Les Accords Bilatéraux Et Multilatéraux En Matiére De Commerce

régionales dans le monde ……………………………………….30 SECTION 2. THEORIE DU REGIONALISME………………………………………….39 1. Les effets de l’intégration économique…………………………………………………….40 2. Analyse économique des effets de création de commerce……………………………........48 3. Analyse économique des effets de diversion de commerce ……………………………….51 4. Les effets d’agglomération (polarisation)………………………………………………….53 SECTION 3.LE REGIONALISME ECONOMIQUE : L’EVOLUTION DU DEBAT………………………………………………………………56 1. La régionalisation des échanges commerciaux

Royaume du Maroc Direction des Etudes et des Prévisions Financières  Point sur les relations du Maroc avec les pays de l’Afrique Subsaharienne mai 2010 Table des matières Introduction................................................................................................................................................................... 2 1. Cadre réglementaire des relations du maroc avec l’Afrique Subsaharienne ............................................ 2 2. Courants d’échanges

Européenne : Vers un « statut avancé » Présenté par M. BOUZALGHA Karim Directeur : M. Guillaume LE FLOCH Maître de Conférences de droit public – Matière : Relations économiques de l’Union Européenne Abréviations AELE : ALEMEU: ACP: BEI : CE : CEDH : CEE : COPS : CJCE : DH : EEE : Euro-Med: FIDH : FMI : GATS : Association Européenne de Libre Echange Accord de libre échange entre le Maroc et les Etats Unis Afrique, Caraïbes, Pacifique Banque Européenne d’investissement Communauté Européenne Convention

et étrangères est harmonisé. L’impôt sur les bénéfices des entreprises : depuis le 1 janvier 2008, le taux applicable est de 25 % (contre 33 % dans le système précédent) et de 20 % pour les petites entreprises à petits revenus. Des avantages sont accordés en fonction des secteurs d’activité (taux préférentiel de 15 % pour certaines entreprises de pointe dans les secteurs encouragés), ou de la localisation (au titre des encouragements à investir dans l’Ouest de la Chine). La TVA s’applique aux ventes

des marchés nationaux au sein d’un marché régional qui respecte les conditions générales de l’équilibre.Toutefois, certains sont extrêment critiques à l’égard de l’intégration économiques car les groupements régionaux entravaient la libération du commerce international en introduisant des mesures collectives discriminatoires. Pour bien cerner le concept, on va traiter dans la première partie la définition de l’intégration régionale sur plusieurs plans (économiques, institutionnels…..).Aussi, on

POTENTIELS DE COMMERCE ENTRE ÉCONOMIES HÉTÉROGÈNES : UN PETIT MODE D'EMPLOI DES MODÈLES DE GRAVITÉ Lionel Fontagné et al. La Doc. française | Economie & prévision 2002/1 - n° 152-153 pages 115 à 139 ISSN 0249-4744 Article disponible en ligne à l'adresse: -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------http://www.cairn.info/revue-economie-et-prevision-2002-1-page-115.htm ----------------------------------------------

et de reproduction par tous procédés, y compris la photocopie et le microfilm, réservés pour tous les pays. Photo de couverture : droits réservés © Ministère des Affaires étrangères. 2001 ISNN : 1160-3372 ISBN : 2-11-09 2583-3 TABLE DES MATIÈRES Avant-propos .......................................................................................................................................... 5 SYNTHÈSE .........................................................................

Royaume du Maroc Direction des Etudes et des Prévisions Financières  Point sur les relations du Maroc avec les pays de l’Afrique Subsaharienne mai 2010 Table des matières Introduction................................................................................................................................................................... 2 1. Cadre réglementaire des relations du maroc avec l’Afrique Subsaharienne ............................................ 2 2. Courants d’échanges entre

COMMERCE INTERNATIONAL Année universitaire 2008-2009 3e Année Groupe 2 LES ORGANISMES REGIONAUX ET LE COMMERCE INTERNATIONAL Outils d’intégration ou simple développement du commerce intra régional ? Modératrice : Rita BELMOKADEM Encadré par : Mr Amallah Introduction Mouvement concomitant : ces dernières années, le processus de mondialisation s’est développé de façon exponentielle (chiffres), et dans le même temps le

C ONCEPTION ET MISE EN PAGE : PAUL MILAN Chapitre 3 La mondialisation en fonctionnement Table des matières 1 Le processus de mondialisation 1.1 Les principales phases de la mondialisation . . . . . . . . . . . . . . 1.2 La mise en relation des territoires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.3 Une inégale valorisation des territoires . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 2 3 3 2 Les acteurs de la mondialisation 2.1 Les acteurs étatiques . . . . . . . . . . . . . . . .