Lexistence Du Consentement Article 1793 Du Code Civil

Introduction générale : La notion de famille n’est pas définit par le code civil. On peut définir la famille comme étant un groupe de personne unit entre el par un lien de parenté ou d’alliance. La parenté : le lien de parenté correspond soit a une filiation biologique soit a un lien qui est crée artificiellement par l’adoption cad par une filiation élective (filiation corps a une manifestation de volonté).La filiation est un lien juridique cad un lien créé et reconnu par le droit. On distingue

entend droit de lhomme , alors il est evident qu’ils nont pas de patrie , puisquils sont par definition eternels et universels. C'est anisi dailleurs que lentendent les auteurs de la déclaration des droits de lhomme de 1789 qui se presente comme un code universel qui vaut pour tous les temps et tous les lieux . En somme , il sagit pour les auteurs de reconnaître quelque chose qui a toujours existe et qui na pas de patrie . - Si a l’inverse on entend ces droits de l’homme comme des droits positifs

collge de personnes et qui simposent a un ensemble de personnes comme un juge. Une distinction relativiser tous les systmes juridiques nutilisent pas cette distinction En France cette distinction dbouche sur une dualit des juridictions juridiction civile (instance appel cassation) et juridiction administrative (tribunal administratif, cour dappel administrative, conseil dEtat et conseil Constitutionnel). Cette dualit nexiste pas dans dautres pays. Ex GB ou prvaut lunit de juridiction. Mais spcialisation

sappelle libert dassociation. Par cette dcision le conseil largi ses normes de rfrence ce que lon appelle le bloc de constitutionnalit. A partir de la, le conseil dcide quil pourra vrifier la compatibilit des lois, non seulement par rapport aux 89 articles de la constitution, mais dcide dinclure dans son contrle de constitutionnalit, le prambule de la constitution de 1958 qui renvoi trois textes majeurs qui dfendent les droits des citoyens DDHC, prambule de la constitution de 1946, et la charte de

voulait imposer, par là, à la logique. Il voulait, en effet, « qu'on démontrât ou donnât le moyen de demonstrer tous les Axiomes qui lie sont point primitifs ; sans distinguer l'opinion que les hommes en ont, et sans se soucier s'ils y donnent leur consentement ou non » (2). Or la théorie logique de la démonstration s'est développée en suivant Leibniz et non pas Pascal, et n'a pas admis que ce qui était évident n'avait nul besoin de preuve; de même, la théorie de l'argumentation ne peut se développer