Linstruction Préparatoire

appelle les jur penal d’exception. §1: jur penal de droit commun Il fo distinguer car differen, avant detre juger une affaire doit etre inscrite car necessiare de rasemblee les preuve entendre les témoins dc on effectue un nbr de rechercher preparatoire pour savoir si il a lieu ou nn de passser a une phase de jugement. Si pa specifique a la matiere penal la phase dinstruction comporete specifisité en matiere penal. En effet lune des specificiter reside ds la separation des organe d’instruction

la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes ». Ce titre peut paraître contradictoire car renforcer les droits de la personne soupçonnée et en même temps renforcer les droits de la victime de l'infraction. Les travaux préparatoire et la loi elle mm ont suscité bcp de polémiques et débats. Il était difficile de trouver un équilibre entre ces deux intérêts. Cette loi a fait l'objet de bcp de critiques et de débats. Il y a mm des auteurs qui ont dit que c'était une loi idéologique

situes au dessus des lois et donc au dessus du parlement , il faut eviter le reproche du gouvernement des juges. Pourtant , cette intention des constituants négative : - ne sera connnu officiellement que beaucoup plus tard puisque les travaux preparatoires ne seront publies quen 1987 , jusqua cette date , on ignore quelle est lintention du constituant . - si on regarde le texte de 58 , la possibilité dune reponse positive apparaît possible et même plausible si on compare la constit de 58 et celle

universitaire. Livre V : Psychologie de l’instruction et de l’éducation Chapitre I. Les bases psychologiques de l’instruction § 1. — Fondements psychologiques de l’instruction d’après les idées universitaires. § 2. — Théorie psychologique de linstruction et de l’éducation. Transformation du conscient en inconscient. § 3. — Comment la théorie des associations conscientes devenues inconscientes explique la formation des instincts et celle des caractères des peuples. § 4. — La période actuelle § 5