Les Civils 14 18

Robespierre en 1794. 13. Duc de Brünswick : Militaire prussien du XVIIIe-XIXe. Il commande les armées autrichiennes et prussiennes lors de leur invasion en France. Il lance un ultimatum aux Parisiens pour le retour du roi : Manifeste de Brünswick. 14. Louis XVI : Roi de France puis des Français (1774-1792) du XVIIIe. Il est forcé de convoquer les Etats Généraux en 1789 et doit accepter la monarchie constitutionnelle. Trop influencé par le clergé et la noblesse, usant abusivement de son droit de

profités de cette puissance pour coloniser l’Afrique et l’Asie : la France et le RU, sont les deux empires coloniaux les plus étendus. Mais, les Etats les plus puissants sont en rivalité permanente pour étendre leur influence ds le monde. Carte 1 p.14 : il existe des minorités nationales ? Où ? Empire Aut-Hongrie, Russie = tensions dans les Balkans ? toutes les régions d'Europe du sud-est. Régimes autoritaires, grands empires constitués pas conquête, briment ces minorités = tensions fortes à l’intérieur

Cas pratique Avalon Tristan et Yseult Au cours d’un voyage a Avalon Tristan et Yseult tombent amoureux, âgé de 16 et 14 ans ils décident de se marié sans plus attendre et surtout sans prévenir leur parents. L’officier dans un état alcooliser n’a pas vérifié le dossier des jeunes amoureux. En raison de sa consommation d’alcool il fait office le mariage par son beau-frère qui est jardinier de la mairie =. Les jeunes gens se sont mariés le 24 décembre 2008. Il y a donc un mois Marc témoin de

plus souvent, en présence de témoins dits "témoins instrumentaires". L'article 975 du Code civil liste les personnes qui n'ont pas qualité pour servir de témoin à la signature d'un testament authentique. Parmi ceux-ci figurent les clercs du notaire qui instrumente. N'est pas une employée de la SCP de notaires une étudiante effectuant un stage temporaire pendant les vacances au sein de l'office (1ère Chambre civile 3 février 2010, pourvoi n°09-10205, BICC n°725 du 1er juillet 2010 et Legifrance). Le

propriétaire des corps des Français (et pas des autres) ? La « propriété » des corps ne ressort-elle pas d'une entité universelle, et pas seulement nationale ? B - La doctrine civiliste contemporaine redécouvre, de son côté, l'article 714 du code civil qui nous parle des « choses communes » qu'on nommait autrefois « communia ». Ce sont les choses qui « n'appartiennent à personne et dont l'usage est commun à tous. Des lois de police règlent la manière d'en jouir ». On donne habituellement en exemple

ce n’est pas un simple contrat, cela complique donc encore la définition de cette notion . Beaucoup d’auteurs vont retenir que le mariage est un « acte juridique solennel par lequel un homme et une femme établissent entre eux une union dont la loi civile règle impérativement les conditions, les effets, et la dissolution ». Mais, le mariage possède une nature hybride, c’est à dire que c’est à la fois une institution ( modèle légal reconnu ) et un contrat ( accord de volontés des deux individus ). Il

____________________________________________________ Article 14: Qualité de l’accueil et gestion des réclamations _________________________________________ Article 15: Délégations régionales ___________________________________________________________ Article 16: Information et communication envers les affiliés _______________________________________ Article 17: Veille sur les attentes des usagers ___________________________________________________ Article 18: Prestations complémentaires ______________________________________________________

fonctionnaires qui ont la responsabilité de la France), la France occupe moins de fonctionnaires allemands que tous pays occupés après Danemark. L’occupation française n’est pas une priorité pour l’Allemagne nazie. Réévaluation de ce traumatisme, vrai guerre civile instaurée en France, entre partis politiques. L’occupation divise la population française, très longtemps après l’occupation. Chapitre 1) La France à l’épreuve de la seconde WW. Conflit armé le plus vaste que l’humanité ait connue, dans ses

l’histoire de la pensée politique à partir de la lecture des grands textes et de la description des contextes historiques et politiques. Les étudiants devront en particulier réaliser un travail d’analyse conceptuelle visant les notions de « société civile », d’« Etat » et de « souveraineté ». Les séances proposées accompagnent les cours en amphithéâtre indiqués en italiques. Séance n°1 : Introduction (21 septembre 2009) Programme de travail, méthodologie et critères d’évaluation (assiduité et participation

Robespierre en 1794. 13. Duc de Brünswick : Militaire prussien du XVIIIe-XIXe. Il commande les armées autrichiennes et prussiennes lors de leur invasion en France. Il lance un ultimatum aux Parisiens pour le retour du roi : Manifeste de Brünswick. 14. Louis XVI : Roi de France puis des Français (1774-1792) du XVIIIe. Il est forcé de convoquer les Etats Généraux en 1789 et doit accepter la monarchie constitutionnelle. Trop influencé par le clergé et la noblesse, usant abusivement de son droit de