Les Normes Prudentielles Accorde De Bale

COMMISSION BANCAIRE EUROSYSTÈME CONFÉRENCE-DÉBAT ASSOCIATION D’ÉCONOMIE FINANCIÈRE BÂLE II : GENÈSE ET ENJEUX 2004 JEUDI 27 MAI CONCLUSION DE CHRISTIAN NOYER INTRODUCTION Mesdames, Messieurs, Chers collègues, En guise de conclusion à cette conférence-débat qui nous a rassemblés aujourd’hui, permettez-moi tout d’abord de vous dire combien j’ai été ravi d’accueillir dans la Galerie dorée autant d’éminents orateurs et participants. Cette conférence-débat a été l’occasion d’un échange

[pic] [pic] UNIVERSITE D'AUVERGNE – CLERMONT 1 Faculté des Sciences Économiques et de Gestion Année universitaire 2008-2009 Bâle II et la crise financière Faut-il réviser la réglementation ? Remerciements Sans la moindre prétention, et du fond du cœur, nous voudrons saisir cette opportunité pour avoir une petite pensée pour ceux et celles qui ont directement ou indirectement contribué à ce modeste travail

Les risques bancaires et l'accord de Bâle C hapitre I : Inventaire des risques Section 1 : les risques traditionnels Section 2 : les risques de nature qualitative Section 3 : les risques opérationnels C hapitre II : Les principes de l'accord de Bâle I Section 1 : les grands traits de l'accord de Bâle I Section 2 : le processus de gestion des risques -3- Section 3 : règlementations et exigences prudentielles Section 4 : les faiblesses de Bâle I C hapitre III : La nouvelle reforme

LA REFORME DE BÂLE III RÉSUMÉ La crise financière qui a fortement impacté l’économie mondiale ces dernières années a mis en évidence les faiblesses du cadre réglementaire applicable et la nécessité de mettre en place un nouveau système de régulation financière avec une réforme de la réglementation tant microprudentielle que macroprudentielle. Une réforme du cadre prudentiel est voulue intégrale par le Comité de Bâle afin de l’adapter à un environnement bancaire devenu incertain

Bâle I Bâle I fait référence à un ensemble de recommandations formulées en 1988 par le Comité de Bâle, un comité rassemblant les banquiers centraux des pays du G-10 sous l'égide de la Banque des règlements internationaux, à Bâle. Ces recommandations, également connues sous le nom d'Accord de Bâle de 1988, visaient à assurer la stabilité du système bancaire international en fixant une limite minimale à la quantité de fonds propres des banques. Ce minimum a été fixé en mettant en place un ratio

Chaimae INTRODUCTION AXE 1 Circonstances de constitution de Bâle I I) création du comité de Bâle 1) Présentation du comité de Bâle 2) Les principales missions du comité de Bâle II) L’accord de Bâle I AXE 2 Contenu de Bale I, Ratio de COOKE I)  Les modalités de calcul du ratio de Cooke 1) Analyse des fonds propres 2) Analyse des risques pondérés II) Les apports du ratio de COOKE AXE 3 Passage de Bale I à Bale  II 1/ insuffisances du ratio de  COOKE 2/ apports de BALL

comptabilité n’étant pas une science exacte. » Toutefois, l’évolution des normes devrait aider à réduire la difficulté. « Compte tenu de la structure des normes IFRS aujourd’hui, avec IFRS 9, il est beaucoup plus difficile de déconsolider, surtout s’il y a un engagement de reprise, explique Lionel Escaffre, commissaire aux comptes. Les normes américaines laissent une capacité d’interprétation plus grande mais la convergence avec les normes IFRS devrait également finir par régler la question. » L’affaire

Chapitre 1 : LE COMITE DE BALE: Le Comité de Bâle a été créé en 1974 par les gouverneurs des Banques Centrales du groupe des dix (G1 0) sous l'appellation « Comité des règles et pratiques de contrôle bancaire », il est constitué des pays suivants : Belgique, Canada, France, Allemagne, Italie, Japon, Luxembourg, Pays-Bas, Espagne, Suède, Suisse, Royaume-Uni et Etats-Unis. Ces pays sont représentés par leurs banques centrales ou par l'autorité de supervision bancaire. Leurs représentants se rencontrent

Sommaire Introduction générale 2 Chapitre 1 : La règlementation prudentielle 4 Introduction : 4 Section 1 : Les justifications de la règlementation prudentielle 4 Section 2 : L’accord de Bâle 1 6 Section 3 :L’accord de Bâle2 9 Conclusion : 18 Chapitre 2 : Les causes de déclenchement d’une crise bancaire 19 Introduction : 19 Section1 : les facteurs explicatifs de la fragilité bancaire 19 Section 2 : Le déclenchement d’une crise bancaire 21 Section 3: le cœur de la panique

Bâle II Les normes Bâle II (le Nouvel Accord de Bâle) constituent un dispositif prudentiel destiné à mieux appréhender les risques bancaires et principalement le risque de crédit ou de contrepartie et les exigences en fonds propres. Ces directives ont été préparées depuis 1988 par le Comité de Bâle, sous l'égide de la Banque des règlements internationaux et ont abouti à la publication de la Directive CRD. Les normes de Bâle II devraient remplacer les normes mises en place par Bâle I en 1988 et