Lettres Patentes De Charles Viii

  MM.  François­Noël  Buffet,  Christian  Cambon,  Marcel­ Pierre Cléach, Pierre­Yves Collombat, Jean­Patrick Courtois, Yves Détraigne, Michel Dreyfus­Schmidt, Pierre Fauchon, Gaston Flosse, Bernard  Frimat,  René  Garrec,  Jean­Claude  Gaudin,  Charles  Gautier,  Jacques  Gautier,  Mme  Jacqueline  Gourault,  M.  Jean­René  Lecerf, Mme Josiane Mathon­Poinat, MM. Hugues Portelli, Marcel Rainaud, Henri de Richemont, Jean­Pierre Sueur, Mme Catherine Troendle, MM. Alex Türk, Jean­Pierre Vial, Jean­Paul Virapoullé

quelques rares exceptions près, entachés d’irrégularités flagrantes. La grande majorité, soit 88% de ces régies et entreprises publiques sont mal gérées, et accusent un déficit managérial criard, sous-tendu par une mentalité mercantile et prédatrice patente(R.D.C., PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE, Rapports de mission d’audit spécial auprès des régies financières et entreprises publiques de la RDC, Kinshasa, 2001.)… » La fonction managériale au sein des institutions sanitaires privées, à l’instar des

Page 1 sur 148 Sommaire INTRODUCTION Charles-André DUBREUIL, Professeur de droit public, Directeur du Centre Michel de l'Hospital EA 4232 I - Fonction et force obligatoire de la coutume LA COUTUME ET LES USAGES EN DROIT COMMERCIAL A LA FIN XIX e SIECLE ET AU DEBUT XXe SIECLE. UNE DISTINCTION SOUS INFLUENCE. Florent GARNIER, Professeur d'histoire du droit LA COUTUME DANS L'EMPIRE ROMAIN TARDIF. Aude LAQUERRIERE-LACROIX, Professeur d'histoire du droit REFLEXIONS SUR QUELQUES PROBABLES

la propriété et l’exactitude des termes, la présence des accents sur les mots, de la ponctuation ? Fautes et maladresses, barbarismes, solécismes, sont lourdement sanctionnées aux concours : une note sous la moyenne assurée en cas de déficiences patentes ! Apprenez à orthographier les noms propres, les principaux termes du domaine d’application au programme. Soulignez les titres des œuvres, écrites en majuscules jusqu’au premier nom commun. Cette convention sera particulièrement respectée lorsque

bâties, un impôts frappant la possession des biens. À l’époque, la richesse n’est pas seulement l’immeuble mais aussi les meubles. On créé une contribution foncière sur les propriétés non bâties (la possession de terres). La constitution créé aussi la patente, due par les entreprises, aujourd’hui « taxe professionnelle ». Il y a aussi l’établissement de la célèbre contribution sur les portes et fenêtres. Elle est établie sur un élément objectif. Sans maison, n’en paye pas. Avec une petite maison, peu de

.............. 54 CHAPITRE V LES MOUSQUETAIRES DU ROI ET LES GARDES DE M. LE CARDINAL ............................................. 64 CHAPITRE VI SA MAJESTÉ LE ROI LOUIS TREIZIÈME ... 78 CHAPITRE VII L’INTÉRIEUR DES MOUSQUETAIRES.... 102 CHAPITRE VIII UNE INTRIGUE DE CŒUR ......................112 CHAPITRE IX D’ARTAGNAN SE DESSINE ....................... 123 CHAPITRE X UNE SOURICIÈRE AU XVIIe SIÈCLE ......... 134 CHAPITRE XI L’INTRIGUE SE NOUE ............................... 147 CHAPITRE XII GEORGES

.............. 54 CHAPITRE V LES MOUSQUETAIRES DU ROI ET LES GARDES DE M. LE CARDINAL ............................................. 64 CHAPITRE VI SA MAJESTÉ LE ROI LOUIS TREIZIÈME ... 78 CHAPITRE VII L’INTÉRIEUR DES MOUSQUETAIRES.... 102 CHAPITRE VIII UNE INTRIGUE DE CŒUR ......................112 CHAPITRE IX D’ARTAGNAN SE DESSINE ....................... 123 CHAPITRE X UNE SOURICIÈRE AU XVIIe SIÈCLE ......... 134 CHAPITRE XI L’INTRIGUE SE NOUE ............................... 147 CHAPITRE XII GEORGES

Dr. Nathaniel Wing, Dr. Jack Yeager and Dr. John Rodrigue for their helpful comments. I am also grateful to the secretaries of the French Department, Connie Simpson and Carlin Laviolet, for their help and invaluable services. I must thank Dr. Charles Grenier, Dr. Jack Digbeu and many other fellows who have read sections of my work and who provided me with useful comments and encouragements. I am indebted to my family in Kabylia, Algeria, for their love and constant support despite the long

....................................... 38 Chapitre VI ................................................................................. 45 Chapitre VII................................................................................ 54 Chapitre VIII .............................................................................. 62 VOYAGE À BROBDINGNAG................................................. 69 Chapitre I..............................................................................

.............. 54 CHAPITRE V LES MOUSQUETAIRES DU ROI ET LES GARDES DE M. LE CARDINAL ............................................. 64 CHAPITRE VI SA MAJESTÉ LE ROI LOUIS TREIZIÈME ... 78 CHAPITRE VII L’INTÉRIEUR DES MOUSQUETAIRES.... 102 CHAPITRE VIII UNE INTRIGUE DE CŒUR ......................112 CHAPITRE IX D’ARTAGNAN SE DESSINE ....................... 123 CHAPITRE X UNE SOURICIÈRE AU XVIIe SIÈCLE ......... 134 CHAPITRE XI L’INTRIGUE SE NOUE ............................... 147 CHAPITRE XII GEORGES