Les Sources Du Droit Rural

initiatives pour diversifier le tourisme (OMT entre autres) et lancent des initiatives en matière d’un « tourisme solidaire et responsable ». De nombreuses ONG et fondations s’investissent, notamment dans les pays du Sud, communautés urbaines comme rurales, pour casser ce tourisme de masse et s’orienter davantage vers un tourisme plus solidaire, éthique et responsable. Le tourisme solidaire et responsable, selon la définition issue du Forum international du tourisme solidaire de Marseille – FITS 2003

destinations. Le nouveau canal Seine-Nord-Europe à grand gabarit devrait faciliter l’écoulement des céréales picardes et dynamiser les plates-formes multimodales prévues sur son tracé en Picardie. 3 Une région industrielle qui a une forte image rurale •  La région est le pays de la betterave par excellence : même si le nombre de sites a fortement régressé, l’industrie sucrière reste très puissante, à l’image de la filière agricole picarde. D’autres types de firmes agroalimentaires (Bonduelle)

III-insuffisances et consolidation des ressources locales 1-insuffisances 2-consolidation Conclusion Introduction Devant la masse croissante des impôts perçus par les collectivités locales une série d’impôts, taxes, droits et redevances locaux avec un rendement nettement inférieur, l'Etat demeure contraint de supporter les dépenses accrues des collectivités locales à travers les transferts fiscaux (IS, IR, TVA). Cette prise en charge de l'Etat est devenue le noyau dur

identifiés mais la question leurs relations et interactions n’est pas abordée : .................................................................................................................................................... 36 2.1.2.3. Les sources et besoins de financement ne sont pas réellement explicités :.................................. 37 2.1.2.4. Le défi d’imaginer un système qui prenne en compte la réelle complexité de la situation et des ambitions : ............................

collectivité et les valeurs................... 68 2.3. Les sources de l’ordre éthique traditionnel : la religion, les croyances et les pratiques sociales .................................................. 70 3. Changement social et valeurs ........................................................................ 71 4. Négociation autour des valeurs .................................................................... 73 4.1. Changement de sources de l’ordre normatif ...................................

DIRECTEUR DE RECHERCE : M. Oumar DIOP, Maître de Conférence à l’UGB |REMERCIEMENTS | La reconnaissance, même si elle n’est pas un droit qu’on doit exiger, elle est au moins un devoir qu’on puisse rendre. À cet effet, permettez moi en ce bout du tunnel de remercier toutes les personnes ou institutions qui ont contribué de près ou de loin a la réalisation de ce travail. Elles nous ont

hiver n° 13 2009-2010 LA REVUE EUROPÉENNE des médias Le livre, la presse et le patrimoine sur le Web Enclavement numérique en milieu rural : quelles problématiques ? IRebs Institut de Recherche de l’European Business School IREC UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS PARIS 2 sommai RUBRIQUES En Europe G Droit 3 France : secret des sources des journalistes 4 Lutte contre le téléchargement illégal (suite) 6 En proposant l’accès à plusieurs navigateurs depuis Windows, Microsoft échappe

LES SOURCES DU DROIT SEANCE 2 La notion de sources de droit  Les sources de droit sont les forces créatrices du droit.  Les sources du droit sont aussi les origines historiques des règles de droit.  Il existe les sources traditionnelles et les sources modernes.  Il existe aussi les sources écrites et les sources non écrites.  On peut distinguer les sources directes des sources indirectes.  Enfin, il existe les sources officielles et non officielles

lutte incontournable contre le chômage, la pauvreté et l’exclusion sociale. Partout dans le monde, nous assistons à une prise de conscience des retombées positives des activités de micro-crédit sur le développement économique local, la création de sources de revenus et de la promotion de l’entrepreneuriat féminin, qui constitue l’un des principaux aspects de l’autonomisation économique des femmes. On sait que le développement économique, politique et culturel des pays provient de l’action des entrepreneurs

comme dans tout autre pays sous développes, on trouve deux mondes nettement distincts : un monde urbain qui est imprègne d’une certaine modernité et un monde rural abandonnée et prive du minimum d’équipement nécessaire. C’est le dualisme qui caractérise toutes les sociétés sous développées dont la majeure partie de la population est rurale. En raison de la politique centralisatrice des pays en question et de la précarité de leurs moyens, c’est généralement dans les capitales de ces pays que se concentrent