Les Reforme Fiscale Au Maroc 2013

Hamza NAAMI Mr. JELTI Ismail BELLAMDOUAR Alae-Eddine ZOUIRI Année universitaire : 2012/2013 Plan Introduction Partie1 : L’Assurance au Maroc 1. L’activité Assurance au Maroc 2. Evolution de l’activité d’assurance et son impact sur la réglementation du secteur Partie 2 : Le droit des Assurances Marocain et son histoire 1. Le Droit des Assurances Marocain 2. Histoire Conclusion

l'Union Méditerranéenne, voilà douze ans déjà que l'on parle de ce fameux partenariat euro- méditerranéen, depuis la Déclaration de Barcelone, en 1995, dont l'idée était de créer une passerelle entre l'Europe et ses partenaires méditerranéens (Tunisie, Maroc, Algérie, Italie, Libye...). Puis l'Accord d'Agadir, et en 2004 la Politique européenne de voisinage (PEV), de s’atteler à octroyer un nouvel élan à la collaboration bilatérale entre chaque pays méditerranéen. Cependant pour incontestablement inscrire

comptables. 1. Le Livre-Journal. 2. Grand-Livre. 3. Balance. IV. Analyse des Etats de Synthèses. 1. Bilan. 2. Compte de Produits et Charges (CPC). 3. Etats de Traitement des Informations Complémentaires (ETIC). 5ème AXE : L’étude Fiscale. I. Les déclarations de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (T.V.A). II. Les déclarations de l’Impôt sur les Sociétés (I.S). III. Les déclarations de l’Impôt sur les Revenus (I.R). IV. Les déclarations de la Cotisation Minimale (C.M). 6ème AXE :

Universitaire : 2010 /2011 Sommaire Tableau des abréviations Introduction : Chapitre I : les aides à la création des entreprises au Maroc  Section I : les aides informationnelles Section II : Les aides juridiques et administratives Section III : Les aides financières Section IV : Les aides Fiscales Section V : les structures et instruments d’aide à la création des entreprises Chapitre II : LEs structures et Instrument d’aide à la création

    L’entrepreneuriat social au maroc entre les enjeux et les défis Préparé par: Mr. BEL MRHAR Mohamed Amine Encadrant : Prof. M'HAMDI Mohamed Année Universitaire 2013/2014 2 SOMMAIRE • Remerciements- • Introduction Générale- • Chapitre 1- L’entrepreneur et l’historique de l’entrepreneuriat social. • Chapitre 2- Les acteurs de l’entrepreneuriat social. • Chapitre 3- Les enjeux et les défis de l’entrepreneuriat social, cas du maroc. • Conclusion- • Table des matières-

nouvelles politiques communautaires telle une politique de recherche et développement, politique sociale, politique environnementale. On introduit une coopération financière et monétaire entre les Etats membres. 2) le plan institutionnel : On réforme les institutions : - On légalise le conseil européen - On introduit le vote à la majorité qualifiée dans de nombreux domaines au sein du conseil de l’UE - On accroit les pouvoirs du parlement européen - Création

valeur d’entreprise : Chapitre 2 : Lecture prospective de la valorisation et perspectives d’évolution : Section 1 : Regard critique sur la création de valeur à la CGI : Section 2 : Proposition du plan de développement stratégique de la CGI : 2013-2016. Conclusion : (Enseignements, limites de l’étude, apports et proposition des thèmes). Références Bibliographiques et Webographiques. Cadre général du projet :Phase préparatoire Phase de conclusion Phase de réalisation Réunion de cadrage. Choix

Kenitra Rapport de fin de stage Effectué au sein du Cabinet Comptable: FIDCONET FILIERE : TECHNITIEN COMPTABLE D’ENTREPRISES. Réalisé par : ABDELLAZIZ EL KIHAL Encadré par : Mr Abdelmajid Mostapha PROMOTION DE : 2013/2014 Dédicace …………………………..……………….……………………………………..3 Remerciement ………………..……………………………………………...….4 Introduction …………….…………..…………………………………………………...5 Première partie : Les rôles et l’histoire de la comptabilité, et sources du droit comptable

companies, identify gaps and shortcomings of this approach and then propose a suitable positioning of the fiscal control function of General Directorate of Taxes as well as all of its affiliates. Mots-clés contrôle fiscal, taxe, imposition, vérification, contrôle interne, risque fiscal, procédure…. 3 Sommaire Introduction…………………………………………………………………….2 1ERE PARTIE : CONTROLE FISCAL AU MAROC ; APPROCHE ET LIMITES……………..8 Chapitre 1 : Présentation de la Direction Générale des Impôts…………………

l’Union avec pour objectif la mise en place d’un visa unique dès 2011. III Perspectives macroéconomiques Ce chapitre dresse le bilan des dernières évolutions macroéconomiques en Afrique et propose un certain nombre de prévisions pour les années 2013 et 2014. Il examine tout d’abord les conditions de l’offre et de la demande qui ont affecté la croissance sur le continent. Ensuite, il revient sur l’évolution des cours des matières premières et les pressions inflationnistes dans les différents pays