Liste des communes de l'Ain

créateur du dt. 3éme SECTION, les différents systèmes juridiques Il y deux grands systèmes Européens : §1 Le système COMMON LAW (ne concerne pas la France) A partir du 13 s le COMMON LAW désigne le dt commun de l’Angleterre par opposition aux coutumes locales. Le dt commun a été formé peu à peu, c’est donc un dt jurisprudentiel. C'est-à-dire que c’est un dt basé sur l’autorité reconnue aux précédents judiciaires. Juge lié par les autres décisions. Cela s’impose véritablement à partir

civilisation mal connue – transmission orale les germains apparaissent dans les sources romaines au Ier s – Strabon – 18 – Pline l'Ancien – 78 – Tacite – 98 – Ptolémée – 150 A. la société germanique primitive tribus avec une histoire commune 1. les dieux dieux des éléments : soleil, terre, eau et air - la montagne est le dieu des morts – respect et adoration de la nature – société organisée autour de quatre variantes : – variante solaire : ordre du droit – famille des Ases

printemps de votre vie, quoique tous les plaisirs vous cherchent, quoique vous soyez belle, et que vos talents ajoutent à votre beauté ; quoiqu'on vous loue du soir au matin, et que par toutes ces raisons vous soyez en droit de n'avoir pas le sens commun, cependant vous avez l'esprit très sage et le goût très fin, et je vous ai entendue raisonner mieux que de vieux derviches à longue barbe et à bonnet pointu. Vous êtes discrète, et vous n'êtes point défiante ; vous êtes douce sans être faible ; vous

désœuvrée. Mais ceux sur qui pèsent tous les siècles de la littérature passée, ceux que rien ne satisfait, que tout dégoûte, parce qu'ils rêvent mieux, à qui tout semble défloré déjà, à qui leur œuvre donne toujours l'impression d'un travail inutile et commun, en arrivent à juger l'art littéraire une chose insaisissable, mystérieuse, que nous dévoilent à peine quelques pages des plus grands maîtres.     Vingt vers, vingt phrases, lus tout à coup nous font tressaillir jusqu'au cœur comme une révélation

etant l’union de la multitude lié par le consentement au droit et par une communauté d’interet. Pour Ciceron la fonction generale du gouvernement doit permettre de garantir cette union. Pour ciceron c’est une personne morale exorbitante du droit commun qui ets soumise par consequent a un droit different de celui qui regit les rapports entre les personnes privées, c’est le droit public. II : la notion d’empire L’empire est une forte d’unité politique, ce n’est pas un système de gouvernement. L’empire

Monarchie de juillet, avant le Second Empire. Il est nommé pour assurer la gestion des affaires urgentes, comme négocier la paix avec l’Allemagne et gérer le pouvoir exécutif jusqu’à l’adoption d’une Constitution. A. Thiers va être confronter à la Commune de Paris fin mars 1871, avec une insurrection du peuple Parisien qui est majoritairement républicain et qui veut donc la poursuite de la guerre. Thiers rétabli l’ordre après un bain de sang. Les Monarchistes sont satisfaits de la manière dont

de débuter la réforme. La réponse a été unanime en faveur du régime de communauté. Mais elle était susceptible de deux modalités plus ou moins étendues. Il y a la communauté de meubles et d’acquêts et la communauté réduite aux acquêts. Ne sont pas communes que les choses acquises ensemble. Cette seconde solution qui sera retenue. Le régime légal est celui de la communauté réduite aux acquêts. La loi de 1965 va développer considérablement la partie impérative, la partie d’ordre public qui va s’appliquer

désœuvrée. Mais ceux sur qui pèsent tous les siècles de la littérature passée, ceux que rien ne satisfait, que tout dégoûte, parce qu’ils rêvent mieux, à qui tout semble défloré déjà, à qui leur œuvre donne toujours l’impression d’un travail inutile et commun, en arrivent à juger l’art littéraire une chose insaisissable, mystérieuse, que nous dévoilent à peine quelques pages des plus grands maîtres. Vingt vers, vingt phrases, lus tout à coup nous font tressaillir jusqu’au cœur comme une révélation surprenante

Hammourabi est un des rois de la première dynastie de Babylone. Le droit n’est jamais créée pour le droit lui-même, il a toujours un objectif politique. Pour H. le seul moyen d’établir son autorité sur un territoire vaste, il devait bâtir un socle commun (soumission à une même autorité). Cela ne veut pas dire que le code n’est pas issu de la volonté divine (donné par le Dieu Soleil). Le Dieu qui donne le droit n’est jamais un Dieu parmi les autres, c’est toujours le plus important, il est souvent

diversité empêche l'émergence d'une solidarité politique au sein de cette ordre. Dernier ordre, le tiers état, c'est à dire 97 pour cent de la population. Les situation sont encore plus diverses. Néanmoins, les membres du Tiers-état partagent un point commun, celui de ne pas disposer de privilège. Les paysans sont majoritaires. La plupart sont libres (servage est marginal, il reste utilisé en Lorraine ou en Franche-Comté). La plupart ne possèdent pas de terre et louent leurs services comme valet (loue