. Le droit peut être une collection de règle sans véritable lien les unes avec les autres, le droit permet

externe. Le facteur externe est que le droit est difficile a distinguer. Le facteur interne est que le terme droit est un terme polysémique ( plusieurs sens ). Titre 1 - Droit et non droit Le droit c'est l'ensemble des règles de droit qui sont en vigueur dan un état de lieu. Le droit français se sont les règles de droit en France. La règle de droit est une règle qui présente plusieurs caractères: elle est générale et impersonnel ( s'applique à tous ),l'objet de la règle de droit défini le comportement

privé c’est l’ensemble des règles qui régissent les personnes privées, c’est par opposition en qq sorte au droit public. Le droit public concerne l’état, les administrations et les rapports entre ces adm et les particuliers. Dans ce droit privé il y a essentiellement le droit civil. Ce droit civil s’est developpé avant les autres droits et donc enfaite les concepts du droit civil se retrouvent dans les autres branches du droit privé. Les autres branches c’est : le droit commercial, et le droit du

être enleves . et qui sont sacres , ce a quoi on a pas le droit de toucher . cette idee on la retrouve dans l’article 2 « le but de tout association pol .. » , art 4 « exercice des droits naturels de chaque home » , art 11 et 17 « propriété dont on dit quelle est un droit inviolable et sacre » . En vertu du jus naturalis , l’homme en tant que tel dispose de droits naturels inherents a sa personne , CAD a sa nature d’être humain . ces droits naturels , lies a son humanite , existent independamment

transférant la propriété immobilière * Partie 2 - contrats de financement de l’immobilier (pas traité en cours) PARTIE 1 – La propriété immobilière Bibliographie : * Defresnois, Malaury et Enes * Le code civil 2010 (c’est à ce jour le seul ouvrage a jour) * Legifrance * Le 9ème congrés des notaires 2003 sur la vente d’immeubles * Edition Delmas, la vente d’immeuble * Revus professionnelles : * AJDI * RDI (revu de droit immobilier) * Revus trimestriel

Introduction à l’histoire du Droit Bibliographie : * « Le que sais-je sur les grandes dates du Droit », François De Fontette * Dictionnaire * « Je veux réussir mon droit », De Frenois-Souleau * Lexique de termes juridiques chez Dalloz ou dictionnaire juridique * Le code civil (ne pas écrire dessus) Objectif : donner une vue d’ensemble de l’évolution générale du Droit, il doit montrer les racines du Droit actuel, positif. Qu’est-ce que le Droit ? C’est l’ensemble des