Les Organismes Sociaux Au Maroc

Introduction Chapitre I : Environnement Marocain des retraites I- Les acteurs du secteur : 1- La Direction d’Assurance et la Prévoyance Social 2- Les principaux intervenants du secteur de retraite au Maroc : a- Les organismes de retraite b- Les compagnies d’assurance c- La bancassurance Chapitre II- Retraite complémentaire au Maroc  1- Définition 2- Analyse SWOT (Forces, Faiblesses, Opportunités, Menaces)  3- Faiblesses et Menaces du secteur :

La Protection Sociale au Maroc Stage au Ministère de l’Emploi et de la Formation Professionnelle « Le Système d’Information dans la Protection sociale » Stéphanie BRUNEL (externe) Sylvain DUFILS (interne) Cyrielle EYRAL (externe) Romain GARDELLE (externe) 1 Table des matières I. L’organisation du système de Sécurité sociale Marocain ....................................................................4 a) Le contexte macro-économique, financier et démographique du Maroc .....................

lucratif ; 3°- les associations et les organismes légalement assimilés ; Code Général des Impôts Le 01-02-2010 2 4°- les fonds créés par voie législative ou par convention ne jouissant pas de la personnalité morale et dont la gestion est confiée à des organismes de droit public ou privé, lorsque ces fonds ne sont pas expressément exonérés par une disposition d’ordre législatif. L’imposition est établie au nom de leur organisme gestionnaire. Ces organismes gestionnaires doivent tenir une comptabilité

régularisation de l’impôt: PAGEREF _Toc401663217 \h 54) Les produits retenus à la source PAGEREF _Toc401663218 \h 55)Exonération permanentes en matière d’impôt retenu à la source. PAGEREF _Toc401663219 \h 61°- Les produits des actions, parts sociales et revenus assimilés suivants: PAGEREF _Toc401663220 \h 62°- Les intérêts et autres produits similaires servis aux: PAGEREF _Toc401663221 \h 73°- Les intérêts perçus par les sociétés non résidentes au titre : PAGEREF _Toc401663222

statut avancé maroc UE Le contenu du statut avancé Maroc-UE : 1. Moins de l'adhésion mais plus que l'association, le statut avancé accordé au Maroc par l’Union européenne offre une nouvelle plate-forme d’échange et marque une nouvelle ère de coopération entre les deux partenaires. Le statut avancé est une étape importante dans le cheminement du partenariat entre le Maroc et l'UE. Il est rendu possible grâce à la crédibilité du Maroc au niveau des réformes économiques et démocratiques engagées

lucratif ; 3°- les associations et les organismes légalement assimilés ; Code Général des Impôts Le 01-02-2010 2 4°- les fonds créés par voie législative ou par convention ne jouissant pas de la personnalité morale et dont la gestion est confiée à des organismes de droit public ou privé, lorsque ces fonds ne sont pas expressément exonérés par une disposition d’ordre législatif. L’imposition est établie au nom de leur organisme gestionnaire. Ces organismes gestionnaires doivent tenir une comptabilité

remercie tous les membres de l’entité Développement RH de m’avoir accueilli pendant ces deux mois de stage au sien de leur équipe et au sein du Groupe Caisse de Dépôt et de Gestion. Enfin, Je remercie aussi tout le personnel de l’entité Affaires sociales, qui tous et chacun à leur manière, ont su m’accueillir avec gentillesse et qui mon consacré une partie de leur temps malgré leur charge de travail. A Mes Très Chers Parents Pour Leurs Sacrifices, Leur Soutien Moral Et Leur Grand Amour. Qu’ils

La réforme de la sécurité sociale Principales réformes de sécurité sociale adoptées au Maroc Hôtel El Aurassi 25 octobre 2010 Alger – Algérie 1 La réforme de la sécurité sociale Sommaire 1 Maroc : Chiffres clés 2 Aperçu des régimes de sécurité sociale au Maroc 3 Principales réformes de sécurité sociale 4 Défis et perspectives de la sécurité sociale au Maroc 2 La réforme de la sécurité sociale Maroc : Superficie : 710 850 Km2 Population : 31,

 Exposé : L’économie sociale au Maroc Plan Introduction I. Définitions et composantes de l’économie sociale au Maroc 1. La coopérative 2. L’association 3. La mutuelle II. Les principales contraintes de l’économie sociale III. Conclusion Encadré par : ... Réalisé par: ..... INTRODUCTION Au Maroc, l’économie sociale regroupe l’ensemble des activités dont le but est de répondre aux besoins sociaux de la collectivité. Ces activités s’exercent à travers trois

2012-2013 Master droit des affaires- Semestre 3 Séminaire sur : L’impôt sur les sociétés Présenté par : Mlle Kanouni Hassani Ihsane Introduction : L’IS est un impôt appliqué aux revenus des sociétés. C’est le premier impôt direct au Maroc. Il concerne les entreprises ayant choisi la formule juridique de société. L’impôt sur les sociétés comme l’IR est un impôt déclaratif. Les obligations déclaratives sont énoncées dans les articles 148 et suivants du CGI. De même, la tenue d’une