Lordre Constitutionnel Positif Et Le Problème De Révolution Légitimité Et Légalité

ce soit et pr quelque motif que ce soit , y compris par le souverain , apparaitra donc illegitime , même si par ailleurs cette remise en cause peut être legale . il n'y a pas dans cette perspective de coincidence entre la legitimite (repect dune règle superieure) et la legalite (loi positive) . cette vision des choses est retrouvee deja dans lun des rands textes du teathre classique (antigone de sophocle : antigone est une jeune femme qui a pedu 2 freres a la guerre , et Creon a pose une loi interdisant

l’arcticle 1382 du CC (code civil) qui dit : « tout fait quelquonque de lhomme qui cause a autrui dommage oblige celui par la faute duquel il arrive a le reparer » Malheuresement ajrdhui les sources de droit se sont multiplies et surtout (un gros probleme) le legislateur ne sait plus légiférer (ecrire la loi). Dailleurs ce mecanisme a tendance a saccelerer, ce qui fait que certaines lois sont totalement inutiles, dans des codes ou dans des lois, des disositifs qui ne sont pas appliques ou sont inaplicables

pas ces problèmes devant le juge mais le règle par lui même, il négocie . Titre 2 - Le droit et les droits Le terme de droit est assez polysémique, elle est essentielle car il y'a une notion entre le droit ( objectif = ensemble de règle de droit en vigueur dans un état ). Les droits comprend les prérogatives, on se tourne vers le sujet de droit ( subjectif = droit des individus ). Le droit objectif est la source du droit subjectif. Chapitre 1 - Le droit objectifs SECTION I - Droit positif et droit

: positivisme historique, socio, normatif. Pour certain auteur le droit c'est étudier une science dure comme Kelsen. On a le droit positif quoi qu'il arrive. le droit positif soppose à ce qui n'existe plus. c'est le droit qui est en vigueur aujourdhui. Cest le droit objectif (ça ne vise personne en particulier). Théories idéalistes : pour ces auteurs le droit positif (le droit posé) doit respecter un idéal de justice. Pour certains lidéal de justice c la raison de lH qui va permettre de le trouver

DROIT CONSTITUTIONNEL : Premiere partie : Premier chapitre - theorie générale de la justice constitutionnelle : Traditonnellement on distingue deux models de justice constitutionnelle mais toute fois il y a de plus en plus de rapprochement entre ces deux models. Le premier est représenté essentiellement par le model americain. Le second est représenté par le model européen. Dans une décision