Liste des députés de Seine-et-Marne

loi du monde », voir III, 1, 12 et note 25. 4 Sans se désavouer, Hugo ici s’interroge – c’est la seule fois à notre connaissance – et semble douter d’avoir bien agi lorsque, en juin 1848, conformément au mandat donné par l’Assemblée à soixante députés dont il était, il alla aux barricades ordonner leur reddition et, au moins une fois, conduisit l’assaut. Sur cet épisode mal connu, voir l’article de B. Leuilliot, « Les barricades mystérieuses », Europe, mars 1985. –8– Juin 1848 fut, hâtons-nous

CONSEIL NATIONAL DU TOURISME Evolution des pratiques sociales des comités d’entreprise en matière de vacances Conseil national du tourisme Section des solidarités et politiques sociales Président : Jean-Pierre MARCON, Député de la Haute Loire, Vice-président de VVF Villages, Evolution des pratiques sociales des comités d’entreprise en matière de vacances Président du groupe de travail Jean Claude NERISSON, Président de Vacanciel Rapporteurs : Patrick BRAULT, Président de l’UNAT

loi du monde », voir III, 1, 12 et note 25. Sans se désavouer, Hugo ici s’interroge – c’est la seule fois à notre connaissance – et semble douter d’avoir bien agi lorsque, en juin 1848, conformément au mandat donné par l’Assemblée à soixante députés dont il était, il alla aux barricades ordonner leur reddition et, au moins une fois, conduisit l’assaut. Sur cet épisode mal connu, voir l’article de B. Leuilliot, « Les barricades mystérieuses », Europe, mars 1985. 4 –8– Juin 1848 fut,

l’Intérieur ; Programmes de sécurité économique adaptés aux pôles de compétitivité à partir de 2006. (2) La période qui a suivi la publication du rapport au Premier Ministre sur la mise en place d’une politique publique d’intelligence économique par le député Bernard Carayon, en juin 2003, s’est caractérisée par une forte médiatisation du concept allant dans le sens d’une proximité avec des actions de renseignement. La plupart des articles publiés ont réalisé un amalgame entre espionnage économique et

Nous avons souvent dit que nous ne sommes ni pour ni contre les drogues, mais avec. Attention à tous ceux qui prétendent faire sans. n Fabrice Olivet 6 Asud-Journal 54 avril 2014 asud-journal-54.indd 6 14/04/2014 15:10 Jean-Frédéric Poisson, député UDI (JO du 05/03/2013) « ...alerte Mme la ministre des Affaires sociales et de la Santé sur la dérive du lobby de la drogue qui s’amplifie de jour en jour. Le sommet a été atteint par l’association Asud qui réclame l’ouverture des salles de shoot

fondement de conventions avec les associations d’élus locaux pour décliner les principes et la méthode. Ce travail de construction d’outils pratiques pour la promotion d’une politique d’égalité partagée a été engagé dans le cadre d’une mission confiée au député Vincent Feltesse, à la demande de la ministre des droits des femmes. Un rapport est remis le 2 juillet 2013. Cette disposition permettra également le suivi et l’évaluation de la politique pour l’égalité. Ce suivi et cette évaluation sont confiés à

................121 Document 17 :Les parcs d’expositions de plus de 100 000 m2 dans le monde .123 Document 18 :Réflexions sur la localisation des équipements..........................125 Document 19 :Liste des références bibliographiques ........................................127 Document 20 :Liste des personnalités rencontrées............................................129 TABLE DES SIGLES .....................................................................................133 AVIS adopté

................121 Document 17 :Les parcs d’expositions de plus de 100 000 m2 dans le monde .123 Document 18 :Réflexions sur la localisation des équipements..........................125 Document 19 :Liste des références bibliographiques ........................................127 Document 20 :Liste des personnalités rencontrées............................................129 TABLE DES SIGLES .....................................................................................133 AVIS adopté

de l’immeuble trient-ils leurs déchets ? — Je suis certain que tu t’es encore trompé ! — Il fait vraiment un temps de chien ce matin ! — Une voile apparaît-elle à l’horizon ? — Gaëtan exagère vraiment quand il déclare avoir vu une baleine dans la Seine ! Il n’y a pas d’ambiguïté quant au choix entre ces deux types de points ; l’inversion du sujet ou le pronom de reprise permettent de repérer facilement les phrases interrogatives. 3 1. Est-ce que la visite de ce château mérite un détour ? Phrase

un environnement sain de liberté fondamentale pour appliquer le régime du référéliberté, (29 avril 2005, Teknival/Conservatoire du patrimoine naturel, Ligue de protection des oiseaux, Fédération des conservatoires d’espaces naturels c/ Préfet de la Marne). En l’espèce le TA considère qu’il y a une atteinte grave et manifestement illégale à une liberté fondamentale (car le site de l’aérodrome de Marigny est d’une très haute valeur environnementale). B. Un droit interdisciplinaire - Entre droit et science